Joseph Cornudet (1755-1834)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Crocq (Creuse), 15-09-1755
Mort :Paris, 13-09-1834
Note :
Avocat, magistrat et homme politique. - Député au Conseil des anciens, puis sénateur
Domaines :Droit
Autres formes du nom :Citoyen Cornudet (1755-1834)
Comte Cornudet (1755-1834)
ISNI :ISNI 0000 0000 8082 1458

Ses activités

Auteur du texte76 documents1 document numérisé

  • Opinion de Cornudet, sur la résolution du 24 germinal an 7, relative à l'organisation du notariat

    séance du 28 prairial an 7

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37235111f]
  • Chambre des Pairs de France. Séance du... 3 décembre 1814. Opinion de M. le Cte Cornudet sur le projet de loi relatif à la remise des biens non vendus des émigrés

    Description matérielle : In-8° , 24 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de P. Didot aîné , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30273449b]
  • Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 11 mars 1820. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le Cte Cornudet, relativement aux voies d'exécution sur les meubles du débiteur...

    Description matérielle : In-8° , 17 p.
    Description : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1819. T. I. N°39
    Édition : (Paris,) : impr. de P. Didot aîné , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30273450j]
  • Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 30 mars 1821. Opinion de M. le Cte Cornudet sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle...

    Description matérielle : In-8° , 13 p.
    Description : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1820. T. I. N°31
    Édition : (Paris,) : impr. de P. Didot aîné , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30273451w]
  • Corps législatif. Commission du Conseil des Anciens. Opinion de Cornudet sur la résolution portant établissement d'une nouvelle agence des contributions directes. Séance du 3 frimaire an VIII

    Description matérielle : In-8° , 6 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VIII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30273435n]

Rédacteur1 document

  • Séance du 28 octobre 1808... Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat dans cette séance par les orateurs du Conseil d'État comtes Treilhard et Regnauld (de Saint-Jean-d'Angely). Premier projet, portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénées. Second projet, portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu, et qui portera le nom de Tarn-et-Garonne. Avec les motifs de chaque Projet exposés par les orateurs du Conseil d'État ; et les Rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre, par le sénateur comte Cornudet, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. de P. Didot l'aîné , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1800-1814)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360462m]

Autre25 documents

  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Compte rendu par J. Cornudet, au nom des inspecteurs de la salle. Séance du 27 nivôse an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359041h]
  • Sénat conservateur. Élections de 1809 et de 1810. Rapports faits au Sénat, dans ses séances du 23 avril et 3 mai 1811, par MM. les comtes Cornudet et Cholet, au nom d'une commission spéciale chargée de la vérification des listes... Imprimés par ordre du Sénat

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. de P. Didot l'aîné , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1800-1814)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360477n]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations de J. Cornudet, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an VI relative à l'annulation ou suspension de la vente des domaines nationaux. Séance du 28 nivôse an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359044j]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 13 vendémiaire an VII relative aux jugements qualifiés en dernier ressort. Séance du 28 frimaire an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363596388]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution du 16 germinal relative au régime hypothécaire. (Seconde rédaction.) Séance du 3 messidor an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359308h]

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Documents à propos de l'auteur Joseph Cornudet (1755-1834)

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Rapport fait au Sénat-conservateur, au nom d'une commission spéciales / par le sénateur Joseph Cornudet, le 16 thermidor an 10, sur le projet de sénatus-consulte organique de la Constitution, [1802]
  • Ouvrages de reference : DBF : Cornudet Des Chaumettes (Joseph)
    World biographical information system (2009-12-30)
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. : Cornudet (Comte Joseph)
    BN Cat. gén. suppl.

Autres formes du nom

  • Citoyen Cornudet (1755-1834)
  • Comte Cornudet (1755-1834)

Biographie Wikipedia

  • Joseph Cornudet des Chaumettes, né le 15 septembre 1755 à Crocq (province de la Marche, aujourd'hui dans la Creuse), mort le 13 septembre 1834 à Paris, est un magistrat et un homme politique français.

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