Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne. Montbrison, Loire

Bildung aus Gallica über Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne. Montbrison, Loire
Land : France
Sprache : français
Gründung : 1833
org_stop_date : 31-12-2015
Website : http://www.saint-etienne.cci.fr
Adresse : 57 cours Fauriel, 42024, Saint-Étienne Cedex 2.
Anmerkung :
Instituée par ordonnance royale du 10 mars 1833, elle couvre les arrondissements de Saint-Étienne et Montbrison depuis 1970 ; elle fusionne en 2016 avec les CCI de Lyon et de Roanne Loire Nord pour former la Chambre de commerce et d'industrie Lyon métropole Saint-Étienne Roanne
Sachgruppe : Administration publique
Andere Namen : Chambre de commerce et d'industrie. Montbrison, Loire
Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne
Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne-Montbrison
Chambre de commerce. Saint-Étienne

Activities of Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne. Montbrison, Loire (95)

Éditeur scientifique (70)

Systématique verbo-temporelle du kinyarwanda
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Compte rendu de la réception de l'office des transports et des P.T.T. des chambres de commerce et d'agriculture du Sud-Est, les 27 et 28 juin 1932, à Saint-Etienne
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 9 juillet 1920. Projet de loi relatif à la démolition et transformation des immeubles affectés à des locaux d'habitation. Rapport de M. Maurice Dubois,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Proposition de loi sur la réglementation des recherches et concessions de pétrole en Algérie. Proposition de loi sur l'exercice du droit de grève. Rapports de M. Biver,... (séances du 29 septembre 1920.)
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 14 Mai 1920. Modifications du régime fiscal des vinaigres. Rapport de M. A. Bonhomme,...
Chambre de commerce de Saint-Étienne, séance du 14 mai 1920. Moratorium des effets de commerce, dépôts-espèces et autres engagements commerciaux, rapport de M. H. Valladaud,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 29 septembre 1920. Projet de réforme administrative des P.T.T. Note présentée par M. Charles Duplay,... sur le rapport déposé par M. Louis Bringer, député, le 10 juin 1920
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Taxe sur l'enrichissement, super taxe sur les bénéfices de guerre, établissement et paiement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. Rapport de M. Guichard-Perrachon (séance du 14 mai 1920)
Création d'un permis de port d'armes et modifications proposées par le Gouvernement à la loi du 14 août 1885 sur la fabrication et le commerce des armes
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Mention du pays d'origine sur les produits importés. Paiement en or des droits de douane. Réorganisation des services diplomatiques et consulaires. Rapport de M. Paul Buhet,... (séance du 9 juillet 1920)
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Observations sur le relèvement des tarifs et le cahier des charges proposés à la ville de Saint-Étienne par la Compagnie électrique de la Loire et du Centre. Rapport de M. J.-B. Samouillier,...
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Observations sur le relèvement des tarifs et le cahier des charges proposés à la ville de Saint-Étienne par la Compagnie électrique de la Loire et du Centre, rapport de M. J.-B. Samoullier,... séance du 9 juillet 1920
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Proposition de loi sur la réglementation des recherches et concessions de pétrole en Algérie. Proposition de loi sur l'exercice du droit de grève. Rapports de M. Biver,... (séance du 29 septembre 1920)
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Proposition de loi sur l'organisation nationale de l'hôtellerie. Rapport de M. Jaillardon... (Séance du 29 septembre 1920.)
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Séance du 12 février 1920. La Crise du charbon et la pénurie de la main-d'oeuvre minière, par P. Petit,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 26 octobre 1920. Projet de fermeture de la gare du Clapier à certaines marchandises. Rapport
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 26 octobre 1920. Projet de fermeture de la gare du clapier à certaines marchandises. Rapport de M. Dubois,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 29 septembre 1920. La Participation obligatoire aux bénéfices. Rapport de M. L. J. Gras,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 29 septembre 1920. La participation obligatoire aux bénéfices. Rapport de M. L. J. Gras,...
Chambre de commerce de Saint-Étienne, séance du 29 septembre 1920. Les Projets de réorganisation des chemins de fer, rapport de M. Jury,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne, séance du 29 septembre 1920. Projet de réforme administrative des P.T.T. Note présentée par M. Charles Duplay,... sur le rapport déposé par M. Louis Bringer,... le 10 juin 1920
Chambre de commerce de Saint-Etienne, séance du 31 mars 1920. Fonctionnement du service des postes télégraphes et téléphones à Saint-Etienne et dans la région. Rapport de M. Ch. Duplay,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 31 mars 1920. Fonctionnement du service des postes, télégraphes et téléphones à Saint-Etienne et dans la région. Rapport de M. Ch. Duplay,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 31 mars 1920. La crise des changes et le relèvement de l'exportation par Paul Buhet,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 9 juillet 1920. Allocations familiales. Rapport de M. Guichard-Perrachon,...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 9 juillet 1920. Proposition de loi tendant à organiser l'enseignement national. Rapport de M. Charles Biver,...
Chambre de commerce de St Etienne. Séance du 31 mars 1920. La crise des changes et le relèvement de l'exportation, par Paul Buhet,...
Chambre de commerce de St-Étienne. Séance du 31 mars 1920. La Gare d'eau de Givors. Rapport présenté par M. Henri Rivière,...
Chambre de commerce de St-Étienne. Séance du 31 mars 1920. Nouveaux impôts. Rapport présenté par M. Pierre Tardy,...
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Lois et règlements sur les chambres de commerce suivis des décrets et règlements sur la Chambre de commerce de Saint-Étienne, mis à jour au 1er janvier 1909. 2e édition...
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Enquête sur les tarifs de douane. Compte rendu de l'entrevue de M. Klotz, député de la Somme,... avec les délégations de l'agriculture, de l'industrie et du commerce du Département de la Loire, le 10 janvier 1908
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Relations de la fabrique de rubans de Saint-Étienne avec les États-Unis : la fabrique américaine de rubans (notice historique). [Par L.-J. Gras.]
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Comité Stéphanois du canal de la Loire au Rhône. Rapport présenté par la chambre de commerce au comité dans sa séance du 20 juillet 1901. Liste des membres du comité du sous-comité et du bureau
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Enquête parlementaire sur les industries textiles. Rubanerie. Réponses au questionnaire de l'enquête, préparées par la commission de la soie de la chambre de commerce et approuvées par la chambre le 4 mars 1904
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 16 février 1897. Canal de jonction de la Loire au Rhône. Roanne à Givors
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Études sur les différentes poudres employées, sur la résistance des métaux et sur les charges à adopter pour les épreuves des armes non réglementaires. Rapport de la commission. [Lucien Thiollier, rapporteur.]
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Epreuve obligatoire des armes non réglementaires. Mémoire présenté à MM. les membres du comité consultatif des arts et manufactures. (7 avril 1893.)
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Séance du 10 décembre 1887. Traité Franco-italien. Rapport de la commission. Délibération
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Convention internationale du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle. Rapport de la commission, séance du 12 mars 1886
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Admission temporaire des fontes. Extrait du registre des délibérations, séance du 12 mars 1886
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Réorganisation des chambres de commerce et du conseil supérieur du commerce, séance du 12 mars 1886. Rapport de la commission
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Extrait du registre des délibérations. Séance du 20 février 1885
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Les Tarifs de chemins de fer et le bassin industriel de Rhône-et-Loire. Réforme des tarifs présentée à l'homologation par la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée... [Signé : J. Euverte.]
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Réforme des tarifs généraux et spéciaux de grande et de petite vitesse, proposée par la Compagnie des chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée. Rapport de la commission. [Signé : H. Huttier, rapporteur. 16 avril 1883.]
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Extrait du "registre des délibérations". Séance du 5 juillet 1882. Question des transports par chemins de fer, pour les industries houillère et métallurgique
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Lettre à MM. les sénateurs et députés sur l'urgence d'une réforme partielle des tarifs de douane qui entravent l'exportation des tissus français. (20 janvier 1880)
Chambre de commerce de Saint-Etienne (Loire). Projet de canal du Rhône à la Loire et de Roanne à Givors par Saint-Etienne. Rapport de la commission des tarifs et délibération de la chambre de commerce
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Séance du 24 mai 1878. Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes. Réponses au questionnaire dressé par la Commission d'enquête. [Signé : C. Gérentet, président de la Chambre.]
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Extrait du registre des délibérations, séance du 27 mars 1877. Rapport de la Commission des tarifs de chemins de fer. [Signé : le secrétaire, A. Tézenas Du Montcel ; le président de la Chambre de commerce, C. Gérentet.]
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Extrait du registre des délibérations, séance du 27 mars 1877. Rapport de la commission des tarifs des chemins de fer. [Signé : le secrétaire, A. Pézenas Du Montcel ; le président de la chambre de commerce D. Gérentet.]
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Déposition de M. Francisque David devant le Conseil supérieur du commerce au nom de l'industrie des tissus mélangés de Saint-Étienne
Chambre de commerce de St-Etienne. Séance du 26 mai 1876. Délibération relative aux tarifs de douane concernant la métallurgie
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Réponse à la circulaire ministérielle du 28 octobre 1874 concernant les modifications à apporter à la législation électorale des Chambres de commerce. [Signé : le rapporteur : A. Tézenas Du Moncel ("sic").]
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Questions des chemins de fer. Extrait du registre des délibérations. 1° Etablissement d'une deuxième ligne de Saint-Etienne à Givors sur la rive gauche du Gier (7 novembre 1874). 2° Demande par la Cie P.-L.-M. en augmentation des frais accessoires pour 1875...
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Rapport fait par M. Auguste Tézenas Du Montcel, au nom de la Commission nommée par la Chambre de commerce de Saint-Étienne et chargée d'examiner le traité de commerce et de navigation passé entre la France et la Grande-Bretagne, le 5 novembre 1872. Délibération de la Chambre
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Enquête commerciale sur les traités de 1860. Rubanerie de Saint-Etienne. Rapport des délégués (20 avril 1871.)
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Rapport sur les traités de commerce avec l'Angleterre, la Belgique, l'Italie, la Suède, la Norvège, le Zolwerein ["sic"], la Suisse, etc., etc., par Ennemond Richard,... Résolutions adoptées à l'unanimité par la Chambre le 21 janvier 1870
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Banc d'épreuve
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Banc d'épreuves. Expériences sur les épreuves des armes à feu portatives. Programme, procès-verbaux et rapport de la commission. Instituée par ordonnance ministérielle du 30 juin 1866
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Direction du banc d'épreuve. Rapport à Monsieur le Président de la chambre de commerce sur la fabrication des canons pendant l'année 1867, relativement au nombre et à leur résistance à l'épreuve. (3 février 1868.)
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Rapports de MM. les délégués armuriers, chargés d'étudier l'exposition universelle de Londres en 1862
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Rapport de MM. les délégués de la rubanerie chargés d'étudier l'exposition universelle de Londres en 1862
Chambre de commerce de S.-Etienne. Note présentée à monsieur le ministre du commerce de l'agriculture et des travaux publics sur la situation des industries houillières et métallurgique à la suite du traité de commerce avec l'Angleterre
Chambre de commerce de St-Etienne. - Chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon. - Rapport et délibération relatifs à l'augmentation du tarif à la remonte. - Séance du 11 août 1851
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Rapport de M. Ennemond Richard, secrétaire de la Chambre. Exposition de Londres
Chambre de commerce de Saint-Étienne @ . Description méthodique des produits divers recueillis dans un voyage en Chine par Isidore Hedde,... et exposés par la Chambre de commerce de Saint-Étienne... - @ . Exposition des produits de l'industrie sérigène en Chine...
Chambre de commerce de Saint-Etienne. Chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon
Chambre de commerce de Saint Etienne
Chambre de commerce de St. Etienne. Extrait du registre des délibérations...
Chambre de commerce de Saint-Étienne. Situation générale des industries de la région en 1903

Auteur du texte (25)

Chambre de commerce, d'industrie et des services de Saint-Étienne Montbrison
Situation générale économique en 1972
Chambre de commerce de St-Etienne. Organisation générale de la nation par le gouvernement du maréchal Pétain
Sociétés à responsabilité limitée
Concours du prix Gérentet en 1920
Canal de la Loire au Rhône
Projet de loi sur les dessins de fabrique et échantillons
Enquête sur les principes et les faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire
Rapport et délibération contre le monopole des houilles
Chemin de fer de Lyon à Avignon
Chambre de commerce et d'industrie de Saint-Étienne. Principales dispositions législatives

Documents about Chambre de commerce et d'industrie. Saint-Étienne. Montbrison, Loire (2)

Livres (2)

Chambre de commerce, d'industrie et des services de Saint-Étienne Montbrison
La Chambre de commerce de Saint-Etienne et Montbrison et ses présidents

See also (3)