Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846)

Bildung aus Gallica über Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Coussergues (Aveyron), 04-12-1759
Tod : Coussergues (Aveyron), 07-07-1846
Anmerkung :
Homme politique, conseiller à la cour de cassation. - Député de l'Aveyron (1815-1820 ; 1821-1830)
Andere Namen : Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846)
ISNI : ISNI 0000 0000 6119 3169

Activities of Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846) (85)

Auteur du texte (63)

Considérations historiques sur les serments politiques, depuis 1789 jusqu'en 1830, par M. Clausel de Coussergues,... Seconde édition augmentée de réponses à quelques objections
Considérations historiques sur les serments politiques depuis 1789 jusqu'en 1830, par M. Clausel de Coussergues,... 2e édition...
Du Serment politique, depuis 1789 jusqu'en 1830, écrit offert aux électeurs de 1834, par un ancien député (Clausel de Coussergues)
De la succession au trône d'Espagne et de la convocation des Cortès pour le 20 juin 1833
Nouvelles considérations sur la succession d'Espagne et sur la convocation des Cortès, au 20 juin 1833, par M. Clausel de Coussergues,...
Réclamation contre la captivité de Madame, duchesse de Berry. Les signataires de cette réclamation faisaient partie, à l'époque de la révolution de juillet 1830, de la cour de cassation, de la cour royale de Paris, du tribunal civil de la Seine et des tribunaux du ressort
De la souveraineté du peuple et du serment demandé aux membres des collèges électoraux
Lettre de M. Clausel de Coussergues à messieurs les rédacteurs de La Quotidienne, sur un article inséré dans ce journal, le 24 juin 1831
Considérations sur l'origine, la rédaction, la promulgation et l'exécution de la charte
Considérations sur l'origine, la rédaction, la promulgation et l'exécution de la Charte, par M. Clausel de Coussergues,...
De la Liberté et de la licence de la presse, par M. Clausel de Coussergues,...
Du Sacre des rois de France et des rapports de cette auguste cérémonie avec la constitution de l'Etat aux différents âges de la monarchie
Du Sacre des rois de France et des rapports de cette auguste cérémonie avec la constitution de l'État aux différens âges de la monarchie, par M. Clausel de Coussergues,... (-Relation des cérémonies du sacre de Louis XIV, exactement suivies aux sacres de Louis XV et de Louis XVI.)
Du Sacre des rois de France et des rapports de cette auguste cérémonie avec la constitution de l'État aux différens âges de la monarchie, par M. Clausel de Coussergues,... (-Relation des cérémonies du sacre de Louis XIV, exactement suivies aux sacres de Louis XV et de Louis XVI.)
Observations sur quelques points importans de l'histoire de France relatifs au sacre de nos rois, contenant la réponse à des questions qui ont été élevées au sujet de l'ouvrage intitulé "Du Sacre des rois de France...", par M. Clausel de Coussergues,... Cet écrit est joint à la 2e édition de cet ouvrage
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur la proposition de M. de La Bourdonnaye relative à l'indemnité des émigrés. Comité secret du 4 juin (1824)
Quelques considérations sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France
Quelques considérations sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France, par M. Clausel de Coussergues,... 3e édition. 3e partie, imprimée séparément pour les personnes qui ont la 2e édition
Observaciones varias sobre la revolucion de España, la intervencion de la Francia y las actuales y antiguas cortes, obra escrita en francés por Mr. Clausel de Cousergues,... traducida al español por un amigo de la religion y del rey
Quelques considérations sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France
Quelques considérations sur la marche du parti libéral dans les premiers mois de 1822, et sur certains discours de ses députés
Quelques Considérations sur la marche du parti libéral dans les premiers mois de 1822, et sur certains discours de ses députés, par M. Clausel de Coussergues,... précédées de son opinion sur la pétition Loveday
Discours de M. Clausel de Coussergues,... sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821, suvi de remarques sur les réponses faites à ce discours par les ministres et de quelques considérations sur la marche actuelle du ministère...
Discours de M. Clausel de Coussergues,... sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821, suivi de remarques sur les réponses faites à ce discours par les ministres et de quelques considérations sur la marche actuelle du ministère... 2e édition, suivie d'une Réponse aux apologies du ministère insérées dans divers numéros du "Moniteur" du mois d'août
Discours de M. Clausel de Coussergues,... sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821, suivi de remarques sur les réponses faites à ce discours par les ministres et de quelques considérations sur la marche actuelle du ministère...
Réponse aux apologies du ministère contenues dans divers numéros du "Moniteur", par M. Clausel de Coussergues,... pour faire suite aux "Considérations sur la marche actuelle du ministère", etc., publiées par ce député avec son Discours... sur "les Fonds destinés aux dépenses secrètes de la police"
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la Chambre de 1820, par M. Clausel de Coussergues,...
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la Chambre de 1820
Seconde et dernière Réponse à M. le comte d'Argout,... et aux autres apologistes de M. le duc Decazes, par M. Clausel de Coussergues,... Cette Réponse termine la 4e édition du "Projet de proposition d'accusation", de M. le duc Decazes. On l'a imprimé séparément pour les personnes qui ont les précédentes éditions
Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur la loi de recrutement, à l'appui de l'amendement de M. le Cte de Scoy, tendant à faire exempter du service militaire les fils uniques et les aînés de famille, prononcée dans la séance du 29 janvier 1818
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur la loi de recrutement... prononcée dans la séance du 29 janvier 1818
Opinions de MM. Cornet d'Incourt, le comte de Marcellus et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel à la loi sur la liberté de la presse, tendant à réprimer les délits de la presse contre la religion. Déclaration de Mgr le garde des sceaux (Pasquier) sur le même sujet...
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article VII du projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817
Opinion de MM. Cornet d'Incourt, le Cte de Marcellus et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel à la loi sur la liberté de la presse tendant à réprimer les délits de la presse contre la religion. Déclaration de Mgr le garde des sceaux sur ce sujet
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817
Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues sur le projet de loi relatif aux habitants des départements qui furent réunis à la France... Séance du 24 septembre 1814
Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux boissons. Séance du 7 novembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le premier Rapport de M. de Villèle au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les élections, prononcée dans la séance du 12 février (1820)
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le dégrèvement des départemens surtaxés. Séance du 10 juillet 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... (sur le dégrèvement à accorder aux départements surtaxés.) Séance du 3 juillet 1819
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article du budget du Ministère de la Guerre relatif aux traitemens accordés aux réfugiés égyptiens, espagnols et portugais, prononcé ("sic") dans la séance publique du 28 février (1817)
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article 5 du projet de la commission relatif à la loi d'amnistie... (Janvier 1816.)
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... à l'appui de l'amendement proposé par M. le comte de La Bourdonnaye sur un paragraphe du projet de l'adresse rédigé par la commission. (Comité secret du 28 décembre 1826.)
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le droit de mutation en ligne directe, prononcée pendant la discussion de l'article 3 de la loi des finances pour l'année 1828, séance du 29 mai 1827
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif à la censure
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817
Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817
Première réponse à l'ouvrage intitulé : Observations sur l'écrit publié par M. Clausel de Coussergues contre M. le duc Decazes, par M. le comte d'Argout, pair de France, précédée de quelques considérations sur l'article du Moniteur du 22 août relatif au même sujet
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergue ("sic"),... sur le projet de loi relatif aux dotations, prononcée dans la séance du 22 mai 1821
Chambre des Députés. Motifs d'un amendement à l'article second du projet de la commission chargée de faire un rapport sur la proposition de M. le Mis de La Boessière, exposés dans la séance du 24 avril 1827, par M. Clausel de Coussergues,...
Chambre des Députés. Développemens de la proposition de M. Clausel de Coussergues,... sur le duel. Comité secret du 30 avril 1819
Première Réponse à l'écrit de M. le comte d'Argout,... sur le Projet d'accusation de M. le duc Decazes,... par M. Clausel de Coussergues,... Cette Réponse termine la 3e édition du "Projet de proposition d'accusation" de M. le duc Decazes. On l'a imprimé séparément, pour les personnes qui ont la 1re ou la 2e édition
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Clausel de Coussergues, sur les amendemens proposés au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction des rentes cinq pour cent... Séance du 4 mai 1824
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur les secours aux communes pour réparations ou acquisitions d'églises ou de presbytères... Séance du 14 juillet 1824
Chambre des Députés. Session de 1824. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'amendement proposé par M. Leroy, au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent. Séance du 30 avril 1824
Chambre des Députés. Session de 1824. Développemens à l'amendement proposé par M. Clausel de Coussergues,... sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, etc. Séance du 20 juillet 1824
Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le chapitre XVII du budget du Ministère de la Guerre... Séance du 30 juillet 1822
Chambre des Députés. Opinion sur le projet de loi présenté par la Commission centrale sur la liste civile et la dotation de la couronne, par M. Clausel de Coussergues. Séance du 24 août 1814
De la souveraineté du peuple et du serment demandé aux membres des collèges électoraux
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques et à des dotations d'évêchés, prononcée dans la séance publique du... 17 mai 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues sur le projet de loi relatif aux habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 24 septembre 1814
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814

Autre (21)

Considérations historiques sur les serments politiques, depuis 1789 jusqu'en 1830, par M. Clausel de Coussergues, ancien député... Seconde édition, augmentée de réponses à quelques objections
Du serment politique, depuis 1789 jusqu'en 1830, écrit offert aux électeurs de 1834
Réclamation contre la captivité de Madame, duchesse de Berry. Les signataires de cette réclamation faisaient partie, à l'époque de la révolution de juillet 1830, de la cour de cassation, de la cour royale de Paris, du tribunal civil de la Seine et des tribunaux du ressort
Réclamation contre la captivité de Madame, duchesse de Berry. Les signataires de cette réclamation faisaient partie, à l'époque de la révolution de juillet 1830, de la cour de cassation, de la cour royale de Paris, du tribunal civil de la Seine et des tribunaux du ressort
Réclamation contre la captivité de Madame, duchesse de Berry. Les signataires de cette réclamation faisaient partie, à l'époque de la révolution de juillet 1830, de la cour de cassation, de la cour royale de Paris, du tribunal civil de la Seine et des tribunaux du ressort
Considérations sur l'origine, la rédaction, la promulgation et l'exécution de la charte, par M. Clausel de Coussergues, conseiller à la cour de cassation, l'un des membres de la commission formée par S. M. Louis XVIII, dans le sein du sénat et du corps législatif, pour travailler avec ses ministres à la rédaction de la charte
De la liberté et de la licence de la presse
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, à l'appui de l'amendement proposé par M. le comte de La Bourdonnaye sur un paragraphe du projet de l'adresse rédigé par la commission. Comité secret du 28 décembre 1826
Quelques considérations sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France
Quelques considérations sur la marche du parti libéral dans les premiers mois de 1822, et sur certains discours de ses députés ; par M. Clausel de Coussergues,... précédées de son opinion sur la pétition Loveday
Discours de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821...
Discours de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police, prononcé dans la séance publique du 16 juin 1821...
Seconde et dernière réponse à M. le comte d'Argout, pair de France, et aux autres apologistes de M. le duc Decazes, par M. Clausel de Coussergues,... Cette réponse termine la quatrième édition du "Projet de proposition d'accusation de M. le duc Decazes,..."
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la chambre de 1820
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817
Opinion de M. Clausel de Coussergues...
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député... de l'Aveyron, sur l'article V du projet de la commission relatif à la loi d'amnistie... (7 janvier 1816.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député... de l'Aveyron, sur l'article du budget du ministère de la guerre relatif aux traitements accordés aux réfugiés... Prononcé dans la séance publique du 28 février
Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député... de l'Aveyron, sur le premier Rapport de M. de Villèle au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les élections, prononcée dans la séance du 12 février
Première Réponse à l'écrit de M. le comte d'Argout,... sur le Projet d'accusation de M. le duc Decazes,...

See also (7)