Louis-Henri Bréton (1776-1855)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :24-02-1776
Mort :11-05-1855
Note :
Député de la Seine de 1816 à 1822 et de 1824 à 1827. - Notaire à Paris
ISNI :ISNI 0000 0000 0237 199X

Ses activités

Auteur du texte21 documents

  • Amendement proposé par M. Bréton,... sur l'article 3 de la loi relative à la Dette publique et à l'amortissement

    Description matérielle : In-8° , 2 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de A. Henry , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301594794]
  • Chambre des Députés. Développemens de la proposition de M. Bréton,... sur la fixation définitive des frais et vacations des commissaires-priseurs. Comité secret du 17 février 1818

    Description matérielle : In-8° , 9 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Session de 1817. Impressions ordonnées. T. II. N°35
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30159468g]
  • Chambre des Députés. Opinion de M. Bréton,... sur la loi des voies et moyens de 1819. (Emploi de l'excédent des ressources sur les dépenses.)

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30159481p]
  • Chambre des Députés. Opinion de M. Bréton,... sur l'amendement proposé à l'article 4 du second projet de loi relatif aux comptes arriérés, pour l'annulation de 1,674,500 francs de rentes. Séance du 12 avril 1820

    Description matérielle : In-8° , 18 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Session de 1819. Impressions ordonnées. T. II. N°50
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30159471c]
  • Chambre des Députés. Opinion de M. Bréton,... sur l'article 2 du cinquième projet de loi relatif au règlement des comptes (Supplément de crédit pour les subsistances de la ville de Paris). Séance du 24 mars 1821

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Session de 1820. Impressions ordonnées. T. II. N°69
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30159472q]

Autre2 documents

  • Chambre des députés. Opinion de M. Bréton,... sur le projet de loi relatif au règlement des comptes de 1820

    Description matérielle : In-8° Pièce
    Description : Note : Session de 1822
    Édition : (Paris,) : imp. de Hacquart , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34059205d]
  • Réponse aux faits énoncés dans l'opinion de M. Beslay sur les dépenses relatives aux subsistances de Paris

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Description : Note : Session de 1820
    Édition : (Paris,) : imp. de Hacquart , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34059152n]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Chambre des députés. Opinion de M. Bréton, député du département de la Seine, sur l'article Ier du projet de loi relatif aux collèges électoraux
  • Ouvrages de reference : Dictionnaire des parlementaires français... / publ. sous la dir. de MM. Aldolphe Robert, Edgar Bourtolon & Gaston Cougny, 1889-1891
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

  • Louis-Henri Bréton (24 février 1776, Paris - 11 mai 1855, Paris) est un notaire et homme politique français.

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