Albert Viger (1843-1926)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Jargeau (Loiret), 18-10-1843
Death : Châteauneuf-sur-Loire (Loiret), 08-07-1926
Note :
Homme politique, ministre de l'Agriculture, député (2e circonscription d'Orléans) puis sénateur du Loiret (1885-1920). - Propriétaire agriculteur. - Médecin à Châteauneuf-sur-Loire, Loiret. - Maire et conseiller général de Châteauneuf-sur-Loire, Loiret. - A été médecin à l'armée de la Loire en 1870
Variants of the name : Docteur Viger (1843-1926)
Marie-Albert Viger (1843-1926)
ISNI : ISNI 0000 0001 2100 0809

Activities of Albert Viger (1843-1926) (120 resources in data.bnf.fr)

Textual works (120)

Rapport... [Proposition de loi ayant pour but de combattre les épizooties et les maladies contagieuses des animaux], par M. Viger,... [26 novembre 1908.]
Lettre.... - [1]
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 19 juillet 1890, relative à l'entrée en France des produits d'origine tunisienne, par M. Viger,...
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, adoptée avec modifications par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et viandes abattues, par M. Viger,... (4 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des diverses manifestations entreprises par le gouvernement pour généraliser, en France, les emplois industriels de l'alcool, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes. - Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et les viandes abattues, par M. Viger,... (2 juillet 1903.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes Canal d'Orléans (prolongement du canal de Combleux à Orléans), par M. Viger,... (10 février 1903.)
Rapport... (1 ° projet de loi portant modification du régime des admissions temporaires du froment ; 2 ° proposition de loi de M. Charles Prevet relative à la suppression de l'admission temporaire des blés ; 3 ° proposition de loi de M. Darbot tendant à atteindre la spéculation en vue de mettre un terme à son influence néfaste sur le cours du prix des denrées alimentaires et particulièrement sur celui du blé) par M. Viger,... (29 novembre 1901.)
Rapport... (exportation et importation des blés et farines et création de bons d'importation) par M. Viger,... (13 décembre 1900)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ubaye (Basses-Alpes), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la basse Drôme (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Durance-Vanson (département des Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Drôme-Bez (département de la Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur le Code rural (Livre 1er. - Titre V. - Du bail emphytéotique), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Viger,... (24 mai 1899)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Haute Drôme (département de la Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi autorisant : 1 ° l'admission en franchise sur le continent français d'un certain nombre de produits d'origine corse (portes et fenêtres en bois de châtaignier ; etc.) ; 2 ° l'application du tarif métropolitain à quelques uns de ces produits importés de l'étranger en Corse... présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Ouvèze (département de l'Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présentée par M. Viger,...
Proposition de loi sur les dommages causés aux récoltes par le gibier... présentée par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Eygue (département de la Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Garonne (Haute Garonne), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Mialan (département de l'Ardèche) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter les lois des 21 mars 1883 et 28 juillet 1886, sur les mesures à prendre pour la protection des vignobles de l'Algérie, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (27 janvier 1899.)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Drac-Ebron (département de l'Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi ayant pour objet de comprendre les sous-directeurs, agents comptables des haras et dépôts d'étalons, dans la nomenclature du tableau B annexé à la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présenté... par M. Viger,... et par M. de Freycinet,...
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Drôme Roanne (département de la Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,...
Proposition de loi relative à la constitution des Sociétés ou caisses d'assurances mutuelles agricoles... présentée par M. Viger,...
Projet de loi, adopté par le Sénat, sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi ayant pour but de compléter les lois des 21 mars 1883 et 28 juillet 1886 sur les mesures à prendre pour la protection des vignobles d'Algérie... présenté... par M. Viger,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur les blés et abaissant temporairement les droits sur les farines, présenté... par M. Viger,... par M. Maruéjouls,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des nos 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1892, présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
Projet de loi sur la création des chambres consultatives d'agriculture... présenté par M. Viger,...
Projet de loi portant modification des numéros 171 (vins), 84 (raisins de vendange et moûts) et 173 bis (boissons non dénommées) du tableau A annexé à la loi de douane du 11 janvier 1898... présenté... par M. Paul Delombre,... par M. Viger,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par le Sénat, sur le Code rural, Livre Ier, titre V, Du bail emphytéotique... présenté... par M. Viger,...
Proposition de loi portant ouverture d'un crédit destiné à venir en aide aux petits cultivateurs colons partiaires et ouvriers viticoles atteints par les pertes provenant de la gelée de vignes,... Présentée Par MM. Viger, Alasseur, Amodru, Augé,... (20 mai 1897)
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Viger,... (19 mars 1896)
Proposition de loi relative à la règlementation du régime de l'admission temporaire des blés et à la création de Bons d'importation,... Présentée Par M. Viger,... (15 juin 1896)
Projet de loi ayant pour objet le réglement des indemnités dues aux communes et aux particuliers victimes des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Constantine... Présenté... Par M. Paul Doumer, Ministre des Finances, Et par M. Viger, Ministre de l'agriculture. (19 décembre 1895)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Gardon (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne,... Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (10 décembre 1895)
La République et ses actes
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Lot-Supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (10 décembre 1895)
Deux années au Ministère de l'agriculture : 11 janvier 1893-27 janvier 1895
Deux Années au ministère de l'agriculture, 11 janvier 1893-27 janvier 1895
Projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Arve (Haute-Savoie), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture (10 décembre 1895)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Drac-Inférieur (Isère) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne,... Présenté,... Par M. Viger Ministre de l'Agriculture, (10 décembre 1895)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Arc-Inférieur (Savoie) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne,... Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (10 décembre 1895)
Projet de loi autorisant le Gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets de loi portant relèvement des droits de douane dès que ces projets auront été déposés,... Présenté... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Et par M. Viger, Ministre de l'Agriculture (1er février 1894)
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit supplémentaire au budget du Ministère de l'Agriculture (Exercice 1894)... Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (16 mars 1894)
Projet de loi adopté par le Sénat, sur le Code rural (livre III : De la Police rurale) (Titre premier : Police administrative), Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 Juillet 1894)
Projet de loi modifiant le régime des entrepôts réels et fictifs concernant les blés... Présenté... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Et par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (10 février 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 160.000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale de culture fruitière de Saint-Pétersbourg
Projet de loi ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation... Présenté,... Par M. Vigex, Ministre de l'Agriculture et par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (30 Janvier 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Tarn (Lozère), Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 160.000 francs pour les dépenses de l'exposition internationale de culture fruitière de Saint-Pétersbourg,...
Projet de loi ayant pour but d'instituer, avec le concours de l'Etat, des Caisses d'assurances mutuelles en vue de venir en aide aux cultivateurs ayant éprouvé des pertes résultant de la grêle, de la gelée et de la mortalité des animaux de ferme, Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (24 avril 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ardèche Supérieure (Ardèche) Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin d'Eygues-Oule (Drome). Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire, Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (16 Janvier 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ouvèze (Drôme), Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi tendant à modifier les tableaux contenus dans les lois du 26 juillet 1892 déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans les bassins du Vaillon, du Var supérieur, Var moyen, et de la Vésubie, en exécution de la loi du 4 Avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne présenté,... par M. Viger, Ministre de l'Agriculture (25 Novembre 1893)
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Chicago, de 1893, Présenté,... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil... Par M. Viger, Ministre de l'agriculture, (8 février 1894)
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de culture fruitière et d'arboriculture qui a eu lieu, en 1894, à Saint-Pétersbourg, Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (3 décembre 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Pique (Haute-Garonne), Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)
Leçons de choses faites au concours régional agricole d'Orléans, en 1894
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Basse-Isère (Isère) Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ardèche-Moyenne (Ardèche), Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser les travaux d'agrandissement des bâtiments des haras de la Roche-sur-Yon, d'Angers, de Tarbes, de Besançon et du Pin, et d'ouvrir à cet effet, au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1894, un crédit de 300.000 francs,...
Projet de loi concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine... Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (20 juillet 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de Drac-Bonne (Isère). Présenté... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Garonne (Haute-Garonne). Présenté,... Par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (3 mars 1894)
Proposition de loi tendant à allouer une indemnité aux éleveurs et aux propriétaires d'animaux atteints de tuberculose, présentée par MM. Viger, Méline, Georges Graux, Cte d'Espeuilles... (6 juillet 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture (Chapître 41 : Secours pour pertes matérielles et événements malheureux) un crédit supplémentaire de 2 millions de fr. destiné à secourir les populations atteintes par les derniers orages, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les mesures à prendre contre les incendies dans la région des Maures et de l'Estérel (départements du Var et des Alpes-Maritimes) ; présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (9 juin 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'exécution du canal d'irrigation et de submersion de Ribaute (Aude), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... (29 juin 1893)
Projet de loi relatif à l'achèvement du canal d'irrigation de Ventavon dérivé de la Durance... présenté... par M. Viger,... (10 juillet 1893.)
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'agriculture (Chapitre 41 : Secours pour pertes matérielles et évènements malheureux) un crédit supplémentaire de 2 millions destiné à secourir les populations atteintes par les derniers orages... présenté... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (20 juillet 1893.)
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'agriculture un crédit supplémentaire de 5000000 de francs destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse... présenté... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (12 juillet 1893.)
Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Ministre de l'agriculture à passer, au nom de l'Etat des traités relatifs à l'attribution aux syndicats de submersion de l'Aude et de l'Hérault de la propriété des canaux construits par l'Etat en vertu des lois des 3 avril 1880, 30 juillet 1881 et 27 juillet 1886... présenté... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 5, 6 et 7 du tarif général), par M. Viger,... (19 décembre 1892.)
Projet de loi tendant à modifier les tableaux contenus dans les lois du 26 juillet 1892 déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans les bassins du Paillon du Var supérieur, Var moyen et de la Vésubie en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Viger,... (2 février 1893.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une Société de crédit agricole et populaire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (2 juin 1893)
Discours prononcé par M. Viger, ministre de l'agriculture à Pithiviers, à l'occasion de l'inauguration de la statut de Du Hamel Du Monceau
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet la reconnaissance comme établissements d'utilité publique des sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts mutuels des communes de l'Algérie... présenté... par M. Ribot,... par M. Viger,... par M. Tirard,... (7 mars 1893.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit supplémentaire de 5.000.000 de fr. destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893)
Discours prononcé par M. Viger, ministre de l'agriculture, à la distribution des récompenses de la Société des agriculteurs du Nord, à Lille
Projet de loi tendant à inscrire au budget du Ministère de l'agriculture. (Exercice de 1893) sous la rubrique "Chapitre 7 bis" un crédit de 60000 francs pour les dépenses de première installation d'une école d'agriculture et de viticulture, à Nantes (Loire-Inférieure)... présenté... par M. Vigier,... et par M. Peytral,... (18 juillet 1893.)
Discours prononcé par M. Viger, ministre de l'agriculture, à Pithiviers, à l'occasion de l'inauguration de la statue de Du Hamel Du Monceau
Projet de loi tendant à approuver la convention intervenue le 20 mai 1893 entre M. Viger, Ministre de l'agriculture et M. Leroux, préfet du département d'Ille-et-Vilaine, en vue du transfert à Rennes de l'Ecole d'agriculture de Grand-Jouan... présenté... par M. Viger,... et par M. Peytral,... (18 juillet 1893.)
Étude sur la question ovine en Algérie, par M. Viger,...
Proposition de loi sur le régime des acides acétiques et des vinaigres... présentée par MM. Viger, Rabier, Georges Cochery, Lacroix... (15 décembre 1891.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat portant suspension d'une partie des droits de douane établis sur les blés et sur les farines de froment par la loi du 29 mars 1887... par M. Viger,... (10 juin 1891.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Viger portant suspension d'une partie des droits de douane établis sur les blés et sur les farines de froment par la loi du 27 mars 1887, par M. Viger,... (21 mai 1891.)
Proposition de loi portant suspension d'une partie des droits de douane établis sur les blés et sur les farines de froment par la loi du 27 mars 1887... présentée par M. Viger,... (27 avril 1891.)
Discours prononcé par M. le Dr Viger,...
Proposition de loi concernant les traitements et le classement du personnel de l'enseignement primaire, présentée par MM. Viger, Lacroix, Georges Cochery, Fernand Rabier... (6 novembre 1890.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanes (bêtes de somme, bestiaux, viandes fraîches ou salées, conserves de viandes, nos 1 à 20 du Tarif général) par M. Viger,... (19 février 1891.)
Chambre des députés. Discours prononcé par M. le Dr Viger,... Séance du 30 avril 1891. Discussion générale des tarifs de douane
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, adoptée avec de nouvelles modifications par le Sénat, portant suspension d'une partie des droits de douane établis sur les blés et sur les farines de froment par la loi du 29 mars 1887... par M. Viger,... (18 juin 1891.)
Discours prononcé par M. Viger,... sur la proposition de loi relative au régime douanier des maïs et des riz...
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Peytral tendant à exempter du droit d'importation les blés durs destinés à la fabrication de l'amidon,... (10 mai 1890.)
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Méline et plusieurs de ses collègues relative au régime douanier des maïs et des riz... par M. Viger,... (27 mars 1890.)
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête sur les opérations électorales de la 1re circonscription de Saint-Dié (Vosges), par M. Viger,... (12 mai 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'une taxe complémentaire sur les successions dont l'actif dépasse 100000 francs et l'exemption des droits de mutation par décès au cas où les successions n'atteignent pas 1000 francs, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet 1 ° la réduction de certains frais extrajudiciaires au moyen de l'emploi de la lettre chargée à la poste, en remplacement des huissiers pour les significations, congés, sommations et autres actes (Modification qui existe déja dans l'article 751 nouveau du Code de procédure Civile ; 2 ° la limitation des frais occasionnés par les annonces judiciaires, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet de limiter les remises faites à titre gracieux par le Ministre des finances des droits en sus et demi-droits en sus exigibles en vertu de la loi du 22 frimaire an VII présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet la substitution d'un droit proportionnel de transcription hypothécaire au droit de timbre actuel et l'exemption des droits pour les rentes au dessous de 500 francs présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi tendant à l'établissement d'un droit sur les mélasses étrangères, présentée par MM. Trannin, Sirot, Maxime Lecomte, Emile Dubois, Viger,... (2 décembre 1889.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier la perception de l'impôt sur les successions, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet la modification de l'impôt sur les assurances sur la vie ; substitution d'un droit de 1% sur les primes et les capitaux versés aux compagnies d'assurances sur la vie, aux droits d'enregistrement des polices et de mutation par décès, présentée par MM. Barbe, Viger, Gévelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Proposition de loi tendant à élever le droit de visite perçu à la frontière par le service d'inspection sanitaire des viandes de mouton d'origine étrangère présentée par MM. le comte de Kergorlay, Amédée Dufaure, baron de Ladoucette, baron Des Rotours, Viges,... (22 mars 1890.)
Proposition de loi ayant pour objet la fusion des services de la perception des contributions directes et de l'enregistrement dans les localités les moins importantes, présentée par MM. Barbe, Viger, Gevelot, Victor Prost,... (29 mars 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 29e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. René Laffon et Pichon, sur les menées plébiscitaires, par M. Viger,... (16 mars 1889.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° les propositions de M. Delisse et ses collègues, de M. Trystram et ses collègues, tendant à l'établissement d'un droit sur les mélasses étrangères ; 2 ° la proposition de loi de M. Lejeune et plusieurs de ses collègues tendant à l'établissement d'un droit sur les maïs étrangers destinés à la distillerie, par M. Viger,... (19 juin 1889.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger les lois des 5 juillet, 25 novembre 1887 et 26 février 1888 relatives au régime douanier des alcools étrangers... par M. Viger,... (26 mai 1888.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi et la proposition de M. Dellisse sur les droits applicables aux alcools étrangers ; 2 ° la proposition de loi de M. Léon Martin et le contre-projet de MM. Méline et Viger relatifs au régime douanier des alcools, des maïs et des riz, par M. Viger,... (8 mars 1888.)
Proposition de loi tendant à modifier le tableau A (tarif d'entrée du tarif général des douanes) en ce qui concerne les droits à percevoir sur les alcools provenant de l'étranger, présentée par M. Viger,... (8 juin 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission des douanes sur les droits à imposer à l'entrée des maïs, riz et daris de provenance étrangère, par M. Viger,... (21 avril 1886.)
Éloge de Franklin, discours prononcé à la fête d'ordre du 5 juillet 1874, de la loge les "Émules de Montyon", Orient d'Orléans, par M. le Dr Viger,...
Influence de l'instruction sur la santé physique et morale de l'ouvrier, par le Dr Viger,... [Avant-propos, par Rachet.]
Considérations sur les maladies générales

Documents about Albert Viger (1843-1926) (3 resources in data.bnf.fr)

Images (2)

Fêtes d'Orléans, 9 mai 09, le préfet d'Orléans et M. Viger, sénateur assistent au défilé militaire [fêtes de Jeanne d'Arc]
Fallières, Viger, Lépine [exposition florale, 23 mai 1907]

Livres (1)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Albert Viger]

See also