Émile Labiche (1827-1922)

Bildung aus Gallica über Émile Labiche (1827-1922)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Béville-le-Comte (Eure-et-Loir), 1827
Tod : 1922
Anmerkung :
Docteur en droit et avocat. - Sénateur. - Prénoms complets : Emile Charles Didier
ISNI : ISNI 0000 0004 6039 1138

Activities of Émile Labiche (1827-1922) (90)

Auteur du texte (86)

2e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (12 mars 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer (année 1902), chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres, par M. Emile Labiche,... (26 février 1903.)
Rapport... (Approbation d'une convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer du Midi, pour la concession, à cette compagnie des chemins de fer d'Auch à Lannemezan, etc.), par M. Emile Labiche,... (21 juin 1900)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, concernant le taux de l'intérêt légal de l'argent, par M. Emile Labiche,... (9 juin 1899)
Rapport fait, au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, pour les avances en argent à fournir par l'Etat par cette compagnie, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Chalonnes à La Possonnière, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer (année 1896) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour les avances en argent à fournir à l'Etat par cette compagnie en 1897, par M. Emile Labiche,... (15 févr. 1897)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (26 nov. 1897)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, par M. Emile Labiche,... (31 mai 1897)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer (1895) chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'Étampes à Beaune-la-Rolande, par M. Emile Labiche,... (9 mars 1896)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (colonisation), par M. Emile Labiche,... (4 févr. 1896)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement des chemins de fer, à voie étroite, d'Uzerche à Tulle, de la ligne précédente à Treignac et de Tulle à Argentat, par M. Emile Labiche,... (19 déc. 1896)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (19 févr. 1895)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Griffe et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de prohiber l'alcoolisation des vins, par M. Emile Labiche,... (1er mai 1894)
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, sur le chemin de fer d'intérêt local de Montereau à Chateau-Landon, d'un embranchement partant de la gare de Montereau, pour aboutir à une gare à créer sur la rive gauche de la Seine, par M. Emile Labiche,... (4 mai 1894)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'organisation du crédit agricole et populaire, par M. Emile Labiche,... (13 mars 1894)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des Députés, sur la création du Ministère des Colonies, par M. Emile Labiche,... (19 mars 1894)
Rapport provisoire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (20 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'organisation du crédit agricole et populaire, par M. Emile Labiche,... (19 juillet 1893)
Projet de rapport, fait au nom de la commission chargée d'exécuter le projet de loi ayant pour objet d'admettre aux conditions de la législation en vigueur, au jour de leur embarquement, les grains étrangers embarqués directement pour un port français antérieurement au 28 novembre 1886, par M. Émile Labiche...
Projet de rapport fait au nom de la commission chargée d'exécuter le projet de loi ayant pour objet d'admettre aux conditions de la législation en vigueur au jour de leur embarquement, les grains embarqués directement pour un port français antérieurement au 28 novembre 1886
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la Convention du 7 mai 1881, relative à la concession du dessèchement des marais de Fos et du colmatage de 20,000 hectares de terrains de la Crau (département des Bouches-du-Rhône), par M. Emile Labiche,... (5 février 1889.)
Rapport, fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les syndicats de communes, par M. Emile Labiche,... (18 novembre 1889.)
Proposition de loi sur les chemins départementaux et communaux, présentée par MM. Emile Labiche, Emile Lenoël, de Marcère et Léon Say,... (15 juin 1888.)
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Baragnon sur la procédure à suivre pour la révision des listes électorales, par M. Emile Labiche,... (15 mai 1888.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la Convention du 7 mai 1881, relative à la concession du dessèchement des marais de Fos et du colmatage de 20,000 hectares de terrains de la Crau (département des Bouches-du-Rhône), par M. Emile Labiche,... (28 mai 1888.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification au Tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales (blés, avoines et farines), par M. Emile Labiche,... (21 mars 1887.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du Crédit agricole mobilier, par M. Emile Labiche,... (6 décembre 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des députés, sur la liberté des funérailles, par M. Emile Labiche,... (25 janvier 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification du Tarif générale des douanes (bestiaux), par M. Emile Labiche,... (31 mars 1887.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative au taux de l'intérêt de l'argent, par M. Emile Labiche,... (30 juillet 1885.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la procédure en matière de divorce, par M. Emile Labiche,... (28 novembre 1885.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la procédure en matière de divorce, par M. Emile Labiche,... (8 juillet 1885.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques), par M. Emile Labiche,... (31 juillet 1884.)
Sénat. Discours de M. Emile Labiche, séance du 3 mars 1884. Publicité des séances des conseils municipaux
Sénat. Discours prononcé par M. Emile Labiche, séance du 7 avril 1884. Mode d'élection du conseil municipal de Paris
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à rétablir le divorce, par M. Emile Labiche,... (7 février 1884.)
Sénat.... Discours de M. Émile Labiche, séance du 3 mars 1884. Publicité des séances des conseils municipaux
Sénat.... Discours prononcé par M. Émile Labiche, séance du 7 avril 1884. Mode d'élection du conseil municipal de Paris
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de rendre exécutoire en Algérie la loi du 11 juin 1880, sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways, par M. Emile Labiche,... (19 juin 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du crédit agricole mobilier, par M. Emile Labiche,... (31 juillet 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les enterrements civils ou religieux, par M. Emile Labiche,... (19 avril 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'abrogation des dispositions législatives concernant l'adjonction des plus imposés, par M. Emile Labiche,... (28 mars 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur la liberté de réunion, par M. Emile Labiche,... (30 mai 1881.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la liberté de réunion, par M. Emile Labiche,... (3 février 1881.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Code rural (vices rédhibitoires), par M. Emile Labiche,... (25 juillet 1881.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement dans l'armée de terre de l'obligation de savoir lire et écrire, par assimilation à la loi votée dans ce but pour l'armée de mer, par M. Emile Labiche,... (9 juillet 1880.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, sur la marine marchande par M. Emile Labiche,... (16 décembre 1880.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways, par M. Emile Labiche,... (18 mars 1880.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'installation des ministères de l'intérieur, des postes et des télégraphes, de l'agriculture et du commerce, des travaux publics, et ouvrant au ministre des travaux publics un crédit de 11,100,000 francs, pour le même objet, par M. Emile Labiche,... (15 mars 1880.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de 4 millions, destiné à venir en aide aux départements, par M. Emile Labiche,... (12 juillet 1880.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général de divers chemins de fer d'intérêt local déclarés d'utilité publique dans les départements de l'Eure et d'Eure-et-Loir, par M. Emile Labiche,... (22 juillet 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter de 300 millions la dotation de la Caisse spéciale, créée par la loi du 11 juillet 1868, pour l'achèvement des chemins vicinaux, par M. Emile Labiche,... (3 avril 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, tendant à modifier l'article 19 de la loi de finances du 20 décembre 1872, concernant la limitation du nombre des receveurs-percepteurs de Paris, par M. Emile Labiche,... (27 mars 1879.)
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montpellier (Hérault) à contracter un emprunt de 960,000 francs, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à fixer au 8 avril la 1re session des Conseils généraux qui devrait s'ouvrir le 29 du même mois, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Hérault à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Emile Labiche,...
Proposition de loi ayant pour objet la nomination d'un Conseil supérieur des chemins de fer, présentée par MM. Ernest Picard, Eugène Gouin et Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Paimboeuf (Loire Inférieure)... par M. Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le Code rural (chemins d'exploitation), par M. Emile Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le Code rural (chemins ruraux), par M. Emile Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Eure-et-Loir à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins vicinaux, par M. Emile Labiche,...
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Elbeuf (Seine-Inférieure) à emprunter la somme de 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement... par M. Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rochefort (Charente-Inférieure) : 1 ° à emprunter 400,000 fr. ; 2 ° à s'imposer extraordinairement... par M. Labiche,...
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lodève (Hérault) : 1 ° à emprunter une somme de 110,000 francs pour couvrir le déficit du budget additionnel de 1876 ; 2 ° à s'imposer extraordinairement, par M. Labiche,...
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure-et-Loir) à affecter une somme de 250,000 francs au payement de diverses dettes et à s'imposer extraordinairement... par M. Labiche,...
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Nantes (Loire-Inférieure),... par M. Labiche,...
Proposition de loi relative à la nomination d'une Commission de 18 membres chargée de terminer le projet de Code rural, présentée par M. Emile Labiche,...
Congrès maritime de France. A Messieurs les Sénateurs, à Messieurs les Députés
Séance du... 27 août 1873 [du Conseil général d'Eure-et-Loir.] (extrait du procès-verbal). Projet de M. Émile Labiche relatif à l'entretien des chemins vicinaux
Conseil général d'Eure-et-Loir. Proposition tendant à assurer la conservation et l'entretien des chemins vicinaux, présentée par M. Émile Labiche,... Séance du 23 avril 1873
Lettre de M. Émile Labiche aux associés de la sucrerie de Béville et annexes
Séance du... 27 Août 1873. (Extrait du procès-verbal) Projet de M. Emile Labiche relatif à l'entretien des chemins vicinaux
Société des agriculteurs de France. Abornements généraux et cadastre, rapport présenté au nom de la section de législation et d'économie rurale, sous la présidence de M. Léonce de Lavergne,... par M. Émile Labiche,... dans la séance du 22 décembre 1868
A Messieurs les maire, conseillers municipaux en habitants de la commune de. (Signé : Emile Labiche [5 août 1867].)
Elections législatives des 31 Mai et 1er Juin 1863. Protestation contre les opérations électorales de la 1re circonscription d'Eure-et-Loir
Elections législatives des 31 mai et 1er juin 1863. Protestation contre les opérations électorales de la 1re circonscription d'Eure-et-Loir
Electeurs de la première circonscription d'Eure et Loir. [2 Mai 1863]
(Circulaire de souscription pour l'érection d'un monument à la mémoire de l'abbé Lancelin, signée : Émile Labiche, et commençant par ces mots :) Paris, le 12 février 1862. M., nous avons ouvert une souscription...
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat, par Labiche (Émile-Charles-Didier)...
A MM. les maire, conseillers municipaux et habitants de la commune d'[Évreux]. [Signé : Émile Labiche, 5 août 1867.]
Société des progrès agricoles. Jurisprudence rurale. Gardes champêtres
[Lettre circulaire au sujet du projet d'établissement d'un chemin de fer de Chartres à Melun, signée : Émile Labiche, 9 février 1870.]

Autre (3)

Conseil général d'Eure-et-Loir. Proposition tendant à assurer la conservation et l'entretien des chemins vicinaux présentée par M. Emile Labiche,... Séance du 23 avril 1873
Electeurs de la première circonscription d'Eure et Loir (Signé : Emile Labiche [2 Mai 1863])
Electeurs de la première circonscription d'Eure et Loir (Signé : Emile Labiche [2 Mai 1863])

See also (3)