Joël Martinet

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Directeur des ressources humaines et des affaires générales d'une commune (en 2007)
ISNI :ISNI 0000 0000 0490 6708

Ses activités

Auteur du texte3 documents1 document numérisé

  • Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales

    Description matérielle : 1 vol. (57 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents
    Édition : Voiron : Territorial éditions , 2015

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44423520v]
  • Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales

    Description matérielle : 1 vol. (67 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents
    Édition : Voiron : Territorial éd. , 2007

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40996044z]
  • Le plan communal de sauvegarde

    Description matérielle : 1 vol. (61 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 61
    Édition : Voiron : Territorial éd. , 2008

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41311118x]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales / par Joël Martinet, 2007

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