Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques

Bildung aus Gallica über Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Land : France
Sprache : français
org_stop_date : 1970
Andere Namen : Université de Grenoble. Faculté de droit

Activities of Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques (287)

Éditeur scientifique (284)

L'organisation constitutionnelle et les crises
Les régions italiennes
Études historiques à la mémoire de Noël Didier
Les positions du fonctionnaire
Le fonctionnement des entreprises nationalisées en France
De la demande reconventionnelle en matière de séparation de corps et de divorce
Essais et travaux
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai monographique sur les Établissements Merlin et Gérin. De la petite à la grande entreprise
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Avion-cargo
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Ouvrier d'industrie en Turquie
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Neutralités durables, origine, domaîne et efficacité
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Réparation des accidents du travail dans les principaux pays et particulièrement en Turquie
Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude juridique sur les fruits communs dans les montagnes de Tarentaise
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur le droit pénal savoyard
Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude juridique sur les fruits communs dans les montagnes de Tarentaise
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Organisation professionnelle de la fabrique lyonnaise de soierie
Université de Grenoble. Faculté de droit. Lésion aux sentiments d'affection, thèse pour le doctorat... présentée... par Janine Polack
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Les Institutions judiciaires du Dauphiné de Viennois sous la troisième race des Dauphins
L'administration des sociétés anonymes, lois des 18 septembre et 16 novembre 1940
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Deux sortes de sociétés anonymes, la société privée et la société faisant appel à l'épargne publique
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Développement agricole et industriel du Mandchukuo
Université de Grenoble. Faculté de droit. Pierre Lubat. Le Droit de chasse en Dauphiné sous l'Ancien régime, thèse pour le doctorat...
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Le Tourisme et l'économie nationale, un passé encourageant... vers un meilleur avenir
Université de Grenoble. Faculté de droit. Henri Béna,... Les Limitations récentes au principe de la liberté du commerce intérieur
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Tarifs des chemins de fer français de 1919 à 1938
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Régime international du Danube
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Question d'Alexandrette dans le cadre du mandat syrien
Université de Grenoble. Faculté de droit. Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée ('sic') et les contrats à exécution successive au point de vue de l'application des articles 1183 et 1184 C. civ.
Université de Grenoble. Faculté de droit. Un urbaniste grenoblois Berriat
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Transformations apportées par le temps de guerre à l'organisation et au fonctionnement de la justice militaire de terre et de mer
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Maintien en indivision des exploitations rurales faisant partie d'une succession, les décrets-lois des 17 juin 1938 et 21 juillet 1940
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Responsabilité des architectes et entrepreneurs après les travaux
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai d'une théorie générale du monopole des changes
Université de Grenoble. Faculté de droit. Du Régime juridique du congédiement
Université de Grenoble. Faculté de droit. Caractères et effets du compte-courant en droit français
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Effets positifs extraterritoriaux des sentences pénales étrangères, thèse pour le doctorat... présentée... par Paul Avrillier,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Règlement amiable homologué (décret du 25 août 1937)
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Création des fondations autonomes en droit positif français
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Crédit agricole en Bulgarie (son histoire et son organisation actuelle)
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Tutelle de fait et la jurisprudence française
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Règle pénale légaliste, son application actuelle en droit comparé
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Mouvement cyclique des affaires, théories allemandes, analyse et critique, thèse pour le doctorat... de l'Université présentée... par Kurt Stern
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur l'évolution dans la jurisprudence récente du principe de l'autorité au civil de la chose jugée au criminel
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur la notion de salarié
Université de Grenoble. Faculté de droit. Une expérience d'économie dirigée en agriculture : l'office du blé
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur la condition juridique des sociétés russes en France, thèse... par Jean Tarel,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Responsabilité des notaires en matière extra-professionnelle, thèse pour le doctorat... par Jacques Tardieu
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Responsabilité civile des instituteurs avant et après la loi du 5 avril 1937
La Banque de France et la réforme de la loi du 24 juillet 1936
Essai sur la monnaie dirigée
La reconduction légale, aspect juridique de la loi du 30 juin 1926 (dite de la propriété commerciale)
L'évolution du gouvernement représentatif de l'État iranien
Université de Grenoble. Faculté de droit. Rapprochement des diverses sociétés. Transmissibilité des parts sociales
De la nationalité des sociétés de commerce en France
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur l'intervention de l'Etat dans le commerce de banque
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Industrie de la chaussure en France
Le commencement de preuve par écrit
Essai d'une étude comparative en droit français et en droit allemand du principe de l'inopposabilité des exceptions en matière de lettre de change, avant et depuis la Conférence de Genève
La Banque nationale de Roumanie et la stabilisation du leu
La constitution turque du 20 avril 1924
Crise et corporatisme
La crise industrielle et l'intervention de l'État en Hongrie, étude économique et juridique
L'épargne française et les sociétés de placement
Liquidation des dettes agricoles et urbaines roumaines
La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle
Les ports polonais, Dantzig, Gdynia, et leur rôle économique pour la Pologne
Les substitutions prohibées et la jurisprudence française
L'article 686 du Code civil, de la règle que les servitudes doivent bénéficier ou préjudicier au fonds et non à la personne
Le payement de l'indû
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Variations de la valeur de l'argent métal et ses répercussions monétaires en Extrême-Orient, thèse pour le doctorat... par Uphai Phintujothin...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Transport par chemin de fer des animaux vivants, responsabilité des compagnies, thèse pour le doctorat... par Jean Germa...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Limitation de la successibilité en ligne collatérale, thèse pour le doctorat... par Yvon Bessis,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Crise des frets et l'armement français, thèse pour le doctorat... par Jean Guérin
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Théorie des salaires d'après Karl Marx, thèse pour le doctorat en droit de l'Université... par Alexandre Rosenblatt
Université de Grenoble. Faculté de droit. Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle, thèse pour le doctorat. Jean Deschizeaux,...
La théorie constitutionnelle de Sieyès
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur la responsabilité civile des médecins, thèse pour le doctorat... par Jean Mazen,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Port de Changhaï, étude économique, thèse pour le doctorat en droit de l'Université... par Ts'ien Siang-suen,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Quelques aspects économiques et politiques de la radiodiffusion, thèse pour le doctorat en droit de l'Université... par Paul von Lindern
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Assurances maritimes sur polices flottantes, thèse pour le doctorat... par Robert Borgel,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Peines privatives de liberté et les mesures de sûreté dans l'avant-projet et le projet de code pénal français, thèse pour le doctorat... par Augustin Alquier...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Influence du consentement de la victime sur la responsabilité pénale. Thèse pour le doctorat en droit... par Seyyed Mohsen Nasr...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Séparation de biens avec société d'acquêts, adoption et fonctionnement. Thèse pour le doctorat présentée... par Marcel Delaye
Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude de l'organisation professionnelle du régime fasciste. Thèse pour le doctorat d'Université... par R. Parodi
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Position juridique du Japon en Mandchourie. Thèse pour le doctorat présentée... par G. Mong...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Condition juridique des agents d'assurances. Thèse pour le doctorat en droit... par Hubert Courtot
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Produit de qualité et les conceptions économiques actuelles. Thèse pour le doctorat en droit soutenue... par Maurice Dumaz,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Allocations familiales, thèse pour le doctorat... par Somthob Suvansuthi...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Semaines sociales de France, leur position dans quelques problèmes économiques. Thèse pour le doctorat en droit soutenue... par Paul Finet...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Marché monétaire de Londres. Thèse pour le doctorat présentée... par Jean Perrot
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Coopération juive en Pologne. Thèse pour le doctorat en droit d'Université présentée... par David Chajkin
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Notion de domanialité publique depuis la fin de l'ancien droit. Thèse pour le doctorat en droit... par Robert Pelloux...
L'organisation scientifique du travail
Université de Grenoble. Faculté de droit. Une Enquête de l'intendant dauphinois Fontanieu. "Mémoires généraux sur les productions et le commerce du Dauphiné". Thèse pour le doctorat... par Georges Dubois,...
Nature juridique et caractères des cotisations d'assurances sociales dans la législation française
Université de Grenoble. Faculté de droit. De Quelques conséquences de l'assurance sur la vie au profit d'un bénéficiaire déterminé, thèse pour le doctorat... par A. Sundaravara...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Idées politiques et sociales de Fénelon. Thèse pour le doctorat présentée... par George Flamand
Une enquête de l'intendant dauphinois Fontanieu "Mémoires généraux sur les productions et le commerce du Dauphiné"
De la relativité des bilans, ses causes et ses conséquences au point de vue juridique et économique, ses remèdes
Université de Grenoble. Faculté de droit. État actuel de la question du jury. Thèse pour le doctorat soutenue... par Mlle Suzanne Puissant...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Sécurité juridique dans la société des Nations. Thèse pour le doctorat présentée... par Jean Motza...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Responsabilité contractuelle du transporteur aérien, thèse... par Chid Sreshthaputra
Université de Grenoble. Faculté de droit. Fonctionnement du contrat d'assurance de responsabilité en matière terrestre, thèse pour le doctorat en droit, présentée... par Suzanne Planche,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Banque des règlements internationaux. Thèse pour le doctorat en droit d'Université présentée... par Photius Picologlou
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Commerce mondial des céréales et ses répercussions sur la culture du blé en France, thèse... par Osias C. Schachman
Université de Grenoble. Faculté de droit. Contribution à l'étude de l'histoire du droit public roumain. Thèse pour le doctorat d'Université... par Ludovic Brecher...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Mandats C dans l'Empire britannique, thèse pour le doctorat d'Université... par Mlle Edith Sandhaus
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Régime de l'alcool en Yougoslavie, étude fiscale, économique et sociale. Thèse pour le doctorat de l'Université... par Samuel S. Kohen
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Bénéficiaires des assurances sociales, thèse pour le doctorat... par Elisabeth Quilici
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Indemnisation du riverain par la loi du 16 octobre 1919. Thèse pour le doctorat... par Jean Chabert...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Anschluss et la Petite Entente. Thèse pour le doctorat... par Aurel Krstoulovitch
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Emission des billets de banque et d'État en Hongrie, étude historique. Thèse pour le doctorat en droit d'Université... par Paul Gettler
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai sur l'indivision qui suit la dissolution de la communauté de biens entre époux. Thèse pour le doctorat... par Pierre Bouchet...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Industrie laitière en Haute-Savoie. Les Fruitières. Thèse pour le doctorat d'Université... par G. Guépin...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Organisation sioniste, ses finances et son oeuvre, thèse pour le doctorat d'Université... par Abram Ber Rywkind
Université de Grenoble. Faculté de droit. Du domicile général en droit français. Thèse pour le doctorat... par Pierre Gallizia...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Banque nationale de Bulgarie et l'histoire de sa politique monétaire. Thèse pour le doctorat en droit de l'Université... par Panayot Ilieff...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Heure et le lieu du travail, étude de jurisprudence relative aux accidents du travail. Thèse pour le doctorat... par René Piaget...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Egypte et les projets Sarwat Pacha et Sir Austen Chamberlain en vue d'établir les bases de négociations officielles pour la conclusion d'un traité d'alliance et d'amitié avec la Grande-Bretagne, mémoire pour le certificat d'études politiques et administratives... par Mounir Fahmy
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Situation du conjoint survivant en droit bulgare. Thèse pour le doctorat en droit de l'Université... par Christo Imaretsky...
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. La Concession de service public, étude d'histoire du droit administratif. Thèse pour le doctorat... par Ange Blondeau,...
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Essai sur la responsabilité des tiers dans les divers modes de remploi des valeurs mobilières, thèse pour le doctorat... par Gaston Pascal,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Mémoire inédit du chancelier Daguesseau sur la réformation de la justice avec une étude préliminaire, par Paul Combe. Thèse...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Mémoire inédit du chancelier Daguesseau sur la réformation de la justice, avec une étude préliminaire par Paule Combe. Thèse pour le doctorat...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Problème des assurances sociales en Pologne. Thèse pour le doctorat... par Alexandre Freudenberg
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Question des ressources des budgets locaux. Thèse... pour le doctorat en droit par François Lota
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Bénéfice de compétence. Thèse pour le doctorat... par Albert Levet
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. La Garde des églises au XIIIe siècle. Thèse pour le doctorat... par Noël Didier
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Impôt sur le revenu des valeurs mobilières. Son application aux produits des parts sociales. Thèse... pour le doctorat, par François Courthieu,...
Faculté de droit de l'université de Grenoble. Les Médecins et le droit civil. Etude de jurisprudence. Thèse pour le doctorat... par André Graven,...
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Les modifications apportées aux règles de l'adoption par la loi du 19 juin 1923 et spécialement de l'adoption des mineurs. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Xavier Gaudet...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Problème des minorités devant le droit international, thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques... Par Jean Lucien-Brun
Le droit des travailleurs à la cogestion et au contrôle des entreprises
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Du Fondement de la responsabilité du voiturier en matière de transport de personnes. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Marcel Cocat,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Question de l'Adriatique et le principe des nationalités. Le pacte de Londres. Le traité de Rapallo. L'État libre de Fiume (Rieka). Thèse pour le doctorat... par Stoyan Stoyanovitch
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Politique française des combustibles liquides : pétrole, charbon liquide, alcool, le carburant national. Thèse pour le doctorat,... par Charles Pomaret
La prorogation des baux
Le rôle et les pouvoirs du juge dans le Code civil suisse
Le nouveau système des impôts directs d'État en France envisagé dans ses caractères généraux, personnalité de l'impôt, détermination de la capacité contributive
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. La Défense de la propriété commerciale, étude juridique sur la question du non-renouvellement des baux commerciaux, thèse... par Georges Torrant,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Cession du droit de chasse, thèse pour le doctorat... par Antony Kraeutler
Université de Grenoble. Faculté de droit. Condition des étrangers au Siam. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par Louis Duplatre,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des droits et actions du légataire institué par un testament perdu ou détruit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Lucien Dumax-Baudron,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Assistance obligatoire en France. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques, par Louis Moulin,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou (1771-1775). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par M. Pierre Rabatel,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Pologne au XVIIIe siècle et le droit international. Thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques... par le lieutenant B. Cuttoli,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Régime du transit, thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par François Tornafol,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Essai théorique et pratique sur l'ordre amiable. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Léon Lambert,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Nature juridique du droit des riverains sur les eaux des petits cours d'eau non navigables et non flottables. Thèse pour le doctorat... par Charles Boccaccio,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De l'Importance de l'élément subjectif de l'infraction, et des droits reconnus au juge dans la fixation de la peine en droit pénal japonais. Thèse pour le doctorat (d'Université)... par Bujiro Hara,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Résultats pratiques de la loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par Édouard Cheval
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Châtelains dans les domaines de la maison de Savoie en deçà des Alpes. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par M. Étienne Dullin
Université de Grenoble. Faculté de droit. Une évolution nouvelle du socialisme doctrinal : le socialisme juridique, thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques... par M. Sarraz-Bournet,...
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. Des Droits respectifs de l'État, du notaire et des parties sur les minutes notariales. Thèse pour le doctorat... par Charles Amar,...
Université de Grenoble. Faculté de Droit. La Vie mendiante et vagabonde. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Paul Blanc,...
La Chambre d'abondance de la ville de Lyon (1643-1677)
Université de Grenoble. Faculté de droit. Liquidation, recouvrement et prescription des frais et dépens dus aux avoués en matière civile. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Henri Magnin,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie). Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par J. Balmain,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Réforme forestière et la propriété privée. Étude historique, droit comparé, projets nouveaux. Thèse... par Louis Ducrot
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Industrie cotonnière à Roanne. Thèse pour le doctorat (sciences économiques)... par Charles Déchelette
[Université de Grenoble. Faculté de droit.] Aperçu critique sur la responsabilité civile des notaires et la crise du notariat. Thèse pour le doctorat... par André Guétat
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Société populaire de Grenoble pendant la Révolution, thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques... par R.-Roger Tissot,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Subrogation réelle. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Joseph Aurenge,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Subrogation réelle. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Joseph Aurenge,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas où la loi les permet expressément. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Louis Achard,...
Le bilan au point de vue comptable et juridique
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Ligues sociales d'acheteurs. Thèse pour le doctorat... par Paul Ribeyre,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Garanties contre l'arbitraire du pouvoir législatif par l'intervention de l'autorité judiciaire. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par Albert Angleys,...
L'autorité du mari sur la personne de la femme et la doctrine féministe
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Action "de in rem verso" en droit civil français, thèse... par Joseph Tartanson
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Maroc et les perspectives économiques de l'Europe. Thèse pour le doctorat politique et économique... par Marius Cavaillé
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Notion d'intérêt et la théorie du recours parallèle dans le recours pour excès de pouvoir. Thèse pour le doctorat... par Victor Houry,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Réserve des enfants d'un premier lit. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Albert Gougne
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Démocratie tessinoise et la représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques,... par J.-J. Galland,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Preuve des reprises sous les divers régimes matrimoniaux, thèse pour le doctorat... par Marius Rey,...
La Sénéchaussée présidiale du Puy
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la Poursuite des infractions commises hors du territoire de la France. Thèse pour le doctorat... par Henri Chatel
Université de Grenoble. Faculté de droit. De l'interprétation judiciaire des testaments. Thèse pour le doctorat... par G. Berthelot,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Sociétés de formes ou avec clauses commerciales et d'objet civil. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques... par Joannès Chapuis,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude de la nature juridique du contrat de travail. Thèse de doctorat (sciences juridiques)... par Louis Laval
Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude sur les ouvriers agricoles et leurs mouvements sociaux, thèse pour le doctorat... par Léopold Fontanilles,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Théorie générale de la spécialité des personnes morales. Thèse pour le doctorat... par Fernand Bèque,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Du Rôle du notaire dans les ventes aux enchères, thèse pour le doctorat... par P. Rollier,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Effets de la solidarité passive dans les rapports des codébiteurs avec le créancier commun, thèse pour le doctorat... par Henri Joly,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. L'Assurance du travail en France depuis 1898, thèse... par M. Tarze,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Rapport sur les concours entre les étudiants (1906-1907), par M. Marcel Porte,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Danube politique et international. Thèse pour le doctorat... par Dimitri Ath. Demiroff
Université de Grenoble. Faculté de droit. De la recherche de la paternité naturelle. Thèse pour le doctorat... par Henri Baroz,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Relations commerciales entre la France et la Suisse de 1892 à nos jours. Thèse pour le doctorat... par Pierre Bricet
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Mer nationale, thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par Charles Scheffler
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des seconds mariages. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Louis de Lajudie,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Justice dans l'impôt et l'impôt sur le revenu en France, thèse... par M. Merle
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Justice dans l'impôt et l'impôt sur le revenu en France, thèse... par M. Merle
Université de Grenoble. Faculté de droit. La Frontière algéro-marocaine, thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques... par Maurice Faujas,...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Doctorat ès-sciences juridiques. Critique juridique et économique de la loi du 12 janvier 1895 sur la saisic-arrêt des salaires, gages des gens de service et petits traitements. Thèse soutenue... par Louis Aubert...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Le Rachat des Compagnies de chemins de fer en France, par Pierre Gillet,... thèse pour le doctorat...
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Questions préjudicielles à l'action publique et au jugement. Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques. L'acte public... sera soutenu le... 28 mars 1906... par Léon Cottet
Université de Grenoble. Faculté de droit. Des Honoraires du notaire et de leur recouvrement, thèse pour le doctorat... par Émile Michon
Université de Grenoble. Faculté de droit. Les Garanties du vendeur de fonds de commerce, thèse pour le doctorat... par Jules Rolland
Université de Grenoble. Faculté de droit. De l'Oeuvre de la jurisprudence en matière de saisie-arrêt. Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques. L'acte public... sera soutenu le... 12 juillet 1907... par Ferdinand Bouchard
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Auteur du texte (3)

Le régime des biens des entreprises nationales
Les églises de Sisteron et de Forcalquier du XIe siècle à la Révolution
Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques. Collection générale. Université de Grenoble

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Livres (1)

De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble, 1806-2006

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