Antoine Philippe Adrien Achard (1814-1890)

Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Genève, 12-12-1814
Tod : Caltesnau-de-Médoc (Gironde), 26-07-1890
Anmerkung :
Député

Activities of Antoine Philippe Adrien Achard (1814-1890) (10)

Auteur du texte (10)

Chambre des députés. Discours prononcé par M. Achard. Séance du 8 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine)
Chambre des députés. Extrait du "Journal officiel" du 9 mars 1887. Discours prononcé par M. Achard, séance du 8 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine)
Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un chemin de fer à ciel ouvert sur le détroit de la Manche, présentée par M. Achard,... (3 juillet 1883)
Proposition de loi ayant pour objet l'expropriation pour cause d'utilité publique du bail consenti par la compagnie du canal du Midi en faveur de la Compagnie des chemins de fer du Midi, présentée par MM. Achard, Steeg, Fourcand, Roudier... (7 juillet 1883)
Proposition de révolution ayant pour objet d'inviter le Ministre des Travaux publics à préparer une convention avec la compagnie du canal du Midi pour le rachat de ce canal, et à abroger partiellement le décret du 21 juin 1858, présentée par MM. Achard, Steeg, Fourcand, Roudier... (7 juillet 1883)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lefebvre (Seine et Marne) et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations, par M. Achard,... (6 mars 1882)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi relatif à l'importation des viandes de porc de provenance étrangère ; 2 ° la proposition de loi de M. Gaudin relative à l'établissement d'un service d'inspection des viandes de porc de provenance étrangère, salées, fumées ou conservées par un procédé quelconque..., par M. Achard... (11 mars 1882)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean David (Gers), ayant pour but, 1 ° de prévenir la fraude sur les boissons soumises aux droits, par la suppression de toute tolérance, en matière de déclarations d'expéditions, et par la substitution du pesage métrique pour les liquides spiritueux à leur mesurage ; 2 ° de classer les vins en deux catégories, dont l'une serait imposée d'après la richesse alcoolique ; 3 ° de réglementer l'exercice de la Régie, par M. Achard,... (1er juin 1882)
Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Beauquiet, tendant à modifier l'article 5 de la loi électorale du 30 novembre 1875, relativement à la notification du résultat des opérations électorales, par M. Achard,... (25 juillet 1881.)
Rapport sommaire fait au nom de la 28e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier, ayant pour objet de garantir à tous les citoyens qui ne sont ni indignes, ni incapables, l'exercice de leurs droits électoraux, par M. Achard,... (25 juillet 1881.)

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