France. Grand Bailliage. Lyon

Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :France. Sénéchaussée. Lyon

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Auteur du texte47 documents

  • Actes de notoriété qui justifient que la qualité de noble n'emporte ni titre ni possession de noblesse dans la généralité de Lyon

    Description matérielle :
    Édition : (S. l. n. d.) : Vve Mazuel

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744381f]
  • [Approbation par le sénéchal de Lyon des statuts et règlements des apothicaires de cette ville donnés le 26 août 1588 et enregistrés par Parlement le 22 décembre 1588.]

    Description : Note : *Catalogue imprimé des Actes Royaux n° 6762

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337443714]
  • De par le Roi. Jugement de la chambre du conseil de la sénéchaussée de Lyon, rendu sur la requête présentée par les syndics... de la communauté des officiers de la dite ville, portant règlement sur leurs fonctions...

    Description matérielle : Gr. in-fol.
    Édition : Lyon : imp. de A. de La Roche , 1786

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744412w]
  • De par le Roi. Jugement de la sénéchaussée de Lyon, qui défend à toutes personnes quelconques de se faire inoculer dans l'enceinte de cette ville...

    Description matérielle : In-fol.
    Édition : Lyon : imp. du roi , 1779

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337444017]
  • De par le Roi. Jugement de la Sénéchaussée de Lyon qui ordonne au sieur Devillas-Boissier de faire transporter, dans 24 heures, hors de l'enceinte des murs de cette ville, ses deux enfants qu'il a fait inoculer chez lui...

    Description matérielle : Gr. in-fol.
    Édition : Lyon : imp. du roi , 1779

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744403x]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Récit de ce qui s'est passé au Grand-Bailliage de Lyon lors de sa rentrée en Sénéchaussée et siège présidial...

Autre forme du nom

  • France. Sénéchaussée. Lyon

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