Jules Le Berquier (1819-1886)

Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Rogerville (Seine-Maritime), 24-03-1819
Tod : Paris, 24-02-1886
Anmerkung :
Avocat, homme de loi
ISNI : ISNI 0000 0001 1875 8643

Activities of Jules Le Berquier (1819-1886) (92)

Auteur du texte (53)

Barreau de Paris. Discours prononcé par Me Jules Le Berquier, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 1er décembre 1884...
Barreau de Paris. Discours prononcé par Me Jules Le Berquier, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 1er décembre 1884...
Le barreau moderne, français et étranger
Cour d'appel de Paris. 1re chambre.... Note pour la Compagnie des eaux de Maisons-Laffitte... contre 1° la Compagnie générale des eaux... 2° l'Association syndicale du Parc,... 3° la commune de Maisons,... [Jules Le Berquier, avocat.]
4e chambre de la Cour. Affaire Dubois contre Legentil. Deux mots de réponse aux conclusions du ministère public. [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel d'Amiens.... Conclusions pour Mme la princesse de Béarn, contre M. Parent. [Jules Le Berquier, avocat.]
Tribunal civil du Havre.... Note pour Mme Pertuzon contre la commune de Rogerville. [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel de Rouen. Affaire des princes d'Orléans contre M. d'Imbleval. Réponse aux conclusions déposées à la Cour après les plaidoiries... [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel d'Orléans.... Conclusions pour M. Lambert,... tuteur "ad hoc" de la mineure Marguerite Hulin,... contre : 1° M. de Soubeyran ; 2° la société anonyme le Crédit agricole ; 3° les syndics de la faillite Hulin,... [Signé : Jules Le Berquier, avocat.]
Tribunal civil de la Seine. 1re chambre.... Note pour la faillite de la Société des forges de Liverdun, contre les porteurs de bons hypothécaires de cette société. [Jules Le Berquier, avocat.]
Conclusions pour M. et Mme Vandervin,... contre les héritiers Nézot,... [Jules Le Berquier, avocat.]
Tribunal de première instance de la Seine. Dernier mot de M. T'Serclaes en réponse à la note de M. Peters. [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel de Rouen. 1re chambre. Un dernier mot pour Mgr le duc d'Aumale et Mgr le Cte de Paris, contre MM. de Girancourt, Massé et d'Imbleval. [Jules Le Berquier, avocat.]
Tribunal civil de la Seine. 1re chambre.... Note pour M. Gaston Klein contre M. Alphonse Daudet. [Jules Le Berquier, avocat.]
Tribunal civil de la Seine. 4e chambre.... Réponse à la note de la compagnie Le Gresham, pour les héritiers Demorieu. [Jules Le Berquier, avocat.]
Les Ligues de la paix et les lois de la guerre, par Jules Le Berquier
Cour d'appel de Paris. 1re chambre.... Note pour les communes de Frocourt et de Bray-Lu... contre la commune de Fourges... [Jules Le Berquier, avocat.]
Le nouveau Paris
Tribunal correctionnel de Troyes.... MM. Dupont-Poulet et consorts contre M. Léon Boilletot. Faillite Corpelet. Brevet d'invention. Cession de ce brevet. Revendication des créanciers. Plaidoiries de MMes Le Berquier et Batbie
Aux électeurs du département de la Seine
Aux électeurs du département de la Seine (22 juin 1871)
Le barreau moderne
Club de la Porte-Saint-Martin, 20 octobre 1870. Discours du citoyen Le Berquier. La Commune...
Club de la Porte-Saint-Martin, 20 octobre 1870... Discours du citoyen Le Berquier. La Commune...
Tribunal civil de la Seine.... Note pour MM. Courtois et Montmoreau, demandeur ["sic"]... contre M. le maire de Rosny, défendeur... [Jules Le Berquier, avocat.]
Le barreau moderne
Tribunal civil de Mantes.... Note pour les époux Coulon, en réponse à la plaidoirie pour M. Mahieu... [Jules Le Berquier, avocat.]
Le Tableau des avocats, par M. Jules Le Berquier,...
Le Tableau des avocats, par M. Jules Le Berquier,...
Le tableau des avocats
Tribunal civil de la Seine. 2e chambre.... Note pour MM. de Chauvigné et Breton contre M. Thibaut. [Jules Le Berquier, avocat.]
Administration de la commune de Paris et du département de la Seine ou Traité pratique des lois et règlements qui régissent, à Paris et dans le département de la Seine, l'administration municipale et l'administration générale... précédé d'une étude historique sur les institutions municipales de la ville de Paris par Jules Le Berquier,... 3e édition...
Tribunal civil de Nantes siégeant commercialement.... MM. Seray et fils et Dufour contre MM. Finet et consorts. Note sommaire sur l'expertise. [Signé : Jules Le Berquier.] Rapport de l'expert
Note pour M. le baron et Mme la baronne Duport, contre 1° M. le Cte de Chatauvillard ; 2° M. le vicomte de Chatauvillard. [Signé : Jules Le Berquier, avocat.]
Administration de la commune de Paris et du département de la Seine, ou Traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le département de la Seine l'administration municipale et l'administration générale, la police, le commerce... par Jules Le Berquier,... 2e édition
Le Barreau moderne, sa constitution et ses franchises, par M. Jules Le Berquier...
Note pour M. Paul de Boishébert et Mme Pertuzon contre la commune de Rogerville. [Jules Le Berquier, avocat.]
La Commune de Paris ; limites et organisation nouvelles, par Jules Le Berquier,...
Le corps municipal, ou Guide théorique et pratique des maires, adjoints et conseillers municipaux...
Consultation pour le capitaine Cauvière,... par M. Jules Le Berquier,... suivie des adhésions de MM. Carette, Lanvin, Bourguignat,...
Le corps municipal, ou Guide théorique et pratique des maires, adjoints et conseillers municipaux...
Cour impériale de Paris. 1re chambre. Mémoire à consulter pour M. Cadot, appelant, Me Parmentier, contre 1° la dame Angélique Duhay, femme Deforge ; 2° le sieur Deforge, Me Lamaille, intimés... [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour impériale de Paris. 1re chambre.... Note pour MM. Gilly et autres... contre M. Abeille,... Résumé de plaidoirie... [Jules Le Berquier, avocat.]
Décrets du 22 janvier. Biens de la maison d'Orléans. Seule question : le 7 août 1830, une loi en vigueur ordonnait-elle la réunion à l'État des biens donnés ? (Signé : Jules Le Berquier, avocat. [10 avril.])
Décrets du 22 janvier : biens de la maison d'Orléans. Seule question. Le 7 août 1830, une loi en vigueur ordonnait-elle la réunion à l'État des biens donnés ? [Signé : Jules Le Berquier.]
Les Communes sous la constitution. [Signé : Jules Le Berquier.]
La commune de Paris et le département de la Seine, ou Code de l'habitant de Paris et de la banlieue en matière d'élections, de garde nationale, de contributions...
Le Droit rural, journal des propriétés et des communes rurales... par M. Auguste Bourguignat,... et M. Jules Le Berquier,... et par une société de jurisconsultes. Première année
Le corps municipal, ou Guide théorique et pratique des maires, adjoints et conseillers municipaux...
Faillite de la Compagnie privilégiée des ports, débarcadère maritime et terrains de Cadix... affaire de la Société civile. Plaidoirie de Me Le Berquier à l'audience du 13 août 1875...
Cour d'appel de Paris. 1re chambre... Audiences des 22, 29 janvier et 1er février 1878. Les compagnies des chemins de fer d'Orléans, Lyon, Est et du Nord, la compagnie des Petites voitures, les Messageries nationales, les Ports et chantiers de la Méditerranée, la Société générale algérienne et la Société générale contre la ville de Paris. Réquisitions de la commune au mois d'avril 1871. [M. Le Berquier, avocat.]
Adhésion. - [1]
Tribunal de première instance de la Seine. Note pour M. T'Serclaes contre M. Peters. [Jules Le Berquier, avocat.]

Rédacteur (34)

Verreries de la forêt d'Eu. Nouvelles conclusions (en réponse à celles des appelants) pour Mgr le Duc d'Aumale et Mgr le Comte de Paris intimés contre MM. de Girancourt, Massé et d'Imbleval, appelants. 1 ° Conclusions 2 ° Annexes
Affaire de la Société des forêts de Beni-Medjaled. Consultation pour Mlle Domiguet [sic] de Vernon contre MM. Eugène Gambini, héritiers Cramer, Jules Rochette, Louis Duroveray, Louis Naville Tood
Héritiers Demorieux, appelants contre la Compagnie d'assurances sur la vie "the Gresham", intimée. Demande en paiement de 150.000 francs, montant de l'assurance sur la vie contractée par M. Demorieux fils, banquier au Mans, 1 ° Jugement dont est appel, 2 ° Conclusions pour les appelants, 3 ° annexes
Verreries de la forêt d'Eu. Conclusions pour Mgr le Duc d'Aumale et en tant que de besoin, comme propriétaire d'une partie de la forêt d'Eu, pour Mgr le Comte de Paris [défendeurs] contre MM. d'Imbleval, Massé et de Girancourt [demandeurs, propriétaires des verreries de Romesnil, de Courval et de Varimpré, qui demandent confirmation de la charge dont est grevée la forêt d'Eu de fournir à leurs verreries le bois nécessaire ; les coupes leur seront délivrées sur estimation de gré à gré ou à dire d'experts
Verreries de la forêt d'Eu. Conclusions pour Mgr le Duc d'Aumale et Mgr le Comte de Paris contre M. d'Imbleval [propriétaire de la verrerie de Romesnil] en réponse aux conclusions signifiées par ce dernier le 26 juillet 1877 [afin d'obtenir confirmation de la charge dont est grevée la forêt d'Eu de fournir à sa verrerie le bois nécessaire
Conclusions pour M. Maillard, agissant comme syndic de la faillite du sieur Pierre-Jean-Louis Larivière,... appelant, contre le Crédit agricole, intimé...
Note sur l'affaire Frear & Larivière, Ravitaillement de Paris
Note sur l'affaire Frear & Larivière
Faillite de l'Union métallurgique de France. Conclusions pour M. Beaugé,... agissant au nom et comme Syndic de la Société de l'Union métallurgique de France, contre la Société du Crédit agricole,...
Conclusions pour M. Maillard, syndic de la faillite Larivière, intimé,... contre 1 ° M. Lamoureux, syndic de la faillite Frear, appelant,... 2 ° M. Leconte-Dupont fils, aussi appelant...
Conclusions pour M. Maillard, syndic de la faillite Blanc, Larivière et Cie, et de Larivière personnellement, appelant,... Contre le Crédit agricole, intimé...
Note pour le Crédit agricole dans l'affaire Frear & Larivière
Faillite de la compagnie privilégiée des ports, débarcadère maritime et terrains de Cadix... affaire de la Société civile Plaidoirie de M Le Berquier à l'audience du 13 Août 1875
Conclusions pour le Crédit agricole contre M. Lamoureux, syndic de la faillite Frear, M. Maillard, syndic de la faillite Larivière, M. Beaugé, syndic de l'Union métallurgique, MM. Lecomte et Dupont, M. Pawle
Réponse à la note de la Compagnie Le Gresham pour les héritiers Demorieu
Mémoire pour M. Maillard, ès noms, syndic de la faillite Élysée Ollivier, appelant, contre M. Copin, ès noms, syndic de la faillite Sassiat, intimé
Note pour les communes de Frocourt et de Bray-Lu [Val d'Oise, anc. Seine-et-Oise], appelants, contre la commune de Fourges, intimée
Tribunal correctionnel de Troyes (Aube). MM. Dupont-Poulet & consorts contre M. Léon Boilletot. Faillite Corpelet. Brevet d'invention. Cession de ce brevet. Revendication des créanciers. Plaidoiries de MMes Le Berquier et Batbie
Note pour Mme Veuve Tandou et les héritiers Tandou, appelants,... Contre M. Delagrave, intimé.
Note, conclusions et consultation pour M. Neubauer contre MM. Joseph Halphen et Cie, en réponse au rapport des experts déposé à Constantinople les 20 mars et 29 avril 1870
Note et conclusions pour les époux Coulon, appelants, contre M. Mahieu, intimé
Note pour MM. Courtois et Montmoreau, demandeurs, contre M. le maire de Rosny, défendeur
Note pour les époux Coulon en réponse à la plaidoirie pour M. Mahieu
Note pour MM. de Chauvigné et Breton contre M. Thibaut
Note et conclusions pour MM. Amette et Robillard [légaraires d'Henry Praquin] contre les héritiers Praquin
Note pour M. Beaufour, syndic de la faillite Gérault, contre M. Raousset-Boulbon
Tribunal civil de Mantes siégeant commercialement. Présidence de M. Robert. MM. Seray et fils et Dufour contre MM. Finet et Consorts. Note sommaire sur l'expertise
Note pour M. le baron et Mme la baronne Duport, contre 1 ° M. le comte de Chatauvillard, 2 ° M. le vicomte de Chatauvillard
Quelques observations sur la consultation de Me Dufavre par Mes J. Le Berquier et Van Huffel
Consultation pour le capitaine Cauvière, par M. Jules Le Berquier, avocat à la Cour impériale de Paris, suivie des adhésions de MM. Carette, Lanvin, Bourguignat, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Note pour MM. Gilly et autres, appelants, contre M. Abeille, intimé. Résumé de plaidoirie et réfutation du système de l'intimé
Mémoire pour les propriétaires du chargement du navire La "Jeune Estelle", défendeurs, contre le capitaine Cauvière, demandeur
Résumé pour monsieur le général comte de Goyon,... intimé, contre Mme la marquise de La Roche-Aymon, appelante
Mémoire à consulter pour Mme la Mise de La Roche-Aymon, appelante,... Contre M. le gal Vte de Goyon, intimé...

Autre (4)

Aux électeurs du département de la Seine [signé : Jules Le Berquier (22 juin 1871)]
Aux électeurs du département de la Seine [signé : Jules Le Berquier (22 juin 1871)]
La Commune de Paris. Limites et organisation nouvelles
Les Communes sous la constitution

Éditeur scientifique (1)

Plaidoyers et discours, publiés par Jules Le Berquier,...

Documents about Jules Le Berquier (1819-1886) (1)

Livres (1)

Notice sur Le Berquier

See also (7)