France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire. 1958-....

Pays :France
Langue :français
Création :2003
Fin d'activité :01-07-2009
Adresse :126 rue de l'Université, 75355, Paris 07 SP.
Autres formes du nom :Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire. France
France. Commission des affaires économiques
France. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Ses activités

Auteur du texte34 documents

  • Rapport d'information par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

    compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008 organisée à l'initiative conjointe de Patrick Ollier,... Jean-Paul Emorine,...

    Description matérielle : 1 vol. (77 p.)
    Description : Note : Contient la version anglaise des travaux. - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 octobre 2008
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2008

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41386406d]
  • Rapport d'information, planifier les infrastructures de transport

    Description matérielle : 119 p.
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 décembre 2003
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2003
    Rédacteur : Patrick Ollier

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39114394z]
  • Rapport d'information Remettre le fret sur le rail

    un défi économique, social et environnemental

    Description matérielle : 1 vol. (125 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 17 juin 2009. - L'ISSN exact est : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2009
    Rédacteur : Yanick Paternotte

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42028897h]
  • Rapport d'information sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM

    Description matérielle : 1 vol. (57 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 février 2009. - L'ISSN exact est : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2009
    Rédacteur : Olivier Carré

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb414600832]
  • Rapport d'information sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

    Description matérielle : 1 vol. (27 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 2006
    Édition : [Paris] : Assemblée nationale , 2006
    Rédacteur : Jean Proriol

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40957562p]

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'organisation France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire (1958-....)

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire, 2003

Autres formes du nom

  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire. France
  • France. Commission des affaires économiques
  • France. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

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