Alain Bohan (1750-1814)

Bildung aus Gallica über Alain Bohan (1750-1814)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Perros-Brun (Finistère), 1750
Tod : Rennes (Ille-et-Vilaine), 26-02-1814
Anmerkung :
Juge au tribunal de Châteaulins. - Elu député à l'Assemblée législative et à la Convention. - Membre du Conseil des Cinq-cents
ISNI : ISNI 0000 0000 8265 9554

Activities of Alain Bohan (1750-1814) (13)

Auteur du texte (10)

Bohan, membre du Conseil des Cinq-Cents à Tronchet, membre du Conseil des Anciens
Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, aboli par l'Assemblée législative en 1792 et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure
Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents le seize fructidor an VI
Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bohan,... sur le domaine congéable aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure. Séance du 25 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bohan,... sur le domaine congéable et sur la loi du 9 brumaire an VI, qui a rétabli cette tenure précédemment abolie par décret des 23 et 27 août 1792. Séance du 16 fructidor an VI
Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de féodalité, sur les domaines congéables de la ci-devant Basse-Bretagne, par Allain Bohan,...
Convention nationale. Observations sur la Constitution du peuple français, par A. Bohan,...
Convention nationale. Observations sur la constitution du peuple français
Bohan, membre du Conseil des Cinq-Cents, à Tronchet, membre du Conseil des Anciens (11 brumaire an VI)

Autre (3)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bohan (du Finistère) sur le domaine congéable et sur la loi du 9 brumaire an VI, qui a rétabli cette tenure précédemment abolie par décret des 23 et 27 août 1792. Séance du 16 fructidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bohan (du Finistère) sur le domaine congéable aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure. Séance du 25 pluviôse an V
Bohan,... à Tronchet,... (11 brumaire.)

See also (6)