Faculté de droit. Lyon

Bildung aus Gallica über Faculté de droit. Lyon
Land : France
Sprache : français
Gründung : 1875
org_stop_date : 1896
Andere Namen : Université de France. Faculté de droit de Lyon

Activities of Faculté de droit. Lyon (74)

Éditeur scientifique (72)

Faculté de droit de Lyon. Des Sociétés fromagères de Franche-Comté. Thèse pour le doctorat... par V. Gabet,...
Réforme du concours pour l'agrégation des Facultés de droit
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle et des commissions rogatoires, en droit pénal. Thèse pour le doctorat... par Maurice Deis,...
Droit romain : de la propriété et de l'exploitation des mines chez les Romains
Droit romain : des interpolations dans les Pandectes et des méthodes propres à les découvrir
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : des "Chirographa" et des "Syngraphae". Droit français : de la Conciliation et de l'arbitrage dans les conflits entre patrons et ouvriers, commentaire de la loi du 27 décembre 1892. Thèse pour le doctorat... par C. de Fromont de Bouaille,...
De l'effet des exceptions partielles, en droit romain classique
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Fondement de la distinction des obligations corréales et des obligations "in solidum". Droit français : les Associations agricoles dans l'ancienne France et sous le régime de la loi du 21 mars 1884. Thèse pour le doctorat... par Maurice Genin,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Thèses de doctorat, par Raphaël Rougier,... Droit romain : de la Procédure suivie contre les absents. Droit français : des Jugements correctionnels par défaut
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : de la Fonction originaire et normale de l'interdit "Uti possidetis". Droit français : de la Condition juridique en France des sociétés étrangères par actions. Thèse pour le doctorat... par Louis-Joseph-Alphonse Grandperret,...
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Essai sur le fondement de la protection possessoire. Droit français : la Réforme des casiers judiciaires. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 21 novembre 1892, par Jean Appleton,...
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : De la "Negotiorum gestio". Droit français : Commentaire de la loi du 24 juillet 1889 relative à la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Thèse pour le doctorat, soutenue le 15 février 1892... par Élie Corbière,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Histoire de la compensation jusques et y compris le rescrit de Marc Aurèle. Droit français : De la répression de l'outrage aux bonnes moeurs commis par la voie de la presse (lois du 29 juillet 1881 et du 2 août 1882). Thèse pour le doctorat, soutenue le... 26 novembre 1892, par Paul Chenevière,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Essai sur la nature des actions qui sanctionnent les "negotia nova". Droit français : des Successions entre époux (loi du 9 mars 1891). Thèse pour le doctorat... par Louis Josserand,...
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : des "Res mancipi" et "nec mancipi" et du droit de propriété dans l'ancien droit romain. Droit français : de la Condition des mineurs au point de vue de la nationalité en droit international. Thèse pour le doctorat... par Paul Etevenon,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : les Obligations littérales. Droit français : de la Condition des propriétés riveraines des grandes routes. Thèse pour le doctorat... par Paul Rochex,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : le Régime des biens de l'Église avant Justinien, spécialement sous les empereurs chrétiens. Droit français : la Législation de l'enseignement primaire libre. Thèse... par Auguste Rivet,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Dispositions de dernière volonté à Rome et dans le droit ancien. Droit français : les Monuments historiques. Thèse pour le doctorat... par Ernest Pariset,...
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : De la Transmission du pouvoir impérial à Rome. Droit français : Du Droit de transcription. Thèse pour le doctorat... par Henri Thomas,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : des Exceptions en général, et spécialement des exceptions d'équité dans les actions de bonne foi. Droit français : des Obligations émises par les sociétés par actions. Thèse de doctorat... par Georges Grivet,...
Université de France. Académie de Lyon. Droit romain : des Origines de la loi "Aquilia". Droit français : des Assurances contre les accidents, et en particulier du contrat d'assurance-collective, et de quelques actions qui en dérivent pour l'ouvrier, thèse de doctorat, par Louis Martin,...
Droit français : les sociétés de secours mutuels et la question des retraites
Droit romain : essai sur la religion romaine et sur les rapports de l'État romain avec quelques religions étrangères
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : De la Mancipation : origine, formalités, application aux choses corporelles. Droit français : De l'Acquisition de la qualité de Français au point de vue dn droit interne (loi du 26 juin 1889). Thèse pour le doctorat... par André Guillot,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Rôle de la volonté des parties dans la tradition. Droit français : de la Propriété des dessins et modèles de fabrique. Thèse pour le doctorat... par Philippe (Marius) Fabre
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Des origines romaines de la subrogation légale accordée à l'acquéreur. De l'Hypothèque au profit du propriétaire sur sa propre chose. Droit français : De la dotalité et des restrictions apportées par le contrat de mariage à la capacité de la femme. Thèse pour le doctorat soutenue le 18 janvier 1889... par Édouard Chachuat,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la "Satisdatio judicatum solvi", en droit romain. Des Faillites non déclarées, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Pierre Fourcade,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Origine de l'hypothèque et aperçu sur les garanties hypothécaires du bailleur. Droit français : de l'Assurance sur la vie en général et spécialement de l'assurance sur la vie entre époux (vie entière). Thèse pour le doctorat... par Jules-Romain Couturier,...
Faculté de droit de Lyon. Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives à un projet ministériel de réorganisation des études pour la licence en droit (par E. Caillemer)
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Origine de l'action en garantie d'éviction. Droit français : de la Transmission des droits de l'auteur et de l'artiste sur son oeuvre. Thèse pour le doctorat, soutenue... le... 25 novembre 1889, par Ernest Bal,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Transaction : 1° en droit romain ; 2° dans l'ancien droit français ; 3° en droit français actuel comparé avec le code civil italien et le projet de code civil japonais, thèse pour le doctorat, par Oumé Kendjirô,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Les Actions populaires, en droit romain. L'Espionnage, au point de vue du droit international et du droit pénal français. Thèse... par Victor Colonieu,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Le Colonage partiaire en droit romain et en droit français. Thèse... par Lucien Rérolle,...
Le nom, en droit romain et en droit français
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Solidarité active, en droit romain. De la Responsabilité pénale et civile des personnes morales, en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le... 10 mai 1887... par Émile Bouvier,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Représentation en justice par "cognitor" et par "procurator", essai sur le développement d'une institution juridique à Rome, en droit romain. Des Procès des communes et des sections de communes, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Charles-Eugène Missol,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De quelques cas d'application de l'action réelle utile, en droit romain. Des conditions de la relégation des récidivistes, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Alfred Duringe,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Thèse de doctorat. Droit romain : Des Exceptions au droit commun introduites pour les besoins du commerce de terre. Droit français : Des Conditions générales du crime de faux en écriture, par Antoine Baumann,...
Université de France. Académie de Lyon. De la "Venditio bonorum", en droit romain. Des Effets de l'adjudication sur saisie immobilière, en droit français. Thèse pour le doctorat,... par Marc Michon...
Droit romain : des Actes qu'un copropriétaire peut faire seul pendant l'indivision. Droit français : des Associations syndicales et des syndicats en matière de travaux agricoles et urbains
Des corporations à Rome, droit romain
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain. Théorie des actions "in factum". Droit français. Du Mariage en droit international et en législation comparée. Thèse pour le doctorat... par Paul Pic,...
De la Famille hors la loi (étude sur les droits que peuvent engendrer les unions libres : 1°entre ceux qui les contractent ; 2°entre ceux-ci et leurs enfants). Droit romain : de la Situation de la concubine. Droit français : de la Preuve de la filiation naturelle simple. Thèse pour le doctorat,... par Léon Durand,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Aperçu historique de l'acquisition des fruits par le possesseur de bonne foi. Droit français : des Effets de la mauvaise foi en matière particulière immobilière. Thèse pour le doctorat, soutenue... par Camille Martin,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : De la Femme "in patria potestate". Droit français : Des Chemins de fer en droit international. Thèse pour le doctorat... par Édouard Olivier,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : Étude sur quelques difficultés relatives à l'application de l'action Paulienne (payement, dation en payement, constitution de gage et d'hypothèque). Thèse pour le doctorat... par Fleury-Ravarin,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Jeu et du pari. Droit français : de l'Assurance en cas de décès, justifiée dans sa nature et dans ses effets, par les principes du Code civil. Thèse pour le doctorat... par M. Cyprien Dujarier,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain : de l'Acquisition de la possession par l'héritier. Droit français : des Inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux. Thèse pour le doctorat, soutenue... le... 7 juillet 1884, par M. Auguste-Joseph Chareyre,...
Droit romain : du "Dies incertus". Droit français : Étude historique et critique sur la condition des étrangers en France. Thèse pour le doctorat... par Louis Durand,...
Droit romain : de la Vengeance privée chez les peuples anciens et de sa transformation en action. Rome : des Actions pénales privées en général. Droit français : de la Responsabilité civile en matière de délits commis par la voie de la presse
Droit romain : de la Nature des condamnations civiles. Droit français : des Droits d'auteur. Thèse... par Emile Montagnon,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Novation, thèse pour le doctorat présentée par Georges d'Auferville,...
Droit romain : des Droits du vendeur non payé. Droit français : du Droit de résolution du vendeur non payé
Faculté de droit de Lyon. De la Fidéjussion en droit romain, et des Effets du cautionnement en droit français. Thèse pour le doctorat... par Pierre-Louis Démours
Droit romain : de la "Condictio indebiti"
Les Militaires, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Denis Jacomet de Boaça,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain. De la distinction des biens en "res mancipi" et "res nec mancipi". Droit français. Les deux chambres, leur histoire, leur théorie. Thèse de doctorat, soutenue le 24 février 1882, par Alexandre Bérard,...
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : du Fidéicommis de famille. Droit français : des Substitutions prohibées. Thèse pour le doctorat... par Laurent-Pierre Olivier,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Des Contrats à titre onéreux entre époux, droit romain, ancien droit, code civil. Thèse pour le doctorat... par Fleury Fromentin de Saint-Charles,...
Droit romain : De la vente d'hérédité
Du contrat littéral à Rome
Des conditions requises pour que la tradition soit translative de la propriété, en droit romain
Droit romain : Des "Poenae testamentariae (multae testamentariae" et dispositions testamentaires "poenae nomine") et des exécuteurs testamentaires. Droit français : Des Effets de la déclaration d'absence d'une personne non mariée relativement aux biens qui lui étaient acquis au jour de sa disparition
Faculté de droit de Lyon. De la condition des enfants naturels à Rome et de leur légitimation, essai sur les effets de la reconnaissance des enfants naturels en droit civil français. Thèse pour le doctorat, par Henry Barrier,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Des Libéralités aux personnes morales à Rome. Des Sections de communes en France. Thèse pour le doctorat... par Valentin Pelosse,...
Faculté de droit de Lyon. Étude sur les voies d'exécution sur les biens en droit romain, sur la saisie immobilière en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de Lyon, le 30 juillet 1879, par Luc Andrieux,...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain. Organisation judiciaire des villes dépendantes de l'état romain. Droit français. 1°Organisation judiciaire des villes de France. 2°Organisation des tribunaux de commerce. Thèse pour le doctorat soutenue... le 30 juillet 1878... par V. Boussuge...
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Avis de la Faculté sur l'établissement d'une section administrative et politique. [Rapport de M. H. Mabire.]
De la lésion en droit romain et en droit français
Université de France. Faculté de droit de Lyon. Droit romain. De l'infamie comme conséquence des condamnations judiciaires. Droit français. Des conséquences des condamnations pénales afflictives et perpétuelles sur la capacité des condamnés. Thèse pour le doctorat... par M. Jules Millevoye
Enseignement du droit au Palais de justice, à Lyon. Sixième année. Séance de rentrée du 15 novembre 1873. Compte-rendu sur l'enseignement pendant l'année scolaire 1873-1874. [Discours de Paul Rougier.]
Thèse pour la licence

See also (2)