Édouard Clunet (1845-1922)

Bildung aus Gallica über Édouard Clunet (1845-1922)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Grenoble (Isère), 11-04-1845
Tod : Strasbourg (Bas-Rhin), 13-10-1922
Anmerkung :
Avocat. - Jurisconsulte, spécialiste en droit international. - Fondateur et directeur du "Journal de droit international privé"
ISNI : ISNI 0000 0001 1060 7939

Activities of Édouard Clunet (1845-1922) (39)

Auteur du texte (31)

Le Droit civil allemand campé en terre de France. [Sign. : Edouard Clunet.]
Mariages entre "poilus" et "gretchen" au pays d'occupation. [Sign. : Edouard Clunet.]
L'Application des sanctions du Traité de Versailles au point de vue juridique. [Signé : Edouard Clunet, 25 mars 1921.]
Du sort des navires ennemis capturés dans le port d'une Puissance alliée et repris par l'ennemi à la suite d'invasion. [Sign. : Edouard Clunet.]
La Justice internationale. Les Responsabilités civiles et pénales de l'Allemagne, consultation de Me Edouard Clunet
Les associations au point de vue historique et juridique
Institut de droit international. Session de Madrid de 1911. Séance inaugurale du 15 avril 1911... Discours de S. E. Manuel Garcia Prieto,... et M. Edouard Clunet,...
Les Associations au point de vue historique et juridique par Édouard Clunet,... T. I
Consultation de Me Edouard Clunet,... sur quelques questions juridiques soulevées par la contestation de limites entre l'Equateur et le Pérou, déférée à l'arbitrage de S. M. le Roi d'Espagne
Consultation... sur quelques questions juridiques soulevées par la contestation de limites entre l'Equateur et le Pérou, déférée à l'arbitrage de S.M. le Roi d'Espagne
Tables générales du "Journal du droit international privé"... 1874 (-1905)
De la Condition légale des cercles, avant et depuis la loi du 1er juillet 1901. Consultation pour le Cercle de l'Union artistique, par Édouard Clunet,...
Questions de droit maritime international. I. Navires neutres... par Édouard Clunet,...
Questions de droit maritime international. I. Navires neutres : guerre (différents effets de la), visite (droit de) par les belligérants, contrebande de guerre, blocus, armateurs, chargeurs, fret, assurances maritimes, déclaration de Paris du 16 avril 1856, par Édouard Clunet,...
Tribunal correctionnel de la Seine. 8e chambre, 2 avril 1889. Affaire de la Ligue des patriotes. Mémoire à consulter, par Me Édouard Clunet,...
Cas de poursuites judiciaires pour outrages aux bonnes moeurs par la voie de la presse dans les relations internationales... par Édouard Clunet,...
Tribunal correctionnel de la Seine, 8e chambre, 2 avril 1889. Affaire de la Ligue des patriotes. Mémoire à consulter
La Question des passeports en Alsace-Lorraine au point de vue du droit positif, du droit public et du droit conventionnel franco-allemand, par Édouard Clunet,...
Incident du consulat de France à Florence, par Édouard Clunet,... Violation d'un consulat...
Abordage du navire de commerce français la ""Ville de Victoria"" et du cuirassé anglais le ""Sultan"", par M. Édouard Clunet,...
Incident du consulat de France à Florence, par Edouard Clunet,... Violation d'un consulat...
Offenses et actes hostiles commis par des particuliers contre un État étranger, par Édouard Clunet,...
Questions de droit relatives à l'incident franco-allemand de Pagny (affaire Schnaebelé),... par Édouard Clunet,...
Étude sur la convention d'union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, suivie du texte de l'avant-projet de la conférence de Berne de 1883, de la convention définitive du 9 septembre 1886, de la loi espagnole du 9 janvier 1879 sur la propriété intellectuelle et de la convention franco-espagnole du 16 juin 1880 pour la garantie des oeuvres d'esprit et d'art, par Édouard Clunet,...
Mémoire à consulter à l'appui de la demande formée auprès du Gouvernement français par M. le prince Brancaccio, pour obtenir la reconnaissance des titres de duc de Villars, duc de Cereste et comte de Lauraguais, par M. Édouard Clunet,...
Droit international privé. Un étranger peut-il pratiquer une saisie-arrêt en France sur un Français ? par Édouard Clunet,...
Du défaut de validité de plusieurs traités diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangères
De l'État actuel des relations internationales avec les États-Unis en matière de marques de commerce, par Edouard Clunet,... Opinions de MM. Kelly,... Huard, Pouillet,... Ch. Lyon-Caen,...
Concordance des résolutions du Congrès de la propriété artistique, tenu à Paris, en 1878, avec les dispositions déjà admises sur la matière, dans : 1°les congrès internationaux ; 2°les traités internationaux conclus par la France ; 3°les lois positives des principaux pays, par M. Édouard Clunet,...
Questions de droit relatives à l'Exposition universelle internationale de 1878
Des obligations à terme et des obligations alternatives

Rédacteur (4)

Tribunal correctionnel de la Seine, huitième chambre. Audience du 26 avril 1893... Le Ministère public contre MM. Scheffer, Jarrot et Lanos, prévenus. Dépositions complémentaires de MM. Riche et Gautier. Conclusions de M. le substitut Seligman. Plaidoirie de Me Clunet
Note pour M. Benjamin Hart en réponse à quelques allégations des prévenus
Buisman et Cie contre la Compagnie "La Navigation". Note résumée pour "La Navigation"
Cour d'appel de Paris. 4e chambre. Audience du... 23 novembre 1876... Note résumée pour "le Neptune", Compagnie d'assurances maritimes, intimé, appelant incidemment,... Contre MM. Caillol et Saint-Pierre, commissionnaires expéditeurs à Marseille, appelants et intimés sur appel incident. (Signé : Clunet.)

Auteur présumé du texte (1)

Affaire Cornélius Herz contre la succession de Reinach

See also (5)