Jean-Nicolas Démeunier (1751-1814)

Image non encore disponible
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Nozeroy (Jura), 15-03-1751
Tod : 07-02-1814
Anmerkung :
A aussi traduit de l'anglais et du latin en français
Créateur de la Cour de Cassation. - Homme politique, député du Tiers État aux États Généraux, membre du Tribunat, membre du Sénat (1802), sénateur de Toulouse (1808) et comte de l'Empire (1808). - Auteur d'essais historiques, politiques et moraux, et de nombreuses traductions de livres de voyage anglais
Andere Namen : Jean-Nicolas Desmeunier (1751-1814)
ISNI : ISNI 0000 0000 8023 3832

Activities of Jean-Nicolas Démeunier (1751-1814) (82)

Auteur du texte (38)

Opinion sur le projet de rembourser, en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible
Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'Assemblée des Etats-généraux
L'esprit des usages et des coutumes des différents peuples
Rapport fait au Sénat-conservateur, dans sa séance du 5 thermidor an XII, par le sénateur Démeunier, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner, 1° les listes de candidats pour le Corps législatif formées sur les procès-verbaux des collèges électoraux de dix-sept départements de la 5e série, opérant la 3e, 2° le règlement du 19 fructidor an X, 3° plusieurs questions relatives au Corps législatif et au Tribunat
Tribunat. Opinion de Démeunier sur le premier projet de loi du Code civil, concernant la publication, les effets et l'application des lois en général, prononcée dans la séance du 18 frimaire an X
Tribunat. Opinion du Cen Démeunier, concernant le projet de loi sur les listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. Séance du 5 ventôse [an IX]
Tribunat. Rapport fait par Démeunier concernant les témoignages de reconnaissance à donner à l'armée d'Orient. Séance du 7 nivôse an IX
Tribunat. Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale, composée du bureau, de la commission des inspecteurs et du rapporteur de la première commission du règlement, concernant la révision du règlement, dans la conférence du 16 brumaire an IX
Tribunat. Rapport et projet de règlement présentés le 14 nivôse an VIII par le citoyen Démeunier, au nom de la commission nommée le 12
Tribunat. Opinion de Démeunier concernant le projet de loi sur l'organisation des tribunaux, séance du 23 ventôse an VIII
Tribunat. Discours prononcé dans la séance du 21 pluviôse an VIII, par le citoyen Démeunier,... après celui du citoyen Emmery,... qui a déposé sur le bureau le recensement des votes émis sur la Constitution
Rapport sur les dispositions qui doivent compléter l'organisation des corps administratifs, fait au nom du Comité de constitution
Rapport sur l'organisation du ministère, fait au nom du Comité de constitution. Par M. Démeunier
Rapport sur les municipalités par cantons, fait au nom du Comité de constitution, par M. Démeunier
Rapport sur la convocation de la première législature ; fait au nom du Comité de constitution, dans la séance du 27 mai 1791
L'Amérique indépendante, ou Les différentes constitutions des treize provinces qui se sont érigées en républiques sous le nom d'États-Unis de l'Amérique
Copie de la lettre écrite par M. le président de l'Assemblée nationale à MM. les officiers municipaux de Perpignan
Opinion sur le projet de rembourser en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible
Rapport sur le plan de municipalité convenable à la ville de Paris
Rapport sur le plan de Municipalité convenable à la ville de Paris fait au nom du comité de Constitution par M. Démeunier...
Avis aux députés qui doivent représenter la Nation dans l'Assemblée des États-Généraux
Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l' assemblée des Etats-généraux
Avis aux députés qui doivent répresenter la nation dans l'assemblée des Etats-généraux
Des Conditions nécessaires à la légalité des États-Généraux. [Par Jean-Nicolas Démeunier]
Essai sur les États-Unis, par M. Démeunier,...
L'esprit des usages et des coutumes des différens peuples
L'esprit des usages et des coutumes des différens peuples
Encyclopédie méthodique. Économie politique et diplomatique
[Illustrations de Voyage aux Moluques et à la Nouvelle Guinée, fait sur la galère"La Tartare"en 1774, 1775 et 1776, par ordre de la Compagnie angloise, par le Capitaine Forrest]
L'esprit des usages des différens peuples
L'esprit des usages et des coutumes des différens peuples, ou Observations tirées des voyageurs et des historiens
Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru désirer, présenté au nom du Comité de constitution par M. Démeunier. [7 mars 1791.]
Projet de sénatus-consulte organique relatif à l'organisation intérieure du Corps législatif et à la forme de ses relations avec le gouvernement, présenté au Sénat conservateur dans sa séance du 24 frimaire an XII, par les cit. Regnaud (de Saint-Jean d'Angély) et Treilhard,... orateurs du gouvernement, avec le discours du citoyen Regnaud,... et le rapport du sénateur Démeunier, l'un des membres de la commission spéciale nommée dans la même séance par l'examen du projet
Rapport fait au Sénat-conservateur, dans sa séance du 5 thermidor an XII, par le sénateur Démeunier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1°les listes de candidats pour le Corps législatif formées sur les procès-verbaux des collèges électoraux de 17 départements de la 5e série, opérant la 3e ; 2°le règlement du 19 fructidor an X ; 3°plusieurs questions relatives au Corps législatif et au Tribunat
Copie de la lettre écrite par M. le président de l'Assemblée nationale [J.-N. Démeunier] à MM. les officiers municipaux de Perpignan [4 janvier 1790]
Supplément [au Rapport de M. Démeunier]. Suite des articles décrétés sur l'organisation de la municipalité de Paris
Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru désirer, présenté au nom du Comité de constitution par M. Démeunier. [7 mars 1791.]
Projet de sénatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français, présenté au Sénat conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angély) et Treilhard,... orateurs du gouvernement, avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean d'Angély),... et le rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la Commission spéciale nommée dans la même séance pour l'examen du projet

Autre (12)

Sénat conservateur. Projet de sénatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'empire français, présenté au Sénat conservateur, dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) et Treilhard, conseillers d'État, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), et le Rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la commission spéciale... Imprimé par ordre du Sénat
Projet de sénatus-consulte organique relatif à l'organisation intérieure du Corps législatif et à la forme de ses relations avec le gouvernement ; présenté au Sénat conservateur, dans sa séance du 24 frimaire an XII, par les cit. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) et Treilhard, conseillers d'État, orateurs du gouvernement ; avec le discours du cit. Regnaud,... et le Rapport du sénateur Démeunier,... Imprimé par ordre du Sénat
Rapport fait au Sénat conservateur, dans sa séance du 5 thermidor an XII, par le sénateur Démeunier, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner : 1 ° les listes de candidats pour le Corps législatif formées sur les procès-verbaux des clléges électoraux de dix-sept départements de la 5e série, opérant la 3e ; 2 ° le règlement du 19 fructidor an X ; 3 ° plusieurs questions relatives au Corps législatif et au Tribunat. Imprimé par ordre du Sénat
Tribunat. Opinion de Demeunier sur le premier projet de loi du Code civil... prononcée dans la séance du 18 frimaire an X
Tribunat. Opinion du Cen Démeunier concernant le projet de loi sur les listes d'éligibilité prescrites par la constitution. Séance du 5 ventôse
Tribunat. Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale composée du bureau, de la commission des inspecteurs et du rapporteur de la première commission du règlement, concernant la révision du règlement. Dans la conférence du 16 brumaire an IX
Tribunat. Rapport et projet de règlement présentés le 14 nivôse an VIII par le citoyen Demeunier, au nom de la commission nommée le 12
Tribunat. Opinion de Demeunier concernant le projet de loi sur l'organisation des tribunaux. Séance du 23 ventôse an VIII
Tribunat. Discours prononcé dans la séance du 21 pluviôse an VIII par le citoyen Demeunier, président du Tribunat, après celui du citoyen Emmery, l'un des orateurs du gouvernement, qui a déposé sur le bureau le recensement des votes émis sur la constitution
Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru désirer, présenté, au nom du comité de constitution, par M. Démeunier. (7 mars 1791.)
Copie de la lettre écrite par M. le président de l'assemblée nationale (Démeunier) à MM. les officiers municipaux de Perpignan. (4 janvier.)
Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru désirer, présenté, au nom du comité de constitution, par M. Démeunier. (7 mars 1791.)

Auteur du commentaire (1)

Projet de sénatus-consulte organique relatif à l'organisation intérieure du corps législatif et à la forme de ses relations avec le gouvernement, présenté au Sénat-conservateur, dans sa séance du 24 frimaire an XII, par les cit. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) et Treilhard, conseiller d'État, orateurs du gouvernement

Documents about Jean-Nicolas Démeunier (1751-1814) (8)

Images (8)

J.N. Desmeûniers
Discussion sur les hommes de couleur...
J.N. Démeunier
Jean Nicolas Démeunier, présid.t
Jean Nicolas Démeunier
Jean Nicolas Démeunier
J.N. Démeunier
Jean Nicolas Demeunier, président

See also (7)