Bernard Dubuisson

Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Directeur du Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain (en 2006)
ISNI :ISNI 0000 0003 9828 5560

Ses activités

Éditeur scientifique6 documents1 document numérisé

  • Code des assurances

    12e éd.. - textes en vigueur au 1er décembre 2018
    Description matérielle : 1 vol. (XX-1471 p.)
    Description : Note : Webliogr. p. 1471. - Diffusé en France
    Abstract : Le présent ouvrage rassemble l’ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique applicables en matière d’assurance. Destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d’assurances, courtiers, agents,…), il répertorie successivement la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l’assurance automobile, l’assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l’assurance sur la vie, l’assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d’assurance, ainsi qu’à l’intermédiation en assurance et à la fiscalité de l’assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2018.
    Édition : Bruxelles : Larcier
    Éditeur scientifique : Vincent Callewaert
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb454675276]
  • Code des assurances Volume 1

    01

    7e éd., 2013, à jour au 1er décembre 2012
    Description matérielle : 1 vol. (XXIV-916 p.)
    Description : Note : Notice rédigée d'après la couv.. - Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Bruylant , 2013
    Éditeur scientifique : Vincent Callewaert, Annette Evrard
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb436595057]
  • Code des assurances

    7e éd.
    Édition : Bruxelles : Bruylant , 2013-
    Éditeur scientifique : Vincent Callewaert, Annette Evrard
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43674085j]
  • Code des assurances

    9e éd., 2015, à jour au 1er décembre 2014
    Description matérielle : 1 vol. (XIX-1297 p.)
    Description : Note : Webliogr. p. 1297. - Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Bruylant , cop. 2015
    Éditeur scientifique : Vincent Callewaert, Annette Evrard
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44279811v]
  • Code des assurances

    11e éd.. - textes en vigueur au 1er décembre 2016
    Description matérielle : 1 vol. (XX-1411 p.)
    Description : Note : Webliogr. p. 1411. - Diffusé en France
    Édition : Bruxelles : Larcier , DL 2017
    Éditeur scientifique : Vincent Callewaert, Annette Evrard
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45245932n]

Directeur de publication5 documents

  • Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle

    études de droit comparé

    Description matérielle : 1 vol. (1135 p.)
    Description : Note : Textes issus des sessions d'études organisées alternativement à Louvain et Paris, par le Centre de droit privé de l'Université catholique de Louvain et le Centre de recherche en droit privé de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne en 2012, 2013 et 2014. - Diffusé en France
    Édition : Bruxelles : Bruylant , DL 2015
    Directeur de publication : Patrice Jourdain
    Éditeur scientifique : Centre de droit privé. Louvain-la-Neuve, Belgique, Centre de recherche en droit privé. Paris

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44361252t]
  • Le dommage et sa réparation

    Description matérielle : 1 vol. (220 p.)
    Description : Note : Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Larcier , DL 2013

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43655278n]
  • La loi sur le contrat d'assurance terrestre

    bilan et perspectives après 20 années d'application

    Description matérielle : 1 vol. (381 p.)
    Description : Note : Textes des contributions présentées lors d'une demi-journée d'études organisée par le Centre de recherches en droit privé de l'Université catholique de Louvain le 13 septembre 2012. - Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Bruylant , DL 2012
    Directeur de publication : Vincent Callewaert
    Éditeur scientifique : Centre de droit privé. Louvain-la-Neuve, Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43569909r]
  • La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances

    Description matérielle : 1 vol. (211 p.)
    Description : Note : Rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé le 9 octobre 2014 par le Centre de droit privé de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain. - Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Larcier , DL 2015
    Éditeur scientifique : Centre de droit privé. Louvain-la-Neuve, Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44489293x]
  • Les responsabilités environnementales dans l'espace européen

    point de vue franco-belge

    Description matérielle : 1 vol. (910 p.)
    Description : Note : Textes de trois sessions tenues à Paris et à Louvain-la-Neuve de 2002 à 2004 et organisées par le Centre de droit des obligations de l'Université catholique de Louvain et le Centre de recherche en droit privé de Paris 1
    Édition : Bruxelles : Bruylant : Shulthess ; Paris : LGDJ , 2006
    Directeur de publication : Geneviève Viney
    Éditeur scientifique : Centre de droit des obligations. Louvain-la-Neuve, Belgique, Centre de recherche en droit privé. Paris

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40209044m]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Les responsabilités environnementales dans l'espace européen : point de vue franco-belge / sous la direction de Geneviève Viney et Bernard Dubuisson, 2006

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