Nicolas-François Thiessé (1759-1834)

Bildung aus Gallica über Nicolas-François Thiessé (1759-1834)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : 1759
Tod : 1834
Anmerkung :
Homme de loi et homme politique
ISNI : ISNI 0000 0000 2758 8458

Activities of Nicolas-François Thiessé (1759-1834) (29)

Auteur du texte (28)

Opinion de Thiessé, sur quelques engagemens des conscrits
Projet de supplique au Roi. Nicolas Thiessé,... à S. M. Louis-Philippe Ier,...
Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 24 frimaire an X
Tribunat. Rapport fait par le Cen Thiessé sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 27 frimaire an X
Tribunat. Discours prononcé par Thiessé sur le premier projet de loi du Code civil. Séance du 19 brumaire an X
Tribunat. Rapport fait par Thiessé sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 25 ventôse an IX
Tribunat. Observations faites par Thiessé dans la séance du 14 pluviôse an IX
Tribunat. Rapport fait par Thiessé, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi pour la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 27 nivôse an IX
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message des consuls, du 21 frimaire an VIII, relatif aux indemnités dues aux greffiers criminels dans les cas où les pièces des procès sont imprimées. Séance du 28 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la nécessité d'attribuer à la police correctionnelle la connoissance de plusieurs délits mentionnés au code pénal. Séance du 23 frimaire an VIII
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 16 nivôse an VIII
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire. Séance du 24 ventôse an VIII
Tribunat. Opinion de Thiessé sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 7 pluviôse an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la reconnoissance de l'identité d'un individu condamné, évadé et repris ? Séance du 21 frimaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur un message de la commission consulaire, du 22 brumaire an VIII, tendant à faire adjoindre aux tribunaux criminels et aux jurés des juges et des jurés pour les suppléer en cas de nécessité, dans les affaires de longue durée. Séance du 24 brumaire an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Section de législation. De l'influence de la police de sûreté sur la liberté civile, par Thiessé,... Séance du 8 frimaire an VIII
Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, l'un des trois orateurs envoyés par le Tribunat pour exposer et défendre devant le Corps législatif les motifs du voeu qu'il a exprimé : sur le projet de loi proposé le 12 nivôse an VIII, concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. Séance du 19 nivôse an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur le message des consuls de la République du 8 frimaire an VIII, tendant à autoriser les tribunaux civils, criminels et correctionnels à transférer le lieu de leurs séances hors du territoire infesté par les rebelles. Séance du 16 frimaire an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Thiessé (de la Seine-Inférieure) sur le message du gouvernement relatif à la reprise des hostilités. Séance du 17 ventôse an VIII
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... sur la question de savoir par qui et comment doit être faite la reconnoissance de l'identité d'un individu condamné, évadé et repris ? Séance du 6 frimaire an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Thiessé sur le vol commis le 3 germinal an VIII entre Neufchâtel et Rouen. Séance du 13 germinal an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Thiessé, sur la révision des jugemens par jurés. Séance du 6 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé sur le personnel de l'armée. Séance du 17 thermidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Thiessé,... au nom d'une commission spéciale chargée de compléter les dispositions de la loi du 10 vendémiaire an IV, sur la responsabilité des communes, et de présenter des moyens propres à préserver les citoyens des poursuites dirigées contre eux en haine de la République. Séance du 26 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé,... sur le second projet présenté par la commission des institutions républicaines, le 19 messidor an VI. Séance du 29 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé,... sur le projet de résolution proposé, au nom de la commission des Finances, par suite du message du Directoire exécutif, en date du 3 pluviôse de l'an VI, par le citoyen Crassous (de l'Hérault), dans la séance du premier prairial an VI. Séance du 4 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Thiessé sur quelques engagemens des conscrits. Séance du 9 fructidor an VII
Funérailles de François-Noël Anquetin-Beaulieu, de la Seine-inférieure, membre du Corps législatif, décédé le 26 pluviôse an VIII... et qui eurent lieu le 27 du même mois... [Discours de Thiessé.]

Autre (1)

Projet de supplique au roi. Nicolas Thiesse,... à S. M. Louis-Philippe Ier,...

See also (6)