France. Corps législatif (1800-1814)

Land : France
Sprache : français
Gründung : 01-01-1800
org_stop_date : 04-06-1814
Anmerkung :
La Constitution de l'an VIII (1799) qui régira la France sous le Consulat et le Premier Empire partage le pouvoir législatif entre quatre assemblées (Conseil d'État, Tribunat, Corps législatif et Sénat) dont aucune n'est élue au suffrage direct
Sachgruppe : Histoire de la France
Andere Namen : France. Assemblée nationale (1800-1814)

Activities of France. Corps législatif (1800-1814) (1.139)

Éditeur scientifique (1.130)

Exposé de la situation de l'Empire, présenté au Corps législatif, dans la séance du 25 février 1813
Rapport fait au Conseil des Anciens
Corps législatif. Election des députés. Département de l'Orne. Circonscription électorale d'Argentan. Candidature de M. Robert Descorches de Sainte-Croix,... (4 février 1852)
Table des matières, des noms de lieux et des noms des personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, depuis et compris le 16 juin 1811, jusques et compris le 25 juillet suivant, inclusivement
Table des matières des noms de lieux et des noms des personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, pendant les deux sessions de 1813, depuis le 14 février jusqu'au 25 mars suivant, et depuis le 19 décembre jusqu'au 30 du même mois
Table des matières, des noms de lieux et des noms des personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Sénat conservateur, du Corps législatif, du Gouvernement provisoire, des Chambres des Pairs et des Députés des départements, depuis le 1er avril 1814 jusqu'au 20 mars 1815
Rapport fait au Corps législatif au nom de la Commission extraordinaire, le 28 décembre 1813, par M. Laîne rapporteur suivi de la réponse faite le 1er Janvier 1814 par Napoléon au rapport de la Commission extraordinaire du Corps législatif en date du 28 décembre 1813
Communication faite au Corps législatif. Exposé de la situation de l'empire présenté par S.Ex. M. le Comte de Montalivet, ministre de l'intérieur, au Corps législatif, le 25 février 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant "le Précis analytique des travaux de la Société académique de Nancy, et le Manuel du Droit Français", par M. Pailliet. Séance du 23 décembre 1813
Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État
Corps législatif. Discours prononcé par M. Emeric-David, en présentant au Corps législatif le "Premier Discours sur la peinture moderne" placé à la tête du quatrième volume du "Musée français" et deux autres ouvrages extraits de la même collection. Séance du 16 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Modeste Paroletti, en présentant au Corps législatif les deux derniers volumes des mémoires des l'Académie Impériale des sciences, littérature et Beaux-Arts de Turin
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Gourlay (des Côtes-du-Nord) en faisant hommage au Corps législatif, au nom de M. Ducouédic, d'un ouvrage intitulé : "de la Ruche pyramidale"
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Challan, en présentant au Corps législatif la traduction des commentaires de César, par feu M. Toulongeon
Corps législatif. Discours prononcé, par M. le Cte Regnaud de Saint-Jean-d'Angely, au Corps législatif en lui présentant le décret pour la nomination d'une commission extraordinaire. Séance du 21 décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant au Corps législatif un ouvrage ayant pour titre : "de la Nécessité et des moyens de perfectionner la législation hypothécaire", par E. A. Hua (de Mantes,)... Séance du jeudi 11 mars 1813
Rapport de la commission extraordinaire, fait au Corps législatif le 28 décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé par S. E. M. le Cte de Montesquiou-Fezensac,... Séance du... 20 février 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh-Puiraseau, en faisant hommage au Corps législatif du troisième volume du "recueil relatif au projet de Code rural"
Corps législatif. Discours prononcé par M. Lemarchant de Gomicourt, en présentant au Corps législatif l'hommage d'un ouvrage intitulé : "Instruction sur différentes branches d'économie rurale", par M. Van-Recum,... Séance du 11 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Tuault, en annonçant au Corps législatif la mort de M. Legogal,... Séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Riboud,... en annonçant au Corps législatif la mort du général Dallemagne,... Séance du 24 décembre 1813
Corps législatif. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État
Corps législatif. Discours prononcé par M. Legogal-Toulgoet, a l'occasion de la mort de M. Trentinian, du département du Morbihan, membre du Corps législatif
Corps législatif. Discours prononcée par M. Cherrier, en faisant hommage au Corps législatif d'une "Traduction en vers français des Odes d'Horace", par M. de Vismes. Séance du 16 mars 1813
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. le Bon Lezurier de La Martel,... sur le projet de loi relatif aux finances. Séance du 20 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant un Mémoire de M. le Bon Van Recum, sur "la distillation de l'eau-de-vie de pommes de terre". Séance du 27 décembre 1813
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'administration de l'intérieur, par M. le chevalier Challan,... sur un projet de loi relatif à des échanges. Séance du 22 mars 1813
Corps législatif. Discours de M. le Cte Regnaud de Saint-Jean d'Angely
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Adet, en faisant hommage, au nom de M. Bouffey, l'un de ses membres, d'un ouvrage intitulé : "Recherches sur l'influence de l'air dans le développement, le caractère et le traitement des maladies". Séance du 22 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Tascher, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "le Conservateur de la vue", par M. Chevallier,... Séance du 15 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain (Ille-et-Villaine), en faisant hommage au Corps législatif du 2me volume de l'Analyse raisonnée sur le Code de procédure civile, de M. Carré,... Séance du 23 décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Delaville, en faisant hommage au Corps législatif de différens ouvrages sur le droit maritime, par M. Groult
Corps législatif. Discours prononcé par M. Bouvier, en présentant au Corps législatif l'hommage d'un ouvrage intitulé : "Commentaire sur le Code d'instruction criminelle", par M le chevalier Carnot,... Séance du 15 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant l'hommage fait par MM. Dagenille et Fouquet au Corps législatif, de la continuation de leur ouvrage ayant pour titre : "Annales de législation et de jurisprudence du notariat". Séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Communication faite au nom de S. M. l'empereur et roi
Corps législatif. Discours prononcé par M. d'Onyn de Chastre,... à l'occasion du décès de M. Willems,... Séance du 28 décembre 1813
Corps législatif. Communication faite au nom de sa Majesté l'empereur et roi. Discours prononcé par M. le Cte Regnaud de Saint-Jean-d'Angely, pour la clôture de la session de l'année 1813. Séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Bruneau-de-Beaumez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Conférences sur le Code Napoléon, suivies d'une Analyse raisonnée par ordre alphabétique", par M. Hua,... Séance du 15 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé, par M. le chevalier Rallier en faisant hommage au Corps législatif au nom de M. Noizet Saint-Paul, l'un de ses membres d'un ouvrage intitulé : "Elements de fortifications à l'usage des officiers des états majors des armées et mis à la portée des jeunes élèves des écoles militaires. Séance du jeudi 11 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Riboud, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Elementa juris civilis Justinianei, cum Codice Napoleoneo et reliquis qui in Imperio Franco-Gallico obtinent legum Codicibus juxtà ordinem institutionum collati", par M. G.-D. Arnold,... Séance du 22 mars 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Girard (de Vaucluse) en faisant hommage au Corps législatif au nom de M. Méjean, des trois derniers volumes de sa collection des causes célèbres
Corps législatif. Discours prononcé par M. d'Onyn de Chastre, député du département de la Dyle, à l'occasion du décès de M. Willems, député du même département. Séance du 28 décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. Jourdain, (Ille et et Villaine), en présentant au Corps législatif, l'hommage d'un ouvrage de M. Carré
Corps législatif. Discours prononcé par M. Flaugergues, au nom de M. Vaisse,... d'un ouvrage intitulé : "Description routière et géographique de l'empire français". Séance du 25 mars 1813
Corps législatif. Comité général secret. Séance du 28 décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par S. M. l'Empereur et roi, à l'ouverture de la session de 1813. Séance du 19 Décembre 1813
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Baron Petit de Beauverger, en faisant hommage au Corps législatif, au nom de Lalouette, l'un de ses membres, d'un ouvrage intitulé : "Des élémens de l'Administration pratique"
Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Introduction à l'Etude du Code Napoléon", par M. de Lassaulx, Doyen de la Faculté de droit de Coblentz
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier de Grégory,... en faisant hommage au Corps législatif de la "Carte géographique de l'ancien Piémont, avec une dissertation", par M. Durandi, Vercellais. Séance du 11 mars 1813
Note sur la vie politique de Jean-Baptiste Cicéron,... présenté comme candidat pour le Corps législatif, par le collège électoral d'arrondissement de Carcassonne... le 2 mars 1812
Gard. Collège électoral du département. Chev. Chabaud de La Tour
Conseil d'Etat. Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en rendant hommage à la mémoire de M. Michel-Augustin Thouret, membre du Corps Législatif
Corps législatif. Discours prononcé par S. M. l'Empereur et Roi, au Corps législatif, a l'ouverture de la Session de 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Gourlay, en présentant, au nom de M. Jourdain, membre du Corps législatif, l'hommage de son ouvrage intituté : "Code de compétence"
Corps législatif. Discours prononcé par M. Cardonnel (du Tarn), en présentant l'ouvrage intitulé : "Bibliothèque académique, etc.", mise en ordre par M. Serieys, censeur au lycée de Douai
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cher Blanquart-Bailleul, en présentant l'hommage de plusieurs mémoires sur différens sujets relatifs aux Sciences et aux arts, par M. de Puymaurin, législateur, membre de plusieurs académies
Corps législatif. Discours prononcé par M. le cher Silvestre de Sacy en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Abel Rémusat intitulé : "Essai sur la langue et la littérature chinoises". Séance du 24 juillet 1811
Corps législatif. Discours prononcé par son excellence Monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, président du Corps législatif
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission administrative de l'intérieur, par M. le Chevalier Chappuis, membre de cette commission, sur la vente des maisons urbaines des hospices d'Amiens
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission administrative de l'intérieur, par le Chevalier Emmeri (du Nord), membre de cette commission, pour un sixième arrondissement dans le département de la Manche, une sous-préfecture, et un tribunal de première instance à Cherbourg
Table des matières, des noms de lieux et des noms des personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif...
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier De Gregory, en présentant au Corps législatif "l'Histoire géographique ancienne du Piémont" par M. Durandi, Vercellais
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Hautefeuille, d'un traité de Procédure criminelle, correctionnelle et de police
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cher Petit de Beauverger, en présentant l'hommage fait au Corps législatif, par MM. Peuchet et Chanlaire, du deuxième volume de leur ouvrage, intitulé : "Description topographique et statistique de la France, etc."
Table des matières, des noms de lieux et des noms des personnes contenus dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif...
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Mollerus,... sur le projet de loi sur les finances. Séance du 15 juillet 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Brancadori, en présentant au Corps législatif un ouvrage intitulé : "Polizia di sanita per evitare i contagi, e distruggerli, conservare la vita, la salute, e gl'interessi dei popoli, e delle nazioni" par Barzellotti, docteur de la faculté de médecine de Pise, professeur d'institutions chirurgicales à l'école spéciale de médecine de Sienne
Corps législatif. Discours prononcé par M. le cher Silvestre de Sacy en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Abel Rémusat intitulé Essai sur la langue et la littérature chinoises. Séance du 24 juillet 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Bouffey, député du département de l'Orne, sur la mort de M. de Bonvoust, député du même département
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevr Silvestre de Sacy, au nom de la députation du département de la Seine, en annonçant la mort de M. Brière de Mondétour, membre de cette députation. Séance du 17 juin 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Girard, en présentant l'hommage que fait au Corps législatif M. Méjan, des quatre derniers volumes de ses causes célèbres
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies et analysées par ses soins, en vertu d'autorisation de son excellence le Ministre de l'Intérieur
Corps législatif. Discours prononcé par M. Pardessus, député de Loir et Cher, en présentant au Corps législatif un exemplaire d'un ouvrage intitulé : "Elémens du droit et de la pratique"
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Herwyn, membre de cette commission, sur le premier projet de loi concernant les hospices et les bureaux de bienfaisance
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Trenqualye, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. J.-Ad. de Podenas, conseiller en la cour impériale d'Agen, de son ouvrage sous le titre de "Régulateur judiciaire des Maires et adjoints, d'après la nouvelle législation criminelle"
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Baron Blanquart de Bailleul, en faisant hommage au corps législatif, au nom de M. de Puymaurin, l'un de ses membres, de l'"Instruction qu'il a composée sur l'art d'extraire l'indigo contenu dans les feuilles de pastel"
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur, par M. le Cte Stanislas de Girardin, président de cette commission, sur le projet de loi concernant la division du département de Seine et Oise en six arrondissemens de Sous-Préfecture
Corps législatif. Discours prononcé par M. Sédillez, en présentant au Corps législatif un ouvrage intitulé : "Principes d'administration publique", par M. Bonnin
Corps législatif. Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et abandonnés", par M. Loyseau, docteur en droit, avocat à la cour de cassation et au conseil impérial des prises
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevr Silvestre de Sacy, au nom de la députation... de la Seine, en annonçant la mort de M. Brière de Mondétour, membre de cette députation. Séance du 17 juin 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Grellet, en présentant l'hommage de la traduction de l'Eloge d'Edouard Jenner, par M. Joseph Duffour, médecin de l'hospice impérial des Quinze-Vingts et du comité de bienfaisance de la division de Bondy
Corps législatif. Discours prononcé par M. Van-Recum (de Rhin et Moselle), en présentant l'hommage que fait au Corps législatif M. Lassaulz..., du troisième tome de sa traduction en langue allemande, du Code Napoléon, accompagnée de notes, ainsi que de son traité sur "les caractères distinctifs du même code" ; et au nom de M. Hetzrod..., de son ouvrage, intitulé : "Essai historique sur les lois et institutions qui ont gouverné la France sous ses premiers Rois"
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevr Sylvestre de Sacy en présentant au Corps législatif l'ouvrage intitulé : "Relation de l'Égypte, par Abd-Allatif, médecin de Bagdad". Séance du 18 juin 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (du Cher), en présentant l'hommage fait par MM. Dagenille et Fouquet, au Corps législatif, de leur ouvrage ayant pour titre : "Annales de législation et de jurisprudence du notariat"
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Gendebien, membre de cette commission, sur le deuxième projet de loi d'intérêt local
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur, par M. Emmery (de la Moselle), membre de cette commission, sur le premier projet de loi d'intérêt local et communal
Corps législatif. Discours prononcé par M. Sproni, a l'occasion du décès de M. Giera (du département de la Méditerranée)
Corps législatif. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Mollerus,... sur le projet de loi sur les finances. Séance du 15 juillet 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Ladouepe Dufougerais, député de la Vendée, en faisant hommage au Corps législatif, de la collection complète de ses Camées cristallisées
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur par M. Gendebien, membre de cette commission, sur le troisième projet de loi d'intérêt local
Procès-verbal de l'ouverture de la session du Corps législtatif, le 6 juin 1811
Corps législatif. Discours prononcé par M. Modeste Paroletti, en présentant au Corps législatif l'hommage des lettres académiques sur la langue française
Corps législatif. Discours prononcé par M. lefeuvre (de Seine et Marne), en présentant l'hommage de l'ouvrage de M. Xavier Audoin, intitulé "Histoire de l'Administration de la guerre"
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chev.er Challan, en présentant l'hommage fait au Corps législatif par M. Tatin, de son ouvrage intitulé : "Principes raisonnés et pratiques de la culture des arbres, etc."
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevr. Silvestre de Sacy, en présentant au Corps législatif l'ouvrage intitulé : "Relation de l'Egypte, par Abd-allatif, médecin de Bagdad"
Corps législatif. Discours prononcé par M. Sproni, en présentant l'hommage fait au corps législatif, par M. Scarpellini, de son ouvrage sur les poids et mesures
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevr Sylvestre de Sacy en présentant au Corps législatif l'ouvrage intitulé : Relation de l'Egypte, par Abd-allatif, médecin de Bagdad. Séance du 18 juin 1811
Corps législatif. M. le président au corps législatif
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chevalier Rallier, au nom de la députation d'Ille et Vilaine, en annonçant la mort de M. Robinet, ancien membre de cette députation
Corps législatif. Discours prononcé par M. Paroletti, en présentant au Corps législatif l'hommage fait par M. Vassalli-Eandi, d'un livre ayant pour titre : "Annales de l'Observatoire de l'Académie de Turin". Séance du 18 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. le Comte Stanislas de Girardin... sur le projet de loi concernant les fabriques. Séance du 14 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Rallier, en faisant hommage au Corps législatif du "Recueil des Mémoires de l'Académie celtique". Séance du 20 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Reinaud-Lascours,... sur le projet de loi relatif à l'autorisations d'un emprunt demandé par la ville de Paris. Séance du 12 mars 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. le chevalier Challan, en présentant au Corps législatif les ouvrages de M. Degregori, relatifs aux divers actes qui doivent se faire devant les cours d'appel, de 1re instance et de justices de paix. Séance du 19 avril 1810
Corps législatif. Communication faite au nom de S.M. l'empereur et roi. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Gendebien..., sur le deuxième projet de loi d'intérêt local. Séance du 21 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M de Monseignat, en présentant l'hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "le Guide des juges militaires", par M. Perrier. Séance du 19 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Pémartin, en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Coffin, intitulé : "Décameron historique". Séance du 12 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Roger en faisant hommage au Corps législatif d'un livre d'Épreuves des différens caractères, vignettes et ornemens de la fonderie et imprimerie de M. Gillé. Séance du 7 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Roger,... sur le 1er projet de loi relatif à des aliénations, acquisitions, concessions à rentes et échanges demandés par divers hospices et bureaux de bienfaisance. Séance du 8 mars 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Modeste Paroletti, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage de M. l'abbé Denina,... intitulé : "Storia dell'Italia occidentale", etc. Séance du 30 mars 1810
Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Chappuis... , sur le projet de loi relatif à des aliénations, concessions, échanges, etc. (1er projet)
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. de Lascours, membre de cette commission, sur les 6e et 7e projets de lois d'intérêt local
Corps législatif. Discours prononcé par M. Modeste Paroletti, en faisant hommage au Corps législatif du Jugement universel de Michel-Ange,... Séance du 18 avril 1810
Corps législatif. Communication faite au nom de S. M. l'empereur et roi. Séance du 22 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Martin-Saint-Jean, en présentant au Corps législatif l'hommage que lui fait M. Coffinières, de son ouvrage ayant pour titre : "Le Code Napoléon explique par les décisions suprême de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat. Séance du 2 février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Gendebien,... sur le 2e projet de loi d'intérêt local. Séance du 21 février 1810
Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat
Corps législatif. Rapport..., par M. le Comte Stanislas de Girardin,... sur le Projet de loi-relatif aux Mines. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Pardessus l'aîné,... en offrant un exemplaire du "Corps de Droit français". Séance du 12 avril 1810
Corps législatif. Communication faite au nom de Sa Majesté l'Empereur et Roi pour l'ouverture de la session de 1810. Séance du 1er février 1810. - Discours prononcé par M. le Cte Treilhard,... - Extrait des minutes de la Secrétairerie d'État... - Discours prononcé par M. Lucy. - Discours prononcé par M. le Cte de Montesquiou
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. le Comte Stanislas de Girardin,... sur le projet de loi relatif aux mines. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Bonnot, en faisant hommage au Corps Législatif, d'un ouvrage intitulé "Code criminel, avec instructions et formules"
Corps législatif. Rapport au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Nougarède baron de Fayet,... sur le VIIe projet de loi du Code pénal, livre IV, des contraventions et peines. Séance du 20 février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. de Lascours, membre de cette commission, sur les 4e et 5e projets de loi d'intérêt local
Corps législatif. Discours prononcé par M. Rallier, en présentant au Corps législatif l'hommage fait par M. Le Graverend, de son "Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce". Séance du 10 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Roger,... sur le 8e projet de loi concernant des aliénations acquisitions, concessions à rentes, échanges, impositions extraordinaires et objets mixtes, demandés par diverses communes. Séance du 18 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Cte de Fontanes, président, à la suite du message de Sa Majesté qui invite le Corps législatif à présenter les candidats à la présidence pour la session de 1810. Séance du 16 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Dhaubersart,... sur le Livre Ier du Code des délits et des peines. Séance du 12 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Lefebvre-Gineau, en présentant au Corps législatif un ouvrage de M. Girod-Chantrans, intitulé : "Essai sur la géographie physique, le climat et l'histoire naturelle du département du Doubs". Séance du 16 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Girod-Chantrans, en faisant hommage au Corps législatif du 8e "Rapport des travaux de la Société d'agriculture, arts et commerce du Doubs". Séance du 1er mars 1810
Corps législatif. Rapport fait, au nom de la commission de législation, par M. Louvet (de la Somme)... sur le sixième projet de loi du Code pénal. Séance du 19 février 1810
Corps législatif. Rapport... sur le projet de loi relatif aux Mines. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Noaille,... sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. Séance du 20 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Nougarède, baron de Fayet,... sur le 7e projet de loi du Code pénal, Livre IV, des contraventions et peines. Séance du 20 février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Chappuis,... Séance du 29 mars 1810
Corps Législatif. Communication faite au nom de sa Majesté l'Empereur et Roi. Séance du 21 Avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Bruneau-de-Beaumez,... sur le 3e projet de loi du Code pénal. Séance du 15 février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle, par M. Riboud,... sur le projet de loi concernant les expropriations pour cause d'utilité publique. Séance du 8 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Riboud,... sur le 2e projet de loi formant le Livre II du Code pénal. Séance du 13 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Monseignat, en présentant l'hommage au Corps législatif, d'un ouvrage intitulé : "le Guide des juges militaires, par M. Perrier". Séance du 19 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... sur un projet de loi relatif à la réparation et achèvement de routes, ponts et autres ouvrages d'art, etc. Séance du 12 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Nougarède, baron de Fayet, en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Chabot de l'Allier, intitulé : "Questions transitoires sur le Code Napoléon". Séance du 30 mars 1810
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit (de la Seine) en présentant au Corps législatif l'hommage fait par MM. Chanlaire et Peuchet d'un ouvrage intitulé : "Atlas national et Description topographique et statistique de la France". Séance du 8 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait, au nom de la commission de finances, par M. Fremin de Beaumont, président de cette commission, sur le projet de loi relatif au budget de l'État. Séance du 15 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Desperichons, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage de M. Billacoys de Boismont. Séance du 3 février 1810
Corps législatif. Adresse. Le Corps législatif à LL.MM. impériales et royales. 3 avril 1810
Corps législatif. Rapport... sur le livre 1er du Code des délits et des peines... 12 février 1810
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Discours prononcé par M. Lefèvre-Gineau, en présentant au Corps législatif les "Tables de réduction des mesures et poids toscans aux mesures et poids du nouveau système métrique de l'Empire français". Séance du 13 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Petit,... en présentant au Corps législatif l'hommage fait par M. David, d'un ouvrage intitulé : "Histoire de France sous Napoléon-le-Grand en figures, accompagnées d'un précis historique". Séance du 18 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Chappuis,... sur le 3e projet de loi d'intérêt local. Séance du 7 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Fremin-de-Beaumont,... sur le projet de loi relatif au budget de l'an 1811. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Silvestre de Sacy en faisant hommage au Corps législatif de son ouvrage intitulé : "Grammaire arabe, à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes". Séance du 5 mars 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Cherier, à l'occasion de la mort de M. Haxo,... Séance du 15 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Somis en faisant hommage au Corps législatif de la "Storia della guerra dell'independenza degli Stati Uniti d'America", 4 vol. in-8 °, au nom de son auteur, M. Botta. Séance du 8 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Silvestre de Sacy (le baron Antoine-Isaac) en faisant hommage au Corps législatif de son ouvrage intitulé Grammaire arabe, à l'usage des élèves de l'Ecole spéciale des langues orientales vivantes. Séance du 5 mars 1810
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Rapport fait, au nom de la commission des finances, par M. Fremin de Beaumont, président de cette commission, sur le projet de loi relatif au budget de l'Etat. Séance du 15 janvier 1810
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat
Corps législatif. Discours prononcé par M. Tardy, en faisant hommage au Corps Législatif, d'un poëme intitulé "Gênes sauvée", ou "le passage du mont Saint-Bernard"
Corps législatif. Discours prononcé par M. Tardy, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Exposition de l'Esprit des Lois, concernant la cassation en matière civile" par M. Lavaux,... Séance du 2 février 1910
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy, membre de cette commission, sur un projet de loi concernant les droits des marchandises à leur exportation et importation dans l'empire. Séance du 12 janvier 1810
Corps Législatif. Rapport fait, au nom de la Commission de Législation, par M. D'Haubersart, sur le Livre 1er du Code des Délits et des peines... Séance du 12 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Couppé, en présentant au Corps législatif la traduction des Commentaires de César, par M. Le Déist de Botidoux. Séance du 8 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle par M. de Monseignat,... sur le Ve projet de loi du Code pénal, livre III, titre II, chapitre Ier, des crimes et délits contre les personnes. Séance du 17 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Rieussec (du Rhône) en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "de l'Influence du grand propriétaire sur la prospérité agricole et commerciale". Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Adresse. Le Corps législatif à LL. MM. impériales et royales. 3 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Marcorelle,... en faisant hommage au Corps législatif du "Répertoire des actes publics depuis l'an II jusqu'à 1810", par M. Rondonneau. Séance du 29 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... Séance du 30 mars 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Lefèvre-Gineau, en présentant au Corps législatif le "Recueil des Mémoires de l'Académie de Turin, depuis 1805 jusqu'à 1808". Séance du 20 avril 1810
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation civile et criminelle par M. de Monseignat,... sur le Ve projet de loi du code pénal livre III, titre II, chapitre Ier, des crimes et délits contre les personnes. Séance du 17 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Brière de Mondétour, en faisant hommage au Corps législatif de deux ouvrages traduits de l'anglais, par M. Boulard,... Séance du 17 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Lefèvre-Gineau en présentant au Corps législatif le "Recueil des mémoires de l'Académie de Turin", depuis 1805 jusqu'à 1808
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Roger,... sur le projet de loi portant application au bassin de la Rochelle, des dispositions de la loi du 12 floréal an II. Séance du 22 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Blanquart-Bailleul. Séance du 18 janvier 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Azuny, en faisant hommage au Corps législatif d'un ouvrage intitulé : "Traité du contrat et des lettres de change, des billets à ordre", etc., par M. Pardessus",... Séance du 3 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Ragon-Gillet, en annonçant la mort de M. Houdouart,... Séance du 20 février 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Capelli, en faisant hommage au Corps législatif du 1er volume d'egli atti dell' Academia Italiana. Séance du 12 mars 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Chappuis,... sur le projet de loi qui autorise l'aliénation de trente-cinq maisons par les hospices de Turin. Séance du 9 février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Roger,... sur le troisième projet de loi concernant des aliénations, acquisitions, concessions, échanges, impositions extraordinaires et objets mixtes demandés par diverses communes. Séance du 13 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission des finances,... sur le projet de loi relatif au budget de l'an 1811. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède, Baron de Fayet, en faisant hommage au corps législatif de la traduction de Salluste de M. Lebrun, membre de la Cour d'appel, à Paris
Corps législatif. Discours prononcé par M. de Nougarède, baron de Fayet, en faisant hommage au Corps législatif de l'ouvrage de M. Chabot, de l'Allier, intitulé : "Questions transitoires sur le Code Napoléon". Séance du 30 mars 1810
Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat
Corps législatif. Discours prononcé par M. Riffard-Saint-Martin, en annonçant la mort de M. Fressenel (de l'Ardèche), député au Corps législatif. Séance du 1er février 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy, membre de cette commission sur le 2e projet de loi concernant des demandes d'acquisitions et impositions extraor-formées par diverses communes. Séance du 13 janvier 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Tardy,... sur un projet de loi relatif à l'achèvement d'une route de Rouen à Saint-Valery. Séance du 13 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Fremin-de-Beaumont,... Sur le projet de loi relatif au budget de l'an 1811. Séance du 21 avril 1810
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure par M. Girardin,... sur le projet de loi concernant la vente des canaux. Séance du 23 décembre 1809
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Stanislas de Girardin,... sur le projet de loi concernant les hospices et les bureaux de bienfaisance, séance du 23 décembre 1809
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Chr Challan en présentant la collection des oeuvres de M. le sénateur Cte François de Neufchâteau. Séance du 21 décembre 1809
Corps législatif. Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat
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Livres (2)

Les élections au Corps législatif sous le Consulat et le premier Empire
Discours prononcé par le C. Jard-Panvillier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant exemption de contribution foncière aux communes de Bressuire et de Châtillon, département des Deux-Sèvres

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (2)

Sur la Statue de napoléon [Napoléon]
Statue en marbre de napoléon par monsieur chaudet [Chaudet] 1805

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