France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Land : France
Sprache : français
Gründung : 08-07-1983
Anmerkung :
Loi n ̊83-609 du 8 juillet 1983 portant création d'une délégation parlementaire dénommée Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques ayant pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique ; il est composé de 8 députés et de 8 sénateurs
Andere Namen : France. Assemblée nationale. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1958-....)
France. Sénat. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1958-....)
OPECST

Activities of France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (179)

Auteur du texte (177)

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
Rapport sur les adjuvants vaccinaux
Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les médicaments biosimilaires
Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur le numérique au service de la santé
Rapport sur le contrôle des équipements sous pression nucléaires
Rapport sur l'évaluation, prévue par l'article L.1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
Rapport sur les drones et la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur la sécurité numérique et risques
Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la filière semencière française
Rapport sur construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
Rapport sur le principe d'innovation
Rapport sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, PNGMDR 2013-2015
Rapport sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment
Rapport sur le tournant énergétique allemand
Les nouvelles mobilités sereines et durables
Rapport sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?"
Rapport sur quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
Rapport sur quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?
Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
Rapport sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040
Rapport sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels
Rapport sur le risque numérique, en prendre conscience pour mieux le maîtriser ?
Rapport sur les greffes d'organes, les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque
Rapport sur investissements d'avenir
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
Rapport sur les maladies monogéniques
Rapport sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
Rapport sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Rapport sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
Les enjeux de la biologie de synthèse
Rapport sur les mathématiques en France et dans les sciences
Rapport sur les sauts technologiques en médecine
Rapport sur la pollution de la Méditerranée
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
Rapport sur les alliances
Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques
Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
Rapport sur, face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?
Rapport sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers
Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Rapport sur pesticides et santé
Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
Rapport sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
Rapport sur la recherche sur les cellules souches
Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
Mutation des virus et gestion des pandémies
Rapport sur la gestion des pandémies
Rapport sur la France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
Mutation des virus et gestion des pandémies
Rapport sur le principe de précaution, bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation
Rapport sur les lignes à haute et très haute tension
Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles
Rapport sur l'expérimentation animale en Europe, quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
Rapport sur la clôture de la 4e année polaire internationale
Rapport sur la performance énergétique des bâtiments
Rapport sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité
Rapport sur le dossier médical personnel, DMP
Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches
Rapport sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant
Science, société et parlements
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Rapport sur l'évolution du secteur de la micro-nanoélectronique
Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap
Radiothérapie, efficacité du traitement et maîtrise des risques
Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, PNG-MDR
Politique spatiale
La biodiversité, l'autre choc ? L'autre chance ?
Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire
Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ?
Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies
La biométrie
Compte-rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone
Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet
Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable
Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
Compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
Changement climatique et transition énergétique
Rapport sur le risque épidémique
Rapport sur la définition et les implications du concept de voiture propre
Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe
Rapport sur l'application de la Loi n°98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
Report on progress and prospects of research on the management of radioactive wastes
L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003
Rapport sur nanosciences et progrès médical
Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé
Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies Tome I
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies Tome II
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
Rapport sur la Charte de l'environnement
Rapport sur la qualité de l'eau et l'assainissement en France
Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs Tome II
Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100
Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
Les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100
Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et deleur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100
Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe Tome II
Rapport sur la brevetabilité du vivant
Rapport sur la politique spatiale française
Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Deuxième partie
Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés
Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables
Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe Tome I
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Première partie
Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Deuxième partie
Rapport sur génomique et informatique, l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
Rapport sur l'application de la loi n °94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire Tome II
Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires
L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation
De la connaissance des gènes à leur utilisation
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Première partie
Contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur l'aval du cycle nucléaire Tome I
Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité Tome II
Rapport sur les images de synthèse et le monde virtuel
Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information
La société de l'information
Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité Tome I
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels
Rapport sur quelques conséquences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Tome 2
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires Tome 1
Rapport sur les orientations de la politique de la recherche
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Rapport sur les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de la saturation des axes Nord/Sud
Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays [de] l'Europe centrale et orientale
Rapport sur l'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
Déchets industriels
La politique spatiale française et européenne Tome II
La politique spatiale française et européenne Tome I
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
Les sciences de la vie et les droits de l'homme
Les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire
La télévision à haute définition
Extraits du procès-verbal de la séance du 12 février 2005 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, OPECST. - [1]

Éditeur scientifique (2)

Changement climatique et transition énergétique, dépasser la crise
Collectivités territoriales et désenclavement numérique, la solution satellite ?

See also (3)