Union européenne. Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives

Pays :intergouvernemental
Création :1991
Fin d'activité :1993
Note :
Constitué par la résolution du Conseil du 14-11-1991, publiée au JO C 314 du 5-12-1991. - Composé de responsables et experts nationaux des Etats membres de l'Union, de représentants des institutions et de l'Institut universitaire européen de Florence

Ses activités

Auteur du texte1 document

  • Les archives dans l'Union européenne

    rapport [au Conseil] du Groupe d'experts sur les problèmes de coordination en matière d'archives

    Description matérielle : 104 p.
    Édition : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1994
    Auteur du texte : Union européenne. Conseil, Union européenne. Commission européenne

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36684604w]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Les archives dans l'Union européenne, 1994

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