Jean-Pierre Fabre (1755-1832)

Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Carcassonne, 08-12-1755
Tod : Paris, 06-07-1832
Anmerkung :
Avocat au Parlement de Toulouse. - Député de l'Aude au Conseil des Cinq Cents ; président du Tribunat. - Comte de l'Empire ; pair de France
Sachgruppe : Histoire de la France
Andere Namen : Fabre (1755-1832)
Comte Fabre (1755-1832)
Fabre de l'Aude (1755-1832)
L.C.F.D.L. (1755-1832)
L. C. F. D. L. (1755-1832)
Un Pair de France (1755-1832)
ISNI : ISNI 0000 0000 8356 0118

Activities of Jean-Pierre Fabre (1755-1832) (81)

Auteur du texte (80)

Opinion de Fabre (de l'Aude), sur le projet de résolution de la Commission des finances concernant les rentes foncières
Motion d'ordre faite par Fabre (de l'Aude), sur les moyens d'assurer du travail à la classe intéressante des ouvriers, et de raviver l'industrie nationale, sans rien prendre dans le trésor public
Motion d'ordre faite par Fabre (de l'Aude), sur les moyens d'assurer du travail à la classe intéressante des ouvriers, et de raviver l'industrie nationale, sans rien prendre dans le trésor public
Histoire secrète du Directoire [par le Cte J.-P. Fabre, de l'Aude]
Histoire secrète du Directoire
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 23 mars 1822. Opinion de M. le Cte Fabre, de l'Aude, sur le projet de résolution relatif à la compétence et au mode de procéder de la Cour des Pairs...
Traduction d'un ouvrage anonyme ayant pour titre : "Riflessioni filosofico-morali", pensées philosophiques morales, imprimé à Turin en 1816... [Signé : L. C. F. D. L. (le Cte Fabre, de l'Aude).]
A mon fils, sur ma conduite politique. [Signé : Le Cte Fabre.]
A mon fils, sur ma conduite politique. [Signé : Le Cte Fabre.]
Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom de la section des finances
Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom de la section des finances
Tribunat. Discours prononcé par M. Fabre (de l'Aube), président du Tribunat, en réponse à celui qu'a prononcé M. Treilhard,... en apportant le décret impérial du 28 floréal an XII et le sénatus-consulte... du même jour. Séance du 29 floréal an XII
Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom de la section des finances
Tribunat. Rapport fait par Fabre [de l'Aude], au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de quelques habitants de la commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers. Séance du 1er frimaire an X
Tribunat. Rapport fait par Fabre (de l'Aude) sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables, pour objets antérieurs à l'an IX Séance du 23 pluviose an XI
Tribunat. Opinion de Fabre,... sur le projet de loi relatif à l'établissement des bourses. Séance du 27 ventôse an IX
Tribunat. Rapport fait par Fabre,... sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables, pour objets antérieurs à l'an IX. Séance du 23 pluviôse an IX
Tribunat. Opinion de Fabre,... sur le projet de loi relatif à l'intérêt des cautionnemens des receveurs généraux et particuliers des contributions directes. Séance du 7 frimaire an IX
Tribunat. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), membre du Tribunal, au nom de la commission des inspecteurs composée des citoyens Perrée, Costé, Leroy, Gallois, et du rapporteur, sur les dépenses du Tribunat pour l'an IX. Séance du 7 thermidor an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Fabre,... sur les moyens d'assurer du travail à la classe intéressante des ouvriers et de raviver l'industrie nationale sans rien prendre dans le trésor public. Séance du 4 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre,... sur la proposition d'une vente extraordinaire de futaie. Séance du 3 brumaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre,... sur le paiement des rentes et pensions. Séance du 29 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait... sur le message du Directoire exécutif... tendant à ce que la commune de ***... soit autorisée à emprunter la somme de 1500 fr.,...
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 3 brumaire an VI, tendant à ce que la commune de Tourteron... soit autorisée à emprunter la somme de 1500 fr. pour servir à payer le prix etles réparations de la halle et du pressoir dont elle a fait l'acquisition. Séance du 14 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur le message du Directoire exécutif du 3 brumaire an VI, tendant à ce que la commune de Tourteron... soit autorisée à emprunter... 1500 fr...
Tribunat. Rapport fait par Fabre,... sur les dépenses du Tribunat pour l'an IX. Séance du 7 thermidor an VIII
Tribunat. Opinion de Fabre,... sur le projet de loi relatif au système des finances proposé pour l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII
Tribunat. Opinion de Fabre,... sur le projet de loi relatif aux cautionnemens à fournir par les régies et administrations, et par les notaires. Séance du 2 ventôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations présentées par Fabre,... sur l'opinion de son collègue Louvet,... relative aux dépenses départementales, municipales et communales. Séance du 12 brumaire an VII
Rapport... sur la rétribution des administrateurs du département chargés de procéder à la vente des domaines nationaux... Séance du 24 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur le remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre. Séance du 3 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur un message du Directoire exécutif tendant à établir dans la commune de Versailles un octroi municipal et de bienfaisance. Séance du 24 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur un message du Directoire exécutif du 1er fructidor an VII relatif à la demande formée par l'agent municipal de la commune de Louis et Parahous, d'être autorisée à imposer sur les habitans du hameau de Louis la somme de 480 livres pour les arrérages de la rente de 60 livres qu'elle doit à la République. Séance du 29 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des finances, sur un message du Directoire exécutif tendant à établir dans la commune de Bordeaux un octroi municipal et de bienfaisance. Séance du 1er floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à établir dans la commune de Versailles un octroi municipal et de bienfaisance. Séance du 24 prairial an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), sur le remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre. Séance du 3 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des finances sur un message du directoire exécutif tendant à établir dans la commune de Bordeaux un octroi municipal et de bienfaisance. Séance du 1er floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du premier fructidor an VII, relatif à la demande formée par l'agent municipal de la commune de Louis et Parahous, département de l'Aude, d'être autorisée à imposer sur les habitants du hameau de Louis la somme de 480 livres pour les ariérages de la rente de 60 livres qu'elle doit à la république. Séance du 29 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Nouveau projet de résolution présenté au nom de la commission des finances, par Fabre (de l'Aude), contre les délits résultant de l'altération et soustraction des billets de loterie nationale. Séance du 9 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune d'Aignes-Vives, département de l'Aude, qui demande d'être autorisée à imposer sur elle-même la somme de 6.500 francs pour les réparations du vaisseau de Réal. Séance du 9 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur la demande de la commune d'Aigues-Vives... d'être autorisée à imposer sur elle-même la somme de 6.500 francs pour les réparations du ruisseau de Réal. Séance du 9 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des dépenses et finances, sur les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI, à la charge du trésor public. Séance du 3 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission des dépenses et finances, par Fabre,... sur le crédit à ouvrir au ministre des finances pour les dépenses extraordinaires de son ministère pendant le dernier semestre de l'an V. Séance du 13 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses et finances, par Fabre (de l'Aude) sur le crédit à ouvrir au ministre des finances pour les dépenses extraordinaires de son ministère pendant le dernier semestre de l'an V. Séance du 13 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des dépenses et des finances sur les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI à la charge du trésor public. Séance du 3 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des dépenses et finances, sur le message du directoire exécutif du 4 fructidor dernier tendant à faire ouvrir au ministre de la police générale un crédit pour ce qui reste dû des dépenses ostensibles de ce ministère pendant l'an V. Séance du 28 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des dépenses et finances, sur le mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 8 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des dépenses, sur le mode de paiement des bâtimens nationaux, le droit d'enregistrement tant des ventes de ces biens que de celles des fonds ruraux et les frais des dites ventes. Séance du 1er frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des finances sur le message du Directoire exécutif du 13 ventôse concernant les loteries particulières et sur les moyens de réprimer les falsificateurs des billets de la loterie nationale. Séance du 27 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom de la commission des finances sur le mode d'imposition, de paiement et de comptabilité des charges départementales, municipales et communales, sur l'arrière de ces dépenses, et sur les contributions... à établir dans les communes... qui ne pourront suffire avec leurs recettes ordinaires au paiement de leurs dépenses... Séance du 16 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... sur l'organisation des ponts et chaussées et les économies dont cette partie de l'administration générale est susceptible. Séance du 6 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation des ponts et chaussées, et les économies dont cette partie de l'administration générale est susceptible. Séance du 6 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre,... au nom d'une commission spéciale, sur la rétribution des administrateurs de département chargés de procéder à la vente des domaines nationaux, et sur la question de savoir si la mise à prix doit être portée au montant total de l'estimation de 1790, ou si elle doit demeurer fixée aux trois quarts de cette estimation. Séance du 24 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des finances, sur le message du Directoire exécutif du 13 ventôse, concernant les loteries particulières, et sur les moyens de réprimer les falsificateurs des billets de la loterie nationale. Séance du 27 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des dépenses et finances, sur le mode d'imposition et de paiement des charges départementales, municipales et communales. Séance du 8 brumaire an VI
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des dépenses et finances, sur le message du Directoire exécutif du 4 fructidor dernier, tendant à faire ouvrir au ministre de la police générale un crédit pour ce qui reste dû des dépenses ostensibles de ce ministère pendant l'an V. Séance du 28 frimaire an VI
Rapport fait par Fabre,... sur le message du Directoire exécutif du 29 germinal dernier, relatif aux dépenses de la marine. Séance du 18 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté au nom de la commission des finances, par Fabre,... contre les délits résultant de l'altération et soustraction des billets de la loterie nationale. Séance du 9 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la Commission des dépenses, sur le mode de paiement des bâtiments nationaux, le droit d'enregistrement tant des ventes de ces biens que de celles de fonds ruraux, et les frais des dites ventes. Séance du premier frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre,... sur les postes et messageries. Séance du 4e jour complémentaire an IV
Corps législatif. Conseil des anciens cinq-cents. Rapport sur les droits de greffe du tribunal de cassation, fait au nom de la commission des dépenses, par Fabre (de l'Aude)
Motion d'ordre de Fabre,... sur les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI et sur les moyens d'y pourvoir. [12 fructidor an V.]
Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Fabre,... Séance du 29 pluviôse an V. [Pour l'octroi d'un crédit de 402889 francs au ministre de la justice.]
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Fabre (de l'Aude). Séance du 19 pluviôse an V)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre,... sur le projet de résolution de la commission des finances, concernant les rentes foncières. Séance du 14 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les droits de greffe du tribunal de cassation, fait au nom de la commission des dépenses, par Fabre,...
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom de la commission des finances, sur le mode d'imposition, de paiement et de comptabilité des charges départementales ; sur l'arriéré de ces dépenses et sur les contributions locales et indirectes à établir dans les communes formant elles seules un canton, qui ne pourront suffire... avec leurs recettes ordinaires, au paisement de leurs dépenses, de celles de leurs hospices, et des secours à accorder aux ... gens à Domicile. Séance du 16 messidor an V
Proclamation de MM. les commissaires nommés par S.M. pour la formation du département de l'Aude qui fixe au 31 mai 1790 l'assemblée générale des électeurs pour procéder à la nomination des membres qui doivent composer l'administration du département...
Proclamation de MM. les commissaires nommés par S. M. pour la formation du département de l'Aude [François de Chefdebien, Jean-François-Pierre de Vallette et Jean-Pierre Fabre], qui fixe au... 31 mai 1790 l'assemblée générale des électeurs pour procéder... à la nomination des membres qui doivent composer l'administration du département...
Réponse aux orateurs du gouvernement. - [1]
Chambre des Pairs de France. Opinion de M. le Cte Fabre,... sur la proposition de M. le Mis de Catellan, tendante à faire rapporter la loi du 16 juillet 1819, relative à l'importation des grains
Tribunat. Compte rendu au Tribunat, au nom de la députation de ce corps composée de M. Fabre,... président, et de MM. Duvidal et Tarrible, secrétaires... de la mission dont le Tribunat l'avait chargée le 4 vendémiaire dernier. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV
Tribunat. Discours adressé par M. Fabre,... président du Tribunat, à ses collègues après la lecture du décret impérial du 11 prairial an XII. Séance du 13 prairial an XII
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 7 mars 1821. Opinion de M. le Cte Fabre,... sur le projet de loi tendant à ouvrir au ministre des Finances un crédit en rentes cinq pour cent consolidés de la somme de 3,884,328 fr., avec jouissance du 22 mars 1821
Discours adressé, le 4 août 1807, à S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire, par M. Fabre (de l'Aude), alors président du Tribunat et président en exercice de l'Athénée de la langue française, en lui présentant, à la tête de la députation de cette Société, le diplôme de président honoraire-perpétuel
Discours
Opinion de Fabre (de l'Aude) sur le projet de résolution de la commission des finances concernant les rentes foncières. - [15]
Discours. - [1]
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre,... sur le droit de passe. Séance du 7 frimaire an V
Recherches sur l'impôt du tabac et moyens de l'améliorer, par Fabre,...

Autre (1)

Traduction d'un ouvrage anonyme ayant pour titre : "Riflessioni filosofico-morali", pensées philosophiques morales, imprimé à Turin en 1816...

Documents about Jean-Pierre Fabre (1755-1832) (1)

Livres (1)

Mémoires et souvenirs d'un pair de France, ex-membre du Sénat conservateur

See also (7)