Droits d'auteur

Bildung aus Gallica über Droits d'auteur
Schlagwort : Droits d'auteur
Quelldatei : RAMEAU
Sachgruppe : Droit
Verweisungsformen : Droit d'auteur -- Droit pécuniaire
Droit d'auteur -- Droits pécuniaires
Droit d'auteur -- Redevances
Redevances (droit d'auteur)
Royalties (droit d'auteur)

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Publikationen über dieses Thema (186)

Films, vidéos (1)

Bicentenaire des droits d'auteur

Enregistrements (2)

L'auteur
Numérisation du patrimoine des bibliothèques et moteurs de recherche 1

Livres (80)

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice
Het Belgische auteursrecht
Zhong guo zhu zuo quan fa
Dans le peau d'un auteur jeunesse
Contrats du monde de l'art 2
Audio Watermark
Intellectual property law and human rights
Whose right ?
De Scribe à Hugo
E Mozart finì in una fossa comune
Technologies vertes et propriété intellectuelle
Le contrat d'exploitation d'auteur
Droit d'utilisation des oeuvres
Les exceptions à usage public en droit d'auteur
The digital rights movement
Impressions numériques
Copyright for teachers & librarians in the 21st century
Die retrospektive Digitalisierung von Printpublikationen
Die Zukunft digitaler Bibliotheken auf dem Prüfstand
Droits d'auteur, droits voisins
The grand chorus of complaint
E-publishing and digital libraries
Authors' rights in the digital world
Langues et droit d'auteur
Droits d'auteur et droits voisins
Buying, protecting and selling rights
L'évaluation en droit d'auteur
CD and DVD forensics
Technology and copyright law
Architecture and authorship
Negotiating copyright
Propriété intellectuelle et mondialisation
Les droits d'auteur
Copyright in the Renaissance
La manifattura del pensiero
Le guide du droit d'auteur et des droits voisins
Les droits d'auteur dans l'entreprise de communication
Le droit d'auteur
Creativity, incentive, and reward
Verlagsrecht
I contratti dell'editore
La SACEM et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'Occupation
Comprendre et gérer les droits d'auteur
Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij
Les interférences des règles du droit d'auteur avec les régimes matrimoniaux et les successions
Kunstwerkfälschung und Urheberpersönlichkeitsrecht
Les droits d'auteur
Guide fiscal et social des auteurs
Revue internationale du droit d'auteur
Les dessous de scène de la loi Lang
Les droits d'auteur
Droits d'auteur, droits voisins dans l'audiovisuel
Libraries and copyright
La mise en oeuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France
Mémoire concernant les droits respectifs des auteurs dramatiques, et des entrepreneurs de spectacles
La gestion collective des droits sur les oeuvres audiovisuelles
Droit de suite
Les droits d'auteur, les mentions obligatoires dans l'édition
Gospodarskopravni vidiki sodelovanja Jugoslavije z Evropsko skupnostjo po letu 1992
Les droits d'auteur
Performers' rights and recording rights
Artistes et média
Droits d'auteurs & [et] droits de l'homme
Droits d'auteur et droits voisins
Banque de données et droit d'auteur
Les Droits d'auteur, approche juridique et étude fiscale
Private copying
Droit d'auteur et " droit voisins "
Die Zweckübertragungslehre im Ausländischen Urheberrecht
Die Zweckübertragungstheorie im Urheberrecht
]Comité pour les fonds internationaux de droit d'auteur, Cofida : organe subsidiaire du Fonds international pour la promotion de la culture
Conférence internationale d'États sur la double imposition des redevances de droits d'auteur transférées d'un pays dans un autre
La difusión internacional de los programas audiovisuales
[Instructions générales]
Propriété littéraire et artistique
Les privilèges de librairie sous l'Ancien régime
Les privilèges de librairie sous l'ancien régime
Mémoire présenté au Conseil-d'Etat, par les auteurs dramatiques
Mémoire concernant les droits respectifs des auteurs dramatiques, et des entrepreneurs de spectacle
Décret de la Convention nationale, du 19 juillet 1793, l'an second de la République française. Relatif aux droits de propriété des auteurs d'écrits en tout genre, des compositeurs de musique, des peintres et des dessinateurs

Partitions (1)

Paul Arma // Les yeux dans les mains // Cantate pour 2 récitants, // clarinette, trombone, violon, contrebasse, // timbales, percussion et piano // d'après des textes de Francis Picabia // Durée d'exécution : 14'40''

Images (1)

[Taxer les ordinateurs]

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (101)

[Dossier Relevés de compte SACEM]
Recueil. Généralités sur le droit d'auteur. Coupures de presse
Recueil. Généralités sur le droit d'auteur de théâtre. Coupures de presse
Dossier Mariana Pineda
Catalogue-relevé de droits
Sept lettres d'Albert Béguin à Francis Poulenc, Paris, 23 novembre 1953, 29 mars, 5 juillet, 11 septembre 1955, 22 juillet, 8 août et 1er octobre 1956
[Dossier Frédéric Général, procès]
Julie de Carneilhan
Lettre de Henri Sauguet à Francis Poulenc, Paris, 4 août 1944
Treize lettres signées Nicolas Tcherepnine à Théodore Akimenko
Lettre de Jean Giraudoux à Francis Poulenc, [Paris], jeudi soir, [26 janvier 1933]
Vingt lettres de Stéphane Chapelier à Théodore Akimenko, précédées d'une lettre de Jacques Lerolle
[Dossier Féline, valse lente]
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], 22 avril 1884
Note de Charles Gounod, s.d.
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], jeudi soir [1883]
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], 20 avril 1881
Lettres de Charles Gounod à Albert Delacourtie, Saint-Cloud, 26 septembre 1881 et Arcachon, 10 octobre 1881
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, [Paris], 21 avril 1881
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], 20 mars 1881
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Paris, 31 mars 1880, 15 avril 1880 et 17 avril 1880
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Saint-Cloud], 22 mars 1879
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, [Saint-Cloud], 3 juin 1876 et 6 juin 1876
Lettre de Jules Barbier à Albert Delacourtie, Vichy, 22 juin 1876
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 25 mars 1874
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, St Leonard's on Sea, dimanche 19 avril 1874
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, St Leonard's on Sea, lundi 20 avril 1874
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, St Leonard's on Sea, jeudi 23 avril 1874
Lettre de François-Jules Colombier à Madame Jules Barbier, Paris, 23 mai 1874
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, Londres, 24 janvier 1874
Lettres de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 16 mars, 18 mars 1874
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 28 avril 1873
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 1er décembre 1873
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 28 novembre 1873
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 21 novembre 1873
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 12 octobre 1873
Lettres de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 7 juillet, 9 juillet 1873
Lettre de Georgina Weldon à Jules Barbier, Londres, 8 mai 1873
Deux lettres d'Albert Delacourtie à Jules Barbier, Paris, 21 novembre, 28 novembre 1873
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 11 mars 1873 & 13 mars 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, samedi 19 avril 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 3 juillet 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, lundi soir, 8 septembre 1873
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 23 et 26 septembre 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 5 décembre 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 8 décembre 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 22 décembre 1873
Deux lettre d'Edouard Gérard à Jules Barbier, Paris, 26 avril 1873 et 2 décembre 1873
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 7 mai 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 18 mai 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 28 juin 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Spa, 22 août 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Spa, lundi 2 septembre 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Spa, 5 septembre 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Spa, 9 septembre 1872
Deux lettres de Frederick Gye à Jules Barbier, Londres, 5 avril 1872, 9 avril 1872
Cinq lettres de Carl Batz à Jules Barbier, une lettre à Albert Delacourtie, Paris, 10 mai, Wiesbaden, 3 juillet 1872, 8 juillet, 9 juillet, [septembre-octobre 1872], 23 novembre 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 15 mai 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, lundi 2 décembre 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Spa, 21 septembre 1872
Neuf lettres d'Albert Delacourtie à Jules Barbier, Paris, 14 mai, 19 mai, 7 juin, 29 juin, 10 août, 12 septembre, 16 septembre, 25 septembre, 23 octobre 1872
Brouillon de deux lettres de Jules Barbier à Charles Gounod, Paris, 9 mars 1872 et 14 mars 1872
Papiers officiels et archives
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, vendredi 8 mars 1872
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 13 et 18 mars 1872
Lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 13, 16 et 17 avril 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 19 avril 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 26 avril 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 1 mai 1872
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Londres, 3 mai 1872
Mémoire sur un litige avec Choudens
Deux lettres écrites au nom d'Albert Delacourtie (A. Jancourt?) à Jules Barbier, Paris, 9 et 19 septembre 1868
Trois lettres d'Emile Perrin à Jules Barbier, Paris, 24 août, 29 août et 25 septembre 1868
Lettre d'Albert Delacourtie à Jules Barbier , Paris, 28 septembre 1868
Brouillon de lettre de Jules Barbier à (?) Léon Carvalho, Paris, 25 septembre 1868
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], jeudi 18 juin 1868
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Saint-Cloud, 6 juillet 1868
Ebauche de lettre de Gounod à Barbier, s.l., s.d. [1868]
Lettre d'Albert Delacourtie à Jules Barbier,Paris, 1er août 1868
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, Paris, 8 janvier 1867
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Paris, lundi 25 février 1867
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], mercredi 19 juin 1866
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, [Paris], dimanche 11 février 1865
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Paris, 28 juillet 1866
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Saint-Raphaël, vendredi 28 avril 1865
Pouvoir de Michel Carré à Albert Delacourtie, 25 janvier 1864
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, Paris, s.d
Lettre de Charles Gounod à Albert Delacourtie, Saint-Cloud, dimanche 31 juillet 1864
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Paris, 1er février 1864
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Saint-Cloud, s.d.[10 ou 11 octobre 1863]
Lettre de Charles Gounod à Michel Carré, Arles, 22 mars 1863
Lettre de Frederick Gye à Jules Barbier, Vienne, 17 octobre 1863
Deux lettres de Charles Gounod à Jules Barbier, Montretout, s.d. [ fin 1863]
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, s. l., s.d.
Lettre de Charles Gounod à Michel Carré, Saint-Cloud, 4 octobre 1863
Lettre de Charles Gounod à Michel Carré, [Saint-Rémi-de-Provence], 29 mars 1863
Lettre de Charles Gounod à Michel Carré, [Paris], [fin 1861 - début 1862]
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Montretout, 25 juillet 1859
Lettre de Charles Gounod à Jules Barbier, Arcachon, 20 septembre 1859
Ensemble de documents de Théodore Akimenko
[Dossier Editeurs]

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