Oscar de Vallée (1821-1892)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 01-09-1821
Death : 18-01-1892
Note :
Magistrat, homme politique et historien. - Sénateur de 1878 à 1892
Field : Droit
Variant of the name : Oscar Devallée (1821-1892)
ISNI : ISNI 0000 0000 6633 1516

Activities of Oscar de Vallée (1821-1892) (104 resources in data.bnf.fr)

Textual works (101)

Pages d'histoire
Les lettres du duc d'Orléans
Sénat.... Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 9 juillet 1888, 2e délibération sur le projet de loi militaire concernant le recrutement
Sénat. Discours prononcé par M. Oscar de Vallée. Séance du 9 juillet 1888. Deuxième délibération sur le projet de loi militaire concernant le recrutement
Le prince de Bismarck, 1847-1887
Sénat. Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 20 février 1886. Première délibération sur le projet de loi relatif à l'enseignement primaire
Nouvelles études et nouveaux portraits...
Sénat.... Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 20 février 1886, 1re délibération sur le projet de loi relatif à l'enseignement primaire
Conclusions et réquisitoires, 1858-1868 ; précédés d'une lettre à M. Rousse et suivis du discours sur Lamoignon-Malesherbes, par Oscar de Vallée,...
Les manieurs d'argent
André Chénier et les Jacobins
Études et portraits, par Oscar de Vallée
Proposition de loi, donnant au tribunal des conflits la nomination de son président et modifiant sa composition
M. de Royer. - Oscar de Vallée,.... - [2]
M. Baroche...
Tribunal correctionnel de la Seine. 7e chambre. Audience du 7 mai 1874. Demande de liquidation de dommages-intérêts. Note pour M. Gray ès noms contre MM. Crampon et consorts with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Consultation [sur le fait de savoir si, résidant en France et décédé à Bicuritz, le pontège et la succession de cet ancien gouverneur général du Liban et ancien ministre turc doivent être régis selon le droit français ou les dispositions de la loi musulmane with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note concernant l'affaire du chemin de fer Memphis El Paso et Pacific. M. Gauldrée Boilleau [ancien conseil général de France à New York, inculpé d'escroquerie.] with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions motivées pour M. Crampon, appelant, contre 1 ° M. le procureur général, intimé, 2 ° M. Gray ès-noms, 3 ° M. Lebourgeois et consorts, parties civiles with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
A son Excellence le Maréchal Mac-Mahon, duc de Magenta, Président de la République française with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Cour d'appel de Paris. Affaire du Memphis, El Paso et Pacific (Transcontinental). Plaidoirie de Me Oscar de Vallée pour M. le baron Gauldrée-Boilleau suivie de quelques observations de M, Gauldrée-Boilleau et d'un résumé des faits par lesquels on a prétendu de rattacher à l'affaire... with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Mémoire général au point de vue exclusivement judiciaire sur l'affaire des bons du Transcontinental with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note sur l'affaire du Memphis El Paso with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note explicative [du 20 sept. 1873 en faveur de Gauldrée Boilleau] with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Mémoire pour M. *** [Gauldrée-Boilleau] & M. Crampon à l'appui de leur pourvoi en cassation, dans l'affaire dite du Transcontinental with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour M. Crampon with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions pour M. Poupinel, appelant, contre 1 ° M. le procureur général, intimé, 2 ° M. Gray ès-noms, 3 ° MM. Lebourgeois, dlle Maheu et consorts, parties civiles with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Tribunal de police correctionnelle. Audience du 13 mars 1873... Affaire du Transcontinental. Contravention à la loi sur les sociétés. Escroquerie. Réquisitoire de l'avocat de la République with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Mémoire pour la chambre des mises en accusation. with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Le Gouvernement nécessaire
La Magistrature française et le pouvoir ministériel
Oscar de Vallée. La Magistrature française et le pouvoir ministériel with Oscar de Vallée (1821-1892) as Autre
Le Gouvernement nécessaire ; par Oscar de Vallée,... (Juin.)
Aux porteurs des bons hypothécaires de la compagnie du chemin de fer le Memphis El Paso et Pacific with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire de la Société des ports de Marseille. Documents. Plaidoirie de Me Sénard, avocat de M. Emile Péreire, Conclusions de Me Oscar de Vallée, 1er avocat général with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Consultation par M. Victor Bois sur l'action en contrefaçon intentée par M. Decoster, à MM. J.-F. Cail et Cie, pour construction du palier graisseur (système Avisse) with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Cour impériale de Paris. M. de Malesherbes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1861 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Autre
Consultation pour M. de Coster contre la Cie du chemin de fer du Nord, la Cie du chemin de fer d'Orléans et MM. Cail et Cie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Cour de Cassation. Chambre criminelle. Mémoire en défense pour MM. Cail et Compagnie contre M. Decoster with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Questions de brevets d'invention. Cour de Cassation. Chambre criminelle. Consultation de M. Piet, ancien avocat à la Cour de Cassation, pour M. de Coster sur les pourvois par lui formés contre 1 ° la Compagnie du chemin de fer du Nord, 2 ° la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, 3 ° la Compagnie Cail with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Cour impériale de Paris. M. de Malesherbes, discours prononcé à l'audience... de rentrée, le 4 novembre 1861, par M. Oscar de Vallée,...
Cour impériale de Paris. M. de Malesherbes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1861
Réponse aux observations soumises par Monsieur Besson aux membres du Corps législatif contre la prolongation de brevets demandée par Monsieur Adolphe Sax. Messieurs les Députés with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire Sax. Pièces justificatives contenant : 1 ° Les enquêtes et contre-enquête des 30 Juillet et 13 août 1858 ; 2 ° La contre-enquête du 27 Mars 1856 ; 3 ° Les déclarations, attestations, lettres, certificats et autres documents venant s'ajouter aux enquêtes. Mars 1860 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Suite et fin de la plaidoirie de Me Marie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 17 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Dufaure with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 10 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Senard with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... Réquisitoire de M. Mahler with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire de MM. Cail et Cie contre M. Decoster. Paliers-graisseurs. Rapport de MM. Combes, inspecteur général des mines, Baillond, inspecteur général des ponts et chaussées, Delaunay, ingénieur en chef des mines, experts with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Réponse de Monsieur Raoux aux conclusions motivées de Monsieur Sax with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... Réquisitoire de M. Mahler with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire de la Compagnie du chemin de fer du Nord contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, inspecteur général des mines, Baillond, inspecteur général des ponts et chaussées, Delaunay, ingénieur en chef des mines, experts with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Rapport de Monsieur l'expert Surville, ingénieur, déposé le 18 février 1850 et dire de Monsieur Sax with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, Baillond et Delaunay, experts commis par l'arrêt de la Cour du 31 Décembre 1859 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 23 Décembre 1859... Affaire des Compagnies du Nord et d'Orléans, de MM. Cail & Cie contre Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Conclusions de M. l'avocat général Oscar de Vallée with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Marie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 17 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Senard with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Thureau, défenseur de MM. Cail et Cie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 9 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Dufaure with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions pour Monsieur Raoux, appelant ; contre Monsieur Sax, intimé with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 10 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Marie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Le Duc d'Orléans et le chancelier Daguesseau, études morales et politiques, par Oscar de Vallée
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon ; contre les Sieurs Besson ; Raoux ; Halary ; Buffet jeune, etc.,... Plaidoiries. Conclusions de Monsieur Oscar de Vallée, avocat général, à l'audience du 26 Mai 1860 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Tribunal de police correctionnelle. Sixième Chambre... Paliers graisseurs & boîtes à huile. M. de Coster contre la Cie du Nord, la Cie d'Orléans, MM. Cail et Cie, et M. Hermann. Contrefaçon. Recueilli par M. J. Sabbatier, ancien sténographe des chambres... with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire Decoster. Note préliminaire. Indication générale sur le graissage with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Decoster contre la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Documents. 2e partie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
De Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie, la maison Hermann. Audience du 24 Décembre 1858 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Contrefaçon. Paliers graisseurs. M. de Coster, construction mécanicien, contre M. Herman, constructeur mécanicien. Jugement du Tribunal correctionnel de la Seine. 6e chambre. Audience du 11 Février 1859 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire de Coster contre les compagnies d'Orléans et du Nord, MM. Cail et Cie et Hermann. Tribunal de police correctionnelle. Audiences des 14 et 17 Janvier 1859. Plaidoiries with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Tribunal de police correctionnelle. Sixième chambre... Affaire de Coster. Audience du Vendredi 31 Décembre with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Decoster contre la Compagnie du chemin de fer d'Orléans. Antériorités. Brevets... with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Le Duc d'Orléans et le chancelier Daguesseau, études morales et politiques
Tribunal de police correctionnelle. Sixième chambre... Audience du 11 Février 1859. M. de Coster contre la Compagnie du Nord, la Compagnie d'Orléans, les maison Cail et M. Hermann. Paliers-graisseurs boîtes à huile. Contrefaçon. Jugement with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Decoster contre la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Documents extraits de l'atlas de la Compagnie with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Tribunal de police correctionnelle. 6ème chambre... Audience du 21 Janvier 1859. De Coster contre la Compagnie du Nord, la Compagnie d'Orléans, MM. Cail et Cie, M. Hermann. Paliers-graisseurs et boîtes à huile. Contrefaçon. Conclusions de M. l'avocat impérial Sévérien-Dumas, recueillies par J. Sabbatier, ancien sténographe des Chambres... with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Observations pour MM. J.-F. Cail et Cie contre M. Decoster with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Tribunal de police correctionnelle... Audience du 28 Janvier 1859. M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie et M. Hermann. Paliers-graisseurs, boîtes à huile. Contrefaçon. Réplique de Me Senard with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire du prince Eugène. Conclusions with Oscar de Vallée (1821-1892) as Autre
Antoine Lemaistre et ses contemporains
Antoine Lemaistre et ses contemporains par Oscar de Vallée,... Nouvelle édition précédée d'une nouvelle introduction
Les manieurs d'argent
Affaire du prince Eugène. Conclusions de M. l'avocat général Oscar de Vallée
Les manieurs d'argent
Les Manieurs d'argent, études historiques et morales, par Oscar de Vallée, 3e éd., précédée d'une nouv. introduction with Oscar de Vallée (1821-1892) as Autre
Les manieurs d'argent
Les manieurs d'argent
Les manieurs d'argent
De l'Éloquence judiciaire au dix-septième siècle : Antoine Lemaistre et ses contemporains, par Oscar de Vallée,...
Extrait des jugements du Tribunal civil de 1re instance de la ville de Paris du 19 Août 1848 et de la Cour d'appel du 16 février 1850 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire Sax. Arrêt de la Cour de cassation. Monsieur Adolphe Sax, d'une part, Messieurs Raoux ; Halary ; Gautrot ; Buffet Jeune et Gambaro, d'autre part with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note pour Messieurs Raoux, Halary, Gautrot aîné et Buffet, délégués des facteurs d'instruments de musique militaire, contre Monsieur Sax with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire Sax. Arrêt de la Cour impériale de Rouen. Monsieur Adolphe Sax, d'une part ; Messieurs Raoux ; Halary ; Gautrot ; Buffet et consorts, d'autre part with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note pour Monsieur Sax, appelant ; contre Messieurs Raoux et consorts, intimés with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Note pour Messieurs Raoux, Halary et consorts contre Monsieur Sax with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Affaire Sax. Rapport d'expertise par Messieurs François Halévy,... ; N. Savart,... et N. Boquillon,... experts nommés par le Tribunal civil de la Seine, 4ème Chambre, par jugement en date du 6 Avril 1847, dans le procès en déchéance intenté contre les brevets Sax, par Messieurs Raoux, Halary, Gautrot, Gambaro, Buffet, etc., délégués des facteurs français with Oscar de Vallée (1821-1892) as Rédacteur
Conférence d'Orsay. Projet de loi sur la réforme électorale, présenté par MM. Oscar Devallée ["sic"] et Charles Goussard
Les manieurs d'argent

Manuscripts and archives (3)

Lettre autographe signée d'Oscar de Vallée à Charles Nuitter, Paris, 12 novembre 1879 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Auteur de lettres
Une lettre du 27 janvier 1867 with Oscar de Vallée (1821-1892) as Auteur de lettres
Lettre autographe signée d'Oscar de Vallée à Charles Nuitter (sans lieu ni date) with Oscar de Vallée (1821-1892) as Auteur de lettres

Documents about Oscar de Vallée (1821-1892) (2 resources in data.bnf.fr)

Livres (1)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Oscar de Vallée]

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (1)

Une lettre du 27 janvier 1867

See also