Pierre-Toussaint Durand de Maillane (1729-1814)

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Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Saint-Remy (Bouches-du-Rhône), 01-11-1729
Tod : Aix-en-Provence, 14-08-1814
Anmerkung :
Avocat, magistrat et homme politique. - Spécialiste de droit ecclésiastique. - Député des Bouches-du-Rhône aux Etats généraux, à la Convention, puis au Conseil des anciens. - Commissaire du Comité ecclésiastique, rapporteur et co-auteur de la constitution civile du clergé
Andere Namen : Pierre-Toussaint Durand de Maillane (1729-1814)
M. Durand (1729-1814)
Durand-Maillane (1729-1814)
Durand- Maillane (1729-1814)
Durand de Maillane (1729-1814)
Durand de Maillane (1729-1814)
Pierre-Toussaint Durand de Maillanne
Pierre-Toussaint Durand de Maillanne
ISNI : ISNI 0000 0000 8076 7834

Activities of Pierre-Toussaint Durand de Maillane (1729-1814) (96)

Auteur du texte (71)

Ouvrez encore les yeux sur les nouvelles erreurs du comité ecclésiastique, dans son projet concernant les empêchemens, les dispenses et la forme des mariages
Rapport sur la résolution concernant les hospices civils
Opinion de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires
Opinion de Durand Maillane, sur les écoles primaires
Histoire apologétique du comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale
Histoire de la Convention nationale
Mémoires sur les assemblées parlementaires de la Révolution,...
Histoire de la Convention nationale, par Durand de Maillane, suivie d'un fragment historique sur le 31 mai, par le Cte de Lanjuinais
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution concernant les hospices civils, par Durand-Maillane. Séance du 4e jour complémentaire de l'an IV
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an 5, relative à la loi du 3 brumaire an 4. Séance du 8 frimaire an 5
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 12 ventôse de l'an 5 concernant la contrainte par corps. Séance du 20 ventôse an 5
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des électeurs. Séance du 30 ventôse an 5
Convention nationale. Dernier état du Midi, ou Rapport de Durand-Maillane au retour de sa mission... le 12 frimaire de l'an IV
Réponse de Durand-Maillane au mémoire de Fréron sur le Midi. [Suivi d'une note signée : Olivier Gérente.]
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de législation [le 13 prairial an III] sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale, par Durand-Maillane...
Convention nationale. Opinion de Durand-Maillane, sur les fêtes décadaires...
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police intérieure des prisons, présentés au nom du comité de législation
Convention Nationale. Opinion de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires...
Convention nationale. Examen critique du projet de constitution, présenté à la Convention nationale, par son comité, avec un ordre nouveau dans le plan, par Durand-Maillane,... le 16 mars 1793...
Convention nationale. Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions posées pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs
Convention nationale. Constitution. Projet de proclamation par la Convention nationale, suite de l'examen critique, par Durand-Maillane, du 26 mai 1793...
Convention nationale. Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre à accélérer la constitution, prononcée à la tribune de la Convention, le 10 mai 1793...
Convention nationale. Opinion de Durand-Maillane, et ses motifs, dans le jugement de Louis Capet. Le 3 janvier 1793, l'an II de la République française
Convention nationale. Plan de code civil et uniforme pour toute la République française, lu au Comité de législation, le 8 juillet 1793, l'an II de la République, par Durand-Maillane,...
Convention nationale. Proposition de Durand-Maillane sur le meilleur mode de jugement, faite à la tribune dans la séance du 17 juin et communiquée, le soir même, au Comité de salut public...
Opinion de Durand Maillane, sur les écoles primaires, prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 12 décembre 1792...
Opinion de M. Durand-Maillane,... sur l'affaire de M. de Monaco. Prononcée le 10 septembre 1791
Extrait d'une lettre de M. Durand de Maillane. De St Remi, le 25 octobre 1791. [Sur les troubles d'Avignon en octobre 1791.] Au rédacteur du "Surveillant de la législature". Arles... 14 novembre 1791. [Signé : les citoyens d'Arles.]
Histoire apologétique du comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale
Histoire apologétique du Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, par M. Durand-Maillane
Observations sur trois décrets rendus par l'Assemblée nationale, dans les séances des 10, 13 et 28 mars 1791, par M. Durand-Maillane,... suivies d'une réponse du ministre de la Guerre [Duportail]
Observation sur trois décrets rendus par l'Assemblée nationale, dans les séances des 10, 13 et 28 mars 1791
Opinion de Durand-Maillane,... sur l'affaire de M. de Monaco, prononcée le 10 septembre 1791
Projet de loi proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale. Seconde édition avec des changements et corrections
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien françois, par M. Durand de Maillanne
Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur
Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur par M. Durand de Maillanne, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Projet de loi proposé par le Comité ecclésiastique sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes...
Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de constitution, concernant les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages
Addition au Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux contre le prévôt de Marseille, par M. Durand de Maillane
Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence contre le prévot-général de la maréchaussée de cette province, par M. Durand de Maillane,...
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Rapport sur l'affaire du sieur Talma,... par M. Durand de Maillanne, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Suite et défense du Rapport sur les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages
Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale par son Comité ecclésiastique où il a été lu par M. Durand de Maillane... 23 novembre 1789. [Au sujet des dîmes et autres droits ecclésiastiques.]
Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du royaume [1er avril 1789]
Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale par son Comité ecclésiastique où il a été lu par M. Durand de Maillane... 23 novembre 1789. [Au sujet des dîmes et autres droits ecclésiastiques.]
Lettre écrite à l'auteur de la feuille qui a pour titre «L'ami des patriotes»
Les Libertés de l'Église gallicane
Histoire du droit canon, pour servir d'introduction à l'étude du droit canonique, par M. Durand, co-seigneur de Maillane,...
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale...
Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale
Opinion de M. Durand de Maillane, sur la propriété des biens ecclésiastiques et sur la portion congrue des curés, formant la motion de M. le Cte de Mirabeau soumise au décret constitutionnel de l'Assemblée nationale
Convention nationale. Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre à accélérer la Constitution, prononcée à la tribune de la Convention le 10 mai 1793...
Avertissement. Extrait de mon opinion imprimée et distribuée en mai 1793. Opinion de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires...
Opinion de M. Durand de Maillane, sur la propriété des biens ecclésiastiques et sur la portion congrue des curés formant la motion de M. le Cte de Mirabeau, soumise au décret constitutionnel de l'Assemblée nationale
Opinion de M. Durand de Maillane sur la propriété des biens ecclésiastiques et sur la portion congrue des curés formant la motion de M. le Cte de Mirabeau soumise au décret constitutionnel de l'Assemblée nationale
Opinion de Durand-Maillane sur les écoles primaires, prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 12 décembre 1792...
Convention nationale. Constitution. Projet de proclamation par la Convention nationale, suite de l'Examen critique par Durand-Maillane, du 26 mai 1793...
Projet de loi proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale. Seconde édition avec des changements et corrections
Convention nationale. Examen critique [Fin de l'examen critique, Addition importante à l'examen critique] du projet de constitution présenté à la Convention nationale par son comité, avec un ordre nouveau dans le plan, par Durand-Maillane,... le 16 mars 1793
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes
Convention nationale. Motion d'ordre [du 4 fructidor an II] sur la liberté des opinions et des suffrages dans la Convention nationale, par Durand-Maillane...
Convention nationale. Addition importante à l'examen critique du plan de constitution
Convention nationale. Fin de l'examen critique
Convention nationale. Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière, par Ramel et Beffroi, prononcées à la tribune, le 6 ventôse [an II] par Durand-Maillane...
Lettre écrite à l'auteur de la feuille qui a pour titre "l'Ami des patriotes", par M. Durand-Maillane,... le 1er mars 1791 [sur le départ des tantes du roi et sur le projet de loi contre les émigrés]

Autre (23)

Histoire de la convention nationale, par Durand de Maillane ; suivie d'un fragment historique sur le 31 mai, par le comte de Lanjuinais
Réponse de Durand-Maillane au mémoire de Fréron, sur le Midi
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 12 ventôse de l'an V concernant la contrainte par corps. Séance du 20 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur la résolution concernant les hospices civils par Durand-Maillane, séance du 4e jour complémentaire de l'an IV
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des électeurs. Séance du 30 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an V relative à la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 8 frimaire an V
Convention nationale. Dernier état du Midi, ou Rapport de Durand-Maillane au retour de sa mission. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Le 12 frimaire de l'an IVe
Convention nationale. Opinion de Durand-Maillane, sur les fêtes décadaires. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de législation (le 13 prairial an III), sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale, par Durand-Maillane. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Motion d'ordre (du 4 fructidor an II) sur la liberté des opinions et des suffrages dans la Convention nationale, par Durand-Maillane. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Plan de code civil et uniforme pour toute la république française, lu au comité de législation, le 8 juillet 1793, l'an IIe de la république, par Durand-Maillane, membre de ce comité. Imprimé par ordre du comité de législation
Avertissement
Observations sur trois décrets rendus par l'assemblée nationale, dans les séances des 10, 13 et 28 mars 1791, par M. Durand-Maillane, député du département des Bouches-du-Rhône ; suivies d'une réponse du ministre de la guerre
Lettre écrite à l'auteur de la feuille qui a pour titre : "l'Ami des patriotes", par M. Durand-Maillane, membre de l'assemblée nationale, le premier mars 1791
Suite du Rapport, fait et imprimé au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques. Par M. Durand de Maillane. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1er juillet 1790.)
Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le prévôt général de la maréchaussée de cette province. Par M. Durand de Maillane, député de la sénéchaussée d'Arles. (2 février 1790.)
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence... imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (20 mai 1790.)
Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du royaume. (1er août 1789.)
Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale, par son comité ecclésiastique, où il a été lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comité, dans une de ses séances. Le 23 novembre 1789
Institutes du droit canonique tradtes en français, adaptées aux usages presens d'Italie et de l'Eglise Gallicane et précédees de l'histoire du droit canon ; par Durand de Maillane
Convention nationale. Proposition de Durand-Maillane, sur le meilleur mode de jugement ; faitee à la tribune dans la séance du 17 juin, et communiquée le soir même au comité de salut public... Imprimée par ordre de la Convention nationale
Addition au Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux contre le prévôt de Marseille
Convention nationale. Observations sur le double Rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière par Ramel et Beffroi ; prononcées à la tribune le 6 ventôse, par Durand-Maillane. Imprimées par ordre de la Convention nationale

Éditeur scientifique (1)

Le Parfait Notaire apostolique et procureur des officialités, contenant les règles et les formules de toute sorte d'actes ecclésiastiques

Traducteur (1)

Institutes du droit canonique [de J. P. Lancellotti], traduites en françois et adaptées aux usages présens d'Italie et de l'Église gallicane par des explications... précédées de l'Histoire du droit canon... par M. Durand de Maillane...

Documents about Pierre-Toussaint Durand de Maillane (1729-1814) (3)

Images (3)

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M. Durand de Maillane
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See also (7)