Adolphe Chauveau (1802-1868)

Bildung aus Gallica über Adolphe Chauveau (1802-1868)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Poitiers (Vienne), 29-05-1802
Tod : 16-12-1868
Anmerkung :
Avocat au barreau de Poitiers, puis de Paris. - Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. - Professeur de droit administratif et doyen de la faculté de Toulouse
ISNI : ISNI 0000 0000 8094 0203

Activities of Adolphe Chauveau (1802-1868) (133)

Auteur du texte (59)

Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative
Supplément à la 12e édition du Formulaire de procédure civile, commerciale et administrative de Chauveau et Glandaz
Formulaire général et complet de procédure civile commerciale et administrative
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative
Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative
Code d'instruction administrative... suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative...
De la Procédure de l'ordre, commentaire de la loi du 21 mai 1858, par Chauveau Adolphe,... (2e édition, augmentée d'un supplément, 4e tirage, par M. Dutruc.)
Théorie du Code pénal
Lois de la procédure civile et commerciale Tome onzième
Lois de la procédure civile et commerciale
Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe
Code d'instruction administrative... suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative...
Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative
Les Lois de la procédure, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, par G.-L.-J. Carré. 3e édition dans laquelle ont été examinées et discutées : °1 les opinions de M. Carré, °2 toutes les décisions rendues de 1821 à 1840, °3 les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine-Desmazures,... etc., par Chauveau Adolphe,...
Théorie du code pénal
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Adolphe Chauveau]
Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative
Rapport sur les travaux de la Faculté de droit de Toulouse, pendant l'année scolaire 1864-65... par M. Chauveau Adolphe,...
Considérations sur le droit public constitutionnel en France, avant 1789
Considérations sur le droit public constitutionnel en France avant 1789, par M. Chauveau Adolphe,...
Annonces judiciaires. Journaux. Arrêté préfectoral. Désignation. Compétence, par Chauveau Adolphe...
Commentaire du tarif en matière civile dans l'ordre des articles du Code de procédure civile... 2e édition, par M. Chauveau, Adolphe,... et M. Ambroise Godoffre,...
Impôts sur les voitures et chevaux (loi du 2 juillet 1862)
Impôt sur les voitures et chevaux (loi du 2 juillet 1862)
Les Lois de la procédure, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, par G.-L.-J. Carré. 3e édition dans laquelle ont été examinées et discutées : °1 les opinions de M. Carré, °2 toutes les décisions rendues de 1821 à 1840, °3 les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine-Desmazures,... etc., par Chauveau Adolphe,...
Code de la saisie immobilière et de toutes les ventes judiciaires de biens immeubles, ou Commentaire des lois des 2 juin 1841 et 21 mai 1858, sur les ventes judiciaires d'immeubles
Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative
De l'Ordre, commentaire de la loi du 21 mai 1858, en ce qui concerne la procédure de l'ordre... par Chauveau Adolphe,...
Essai sur le régime des eaux navigables et non navigables, sous le double point de vue théorique et pratique, par Chauveau Adolphe,...
Des Établissements de charité publics et privés en France et dans les pays étrangers, sous le point de vue administratif, par Chauveau Adolphe...
Résumé des délibérations des conseils généraux en 1853
Mémoire à consulter sur la question de savoir si, en matière sommaire, les avoués doivent se conformer aux dispositions de l'art. 145 du tarif du 16 février 1807, ou bien s'ils n'ont le droit que de se faire rembourser le port des pièces et de la correspondance. (Signé : Chauveau Adolphe. [5 mai 1844.])
Code de la saisie immobilière, par A. Chauveau,...
Les Lois de la procédure, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité, et ses questions sur la procédure, par G.-L.-J. Carré. 3e édition dans laquelle ont été examinées et discutées : °1 les opinions de M. Carré, °2 toutes les décisions rendues de 1821 à 1840, °3 les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine-Desmazures,... etc., par Chauveau Adolphe,...
Code de la saisie immobilière et de toutes les ventes judiciaires de biens immeubles, ou Commentaire de la loi du 2 juin 1841
Principes de compétence et de juridiction administratives
Les lois de la procédure civile
Programme d'un cours de droit administratif
Observations sur les articles 16 et 17 du projet de loi relatif aux justices de paix. (Signé : Adolphe Billequin, Chauveau Adolphe. [25 février 1838.])
Observations sur les articles 16 et 17 du projet de loi relatif aux justices de paix (par Adolphe Billequin, Adolphe Chauveau)
Programme d'un cours de droit administratif
Dictionnaire général et complet de procédure, ou Table du "Journal des avoués"... par Chauveau Adolphe,...
Théorie du Code pénal, par Chauveau, Adolphe... et Faustin Hélie,...
Commentaire du tarif en matière civile, dans l'ordre des articles du Code de procédure civile... par M. Adolphe Chauveau,...
Code pénal progressif
Manuel de l'exploit
Titre de la saisie immobilière, annoté de toutes les décisions connues depuis 1800 jusqu'en 1829, par A. Chauveau...
Titre de la saisie immobilière, annoté de toutes les décisions connues depuis 1800 jusqu'en 1829, par A. Chauveau...
Manuel de la contrainte par corps en matière civile et commerciale... par A. Chauveau,...
Code de la saisie immobilière
Code forestier expliqué pr les motifs et la discussion... par M. A. Chauveau,...
Code forestier expliqué par les motifs et la discussion
Code forestier, expliqué par les motifs et la discussion... par M. A. Chauveau,...
Résumé des délibérations des conseils généraux en 1853 (par Chauveau Adolphe, Ans. Batbie)
Tableaux du commentaire du tarif, par M. Adolphe Chauveau
Journal des avoués, par Chauveau (Adolphe), revue annuelle
Mémoire à consulter sur la question de savoir si, en matière sommaire, les avoués doivent se conformer aux dispositions de l'article 145 du tarif du 16 février 1807, ou bien s'ils n'ont le droit que de se faire rembourser le port des pièces et de la correspondance. (Signé : Adolphe Chauveau.)

Rédacteur (58)

Consultation pour M. Gaspard Terraillon, dans le procès pendant devant la cour d'Aix, entre lui et M. de Lesseps, président de la Compagnie de l'isthme de Suez.
Consultation pour la Commune de Cambo [Pyrénées-Atlantiques, contre les héritiers de Jean Fagalde, adjudicataire pour 40 ans de l'établissement thermal qu'il avait laissé se dégrader ; l'adjudication ayant été prorogée de 5 ans, la commune demande le délaissement par les héritiers et la somme due pour défaut d'entretien
Consultation pour MM. P. Maybon, et Ch. Batiste gérants d'une société de menuiserie mécanique... contre la Ville de Marseille
Consultation de M. Dufaure, bâtonnier de l'ordre des avocats près la cour impériale de Paris.
Mémoire à consulter pour M. Delpech de Fraissinet, percepteur à Langogne (Lozère), contre M. Harmand, inspecteur de l'Enregistrement et des Domaines
Mémoire à l'appui de la demande des héritiers de Vincent Pérez en rétractation de l'arrêté de M. le préfet du 26 juin 1863.
Consultation pour M. Vigneau.
Conclusions pour monsieur Danizan, appelant, contre monsieur de Sarrieu, intimé
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Mémoire pour la commune de Bagnères-de-Luchon, représentée par son maire, demanderesse en cassation, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'État, défendeur éventuel
Mémoire contenant réplique pour M. le maire de la commune de Bagnères-de-Luchon contre M. le préfet de la Haute-Garonne (représentant l'État)
Extrait des registres du Tribunal souverain de la Réformation. 23 juillet 1668. Jugement de la Réformation. Forêts de Bagnères
Pour M. le maire de la Ville de Bagnères-de-Luchon contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant le Domaine de l'État. Inventaire analytique et chronologique, copies et extraits des principales pièces composant le dossier de ladite Ville, suivi du jugement rendu dans la cause de la commune de Montauban-Luchon, du jugement dont est appel, et de quelques mots sur la portée des nouveaux titres communiqués par le défenseur de l'État depuis les plaidoiries
Dernière réplique pour M. le maire de la commune de Bagnères de Luchon, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'État
Réplique pour monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre monsieur le maire de la commune de Luchon
Jugement du Tribunal de Saint-Gaudens du 25 août 1849. M. le préfet du département de la Haute-Garonne contre M. le maire de la commune de Bagnères-de-Luchon [qui entend maintenir en sa possession les bois, montagnes et vacants de son territoire concédés par Bernard IV, comte de Comminges, en février 1315.]
Observations nouvelles pour les héritiers de dame Anne-Rosalie de Bruc, comtesse de Penhouet, décédée comtesse de Gamaches, et de demoiselle Henriette-Judith de Bruc, contre les héritiers de Talhouet-Bonamour et autres
Mémoire à consulter et consultation pour M. Joseph Maurat, et madame Louise-Perside-Clorinde Berland, son épouse
Cour de Cassation. Consultation pour... Jeanne dit Percheron,... contre... Auguste Sarasin-Demaraise,...
Consultation et adhésions pour les héritiers Tamisier contre le Sr Pierre-Alfred Carrier, se disant Mis de Tamisier.
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers de dame Anne-Rosalie de Bruc, comtesse de Penhouet, décédée comtesse de Gamaches, et de demoiselle Henriette-Judith de Bruc, contre 1 ° les héritiers du comte de Talhouet-Bonamour, 2 ° les héritiers du marquis d'Espinose, 3 ° les héritiers du marquis de Baillehache
Mémoire à consulter et consultation pour le Bon de Boussairolles et consorts et pour les autres anciens membres de la Société des marais de Bourgoin contre le Sr Sillac-Lapierre, demandeur en cassation
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire pour le sieur Simon Fournier, contre les cohéritiers Fournier
Mémoire pour Mme Vve Bertin, française, établie à St-Pétersbourg, marchande de modes appelante, contre Mme la Pcesse Bagration, intimée. [La Pcesse Bagration a quitté St-Petersbourg pour Paris en 1804, devant une grosse somme à Mme Bertin. La débitrice prend prétexte de son état d'étrangère en France pour décliner la compétence des tribunaux français. Pourtant le droit et la compétence des tribunaux de la Seine pour juger la demande de Mme Vve Bertin contre la Pcesse Bagration ont été reconnus
Cour de cassation. Réponse pour M. Proby-Bowles,... contre MM. Orr, Goldsmith et compagnie,...
Précis pour MM. le Bon de Boussairolles ; Glaise ; Juin de Cavenac et consorts ; défendeurs ; contre le sieur Sillac-Lapierre, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Montpellier du 24 juillet 1834
Consultation pour M. Audouy [ayant-cause d'un ancien engagiste devenu propriétaire incommutable] contre la commune de Pezilla (Pyrénées-Orientales) [qui était simple usagère des biens litigieux
Mémoire pour M. Colas Desfrancs, propriétaire, demeurant à Orléans ; contre le maire de la ville d'Orléans, et le directeur des contributions indirectes de la même ville
Précis et consultation pour M. et Mme de La Blanche, contre M. Branche de Merloz, demandeur en cassation
Mémoire pour dame Angélique-Prudence Bodin, veuve de M. Dacosta de La Fleuriais, contre les demoiselles Dacosta et autres héritiers de MM. Dacosta
Consultation pour le Sr Roels... Contre le Sr Vantroyen...
Arrêt de la Cour royale d'Orléans du 12 juin 1833
Consultation pour la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de Saint-Flour, contre MMes Toussaint Clavière et Torrette, avocats, et contre M. Joseph Clavière, substitut près le même tribunal, ancien avoué.
Mémoire à consulter et consultation pour M. le Bon de Boussairolles et consorts contre le sieur Sillac-Lapierre, demandeur en Cassation
Dernière note pour Madame la marquise d'Annebault, contre M. le Directeur-Général des Domaines
Plaidoirie de M. Ad. Chauveau, avocat de M. de Turpin, contre les magistrats de la Guadeloupe
Lettre adressée à M. le rédacteur en chef de la "Gazette des Tribunaux", par M. le contre-amiral baron Des Rotours, ex-gouverneur de la Guadeloupe
Mémoire à consulter.
Au Roi en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour M. Lessard, adjudicataire des travaux de Fougères-Mâlon, contre M. le ministre des travaux publics
Conseil d'Etat. Réponse de M. le vicomte de Turpin aux notes de M. le baron Angot des Rotours, ex-gouverneur de la Guadeloupe
Cour de cassation. Mémoire à consulter et consultation pour le sieur André Combalot, défendeur, contre le sieur Claude Charbonnier, demandeur en cassation, en présence du maire de la Guillotière
Cour de cassation. Mémoire pour les héritiers Despine demandeurs, contre les héritiers de Ferrayre, défendeurs
Cour de cassation. Précis et consultations pour le sieur Lagorce, salpêtrier,... défendeur éventuel, contre le sieur Montassier, chimiste, demandeur
Cour de cassation. Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Dasque et les mineurs Noguès, contre le sieur Marc, demandeur en cassation
Réponse de M. le vicomte de Turpin à une défense signifiée et à deux mémoires imprimés de MM. Nogues, Tolozé de Jabin, du Bertaud de Fonfroide et Barbe, magistrats, dont la prise à partie a été autorisée par arrêt de la Cour de cassation du 2 mars 1831
Exposé des faits par suite desquels M. de Turpin, capitaine de frégate honoraire, ex-commandant de Marie-Galante, dépendance du gouvernement de la Guadeloupe, a présenté une requête au Conseil d'État, à l'effet d'être autorisé à me poursuivre pour abus d'autorité
Notes à messieurs les membres du Conseil d'État
Affaire de M. le Vicomte de Turpin contre MM. les magistrats de la Guadeloupe. Documens extraits des procès-verbaux du Conseil privé
Mémoire pour Madame la marquise d'Annebault, demanderesse ; contre le Ministre des Finances et la Régie des Domaines, défendeurs
Observations pour MM. Morel de Villiers contre M. le ministre des finances.
Consultation pour M. Latger, contre les propriétaires du Canal du Midi
Conseil d'Etat. Mémoire en défense pour M. Edmond Costé de Triquerville... Contre les Administrateurs de l'hospice de Louviers...
Précis pour... André Quet dit Quetton,... et la dame Adèle de Barbeyrac Saint-Maurice veuve du sieur Laurent Quetton de Saint-George... contre... Jean-Baptiste Quet,...
Au Roi, en son Conseil d'État. Précis pour M. le Vicomte Turpin de Jouhé, demandeur, contre M. le contre-amiral baron Des Rotours
A M. le procureur du Roi près le Tribunal de la Basse-Terre et arrondissement
Conseil d'Etat. Mémoire pour les sieurs Jean-Joseph-Marius Roux,... Joseph Roux, Auguste Roux, Jean-Honoré Rostaing... et Jean-Antoine Bienvenu Roux... contre MM. les maire, officiers municipaux et habitants de la commune de Lançon.
Eclaircissemens sur la demande en prise à partie formée par M. le vicomte de Turpin, ex-commandant particulier de l'île de Marie-Galante, dépendance de la Guadeloupe, contre plusieurs membres de la Cour royale de cette colonie, publiés par l'un d'eux
Note pour M. le Vicomte de Turpin de Jouhé contre M. le contre-amiral baron Des Rotours
Cour de Cassation. Chambre des Requêtes. Observations pour M. Edmond Costé de Triquerville contre MM. les Administrateurs de l'hospice de Louviers demandeurs en Cassation.

Annotateur (6)

Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale
Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale
Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale
Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale
Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale
Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

Documents about Adolphe Chauveau (1802-1868) (2)

Livres (2)

Chauveau Adolphe
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Adolphe Chauveau]

See also (5)