Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 22-06-1762
Death : 29-11-1834
Note :
Homme politique et magistrat
Variants of the name : Avoyne-Chantereyne (1762-1834)
Victor Avoyne-Chantereyne (1762-1834)
Avoyne Chantereyne (1762-1834)
Citoyen Chantereyne (1762-1834)
Victor Avoyne- Chantereyne (1762-1834)
Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834)
ISNI : ISNI 0000 0000 5511 740X

Activities of Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834) (34 resources in data.bnf.fr)

Textual works (34)

A MM. les électeurs de l'arrondissement de Cherbourg. (signé : Vor Avoyne de Chantereyne [4 juillet 1834])
A MM. les électeurs de l'arrondissement de Cherbourg. (Signé : Vor Avoyne de Chantereyne. [4 juillet 1831.])
Opinion de M. Chantereyne, député de la Manche, sur le chapitre VI du ministère de la Marine.
Chambre des députés. Rapport fait par M. Avoyne-Chantereyne, au nom de la commission des pétition, relativement à la détention de plusieurs libraires et imprimeurs... Séance du 8 octobre 1814
Chambre des députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereyne, sur la liberté de la presse. Séance du 8 août 1814
Chambre des députés. Proposition de M. Avoyne-Chantereine, relative à la législation criminelle,... Séance du 7 novembre 1814
Chambre des députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereine sur le projet de loi relatif à la réduction du nombre des membres de la cour de cassation... Séance du 22 décembre 1814
Chambre des Députés. Rapport fait par M. Chantereyne, au nom de la commission centrale, sur la proposition présentée par M. Dumolard tendante à modifier la loi du 16 septembre relative aux attributions de la Cour de Cassation. Imprimé par ordre... Séance du 9 septembre 1814 with Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834) as Autre
Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Avoyne-Chantereyne, concernant les propriétaires voisins des fortifications... Comité secret du 7 décembre 1814
Chambre des députés. Rapport fait, au nom de la commission des pétitions, par M. Avoyne-Chantereyne, sur les réclamations de divers propriétaires de Brest... Séance du 13 octobre 1814
Discours prononcé par M. Chantereyne with Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834) as Autre
Discours prononcé par le Bon Chantereyne Substitut au Tribunal d'appel... le 28 Germinal an XII, à l'occasion de la loi qui institue des Ecoles de droit et rétablit le tableau des Avocats, imprimé par ordre du Tribunal with Victor Avoyne de Chantereyne (1762-1834) as Autre
Essai sur la réforme des lois civiles, par Victor Chantereyne,...
Mémoire à consulter et consultation pour Antoine Lefèvre, dit Barré, manouvrier à Bourg,... Marie-Marguerite Boutillier, femme Lefèvre, et Marie-Marguerite-Françoise Lefèvre, leur fille,... contre le sieur Lebée de Bélicourt, curé de Bourg...
Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. Avoyne-Chantereyne,... sur le chapitre VI du budget du ministère de la Marine. Séance du 31 juillet 1822
Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. Avoyne-Chantereyne,... sur les douanes. Séance du 3 juillet 1822
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. Avoyne-Chantereyne, sur les réclamations de divers propriétaires de Brest... Séance du 13 octobre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereyne, sur la liberté de la presse. Séance du 8 août 1814
Chambre des députés. Opinion de M. Avoyne de Chantereyne,... sur le budget de la marine
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereine,... sur le budget du ministère de la Marine. Séance du 25 juin 1821
Discours prononcé par Mr Chantereyne, substitut de M. le procureur général impérial, près la Cour d'appel à Caen, le 15 brumaire an XIII, et imprimé par ordre de la Cour
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne de Chantereyne,... sur le budget de la Marine
Chambre des Députés. Développemens de la proposition relative aux militaires employés à la Grande-Armée, dans les campagnes de 1812 et 1813, par M. Avoyne-Chantereyne... Séance du 17 octobre 1814
Chambre des Députés. Proposition de M. Avoyne-Chantereyne, relative à la législation criminelle... Séance du 7 novembre 1814
Chambre des Députés. Rapport fait par M. Avoyne-Chantereyne, au nom de la Commission des pétitions, relativement à la détention de plusieurs libraires et imprimeurs... Séance du 8 octobre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereyne,... sur le mode de répartition des fonds affectés au dégrèvement de la contribution foncière. Séance du 3 juillet 1819
Opinion de M. Avoyne de Chantereyne,... sur le titre VI du projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Chambre des Députés. Rapport fait par M. Chantereyne, au nom de la Commission centrale, sur la proposition présentée par M. Dumolard, tendante à modifier la loi du 16 septembre, relative aux attributions de la Cour de cassation... Séance du 9 septembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne-Chantereine, sur le projet de loi relatif à la réduction du nombre des membres de la Cour de cassation. Séance du 22 décembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne de Chantereyne,... sur le titre VI du projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Chambre des Députés. Opinion de M. Avoyne de Chantereyne,... sur le budget du ministère de la Marine. Séance du 5 juin 1819
Opinion de M. Chantereyne,... sur le chapitre VI du ministère de la Marine
Discours prononcé par le Cen Chantereyne, substitut au tribunal d'appel séant à Caen, le 28 germinal an XII, à l'occasion de la loi qui institue des écoles de droit et rétablit le tableau des avocats ; imprimé par ordre du tribunal
Opinion de M. Chantereyne,...

See also