Alexis Le Normant (1687?-1745)

Bildung aus Gallica über Alexis Le Normant (1687?-1745)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : 1687
Tod : 04-06-1745
Anmerkung :
Avocat au Parlement de Paris
Andere Namen : Alexis Le Normand (1687?-1745)
Alexis Normant (1687?-1745)
Alexis Normand (1687?-1745)
Alexis-François Le Normant (1687?-1745)
Alexis-François Normant (1687?-1745)
ISNI : ISNI 0000 0004 7475 3574

Activities of Alexis Le Normant (1687?-1745) (73)

Rédacteur (73)

Mémoire pour dame Claude-Marguerite-Marie-Magdelaine-Antoinette de Girard d'Epeuilles, épouse séparée de biens et d'habitation du marquis de Saint-Remy, intimée, contre messire François-Frédéric de Boullenc, marquis de Saint-Remy, appelant.
Mémoire à consulter pour les syndics et directeurs des créanciers de M. le marquis de Néelle, comme exerçant les droits dudit marquis de Néelle pour l'usufruit des biens de sa maison, et encore pour le tuteur aux enfants nés et à naître, appelés à la substitution graduelle, perpétuelle et à l'infini, de la maison de Mailly, contre madame la princesse de Nassau
Mémoire sur l'affaire d'Estouteville
Mémoire pour Marie-Jeanne Forrière, fille majeure, et Philippe-Martin Richez,... tuteur de Marie-Rosalie et de Nicolas-Joseph Glorieux, enfants mineurs légitimes de défunt Nicolas Glorieux, bourgeois de Cambrai,... contre messire Louis-Alexandre Du Pire,... baron d'Hinges, et dame Jeanne Glorieux, son épouse...
Mémoire signifié pour Me Julien Hubert... contre Me Jacques Cadot... et... contre Me Antoine de La Cotte...
Mémoire pour M. le duc d'Orléans contre madame la princesse de Modène... et contre le duc de Modène...
Mémoire signifié servant de contredits contre la production nouvelle du chapitre portée par sa requête du 13 août 1735... Pour M. l'archevêque de Reims contre le chapitre de Reims, et contre les lieutenant, gens du conseil et échevins de la même ville.
(Consultation du 11 juin 1736,
Addition au mémoire pour Me Julien Hubert, prêtre,... pourvu en cour de Rome de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, appelant comme d'abus des provisions du sieur Cadot, contre Me Jacques Cadot, se prétendant maître ès arts,... et contre Me Antoine de La Cotte, prétendant droit à la même cure...
Mémoire pour le prince et la princesse d'Isenghien... contre M. le duc de Valentinois... (Succession d'Antoine de Grimaldi, prince de Monaco
Mémoire pour Louis de Gand de Mérodes-Montmorency, prince d'Isenghien, et dame Marguerite-Camille de Grimaldi de Monaco, son épouse, héritière universelle instituée, par bénéfice d'inventaire, d'Antoine de Grimaldi, prince de Monaco, son père,... contre M. le duc de Valentinois...
Mémoire pour maître Pierre Alixand, lieutenant criminel au siège de Saint-Pierre-le-Moûtier, et maître Jean-Michel Des Préfays,... contre les... religieux de l'ordre de Cluny...
Mémoire pour François Darmand,... marquis de Mison, maréchal des camps et armées du roy, inspecteur général d'infanterie, intimé, défendeur et demandeur, contre André-Geoffroy de Valbelle,... marquis de Rians, mestre de camp de cavalerie, appellant, demandeur et défendeur.
Mémoire pour Hercule-Méreadec, prince de Rohan, tuteur honoraire des princes et princesse de Soubise, ses petits-enfants,... contre Jean-Théodose, comte de Melun...
Mémoire pour dame Henriette-Antoinette de Mesmes, marquise d'Ambres, dame de la terre d'Auvillers-les-Forges, appelant, contre le sieur de Saint-Léger, ci-devant seigneur de la terre de l'Echelle, et contre le sieur Jacquet, son cessionnaire, intimés.
Réplique pour la marquise de Menars (Anne de Castras de la Rivière, femme de Michel-Jean-Baptiste Charon, marquis de Menars), contre le marquis de Menars.
Mémoire pour dame Anne de Castras de la Rivière, épouse de Michel-Jean-Baptiste Charon,... marquis de Menars,... contre... son mari...
Mémoire pour dame Anne-Etiennette de Meuves, épouse non commune en biens de Mre Jean-Paul Bochart de Champigny, capitaine au régiment des Gardes françoises, intimée, contre Edme-François de Turmenyes de Montigny, ci-devant garde du Trésor royal, Marie-Marguerite de Turmenyes, veuve de M. Huguet, conseiller en la Cour, et Marie-Anne de Turmenyes, épouse de Mre Guy-André comte de Laval, appellans.
Mémoire pour dlle Jeanne de Voyer de Paulmy, fille majeure, intimée, contre Jacques-Olivier Piques de Merlan et Marie Hutrel, son épouse, Gaspard-Louis de Mathé et Marie-Catherine Hutrel, son épouse, appellants.
Mémoire pour messire Charles-Maurice de Bouzet de Roquépine,... seul et unique héritier de feu M. de Tilladet, évêque de Mâcon,... contre les administrateurs de l'Hôtel-Dieu et de l'hôpital général de la Charité de Mâcon, se prétendant héritiers universels, institués par le testament de mondit sieur évêque de Mâcon...
Mémoire pour Louis de Gand de Mérodes-Montmorency, prince d'Isenghien, et dame Marguerite-Camille de Grimaldi de Monaco, son épouse, héritière universelle instituée, par bénéfice d'inventaire, d'Antoine de Grimaldi, prince de Monaco, son père,... contre M. le duc de Valentinois...
Mémoire pour Jacques Vailly, et consors, héritiers des propres du sieur de Fieubet décédé mineur, du côté et ligne de Pierre Dumoulin, son ayeul maternel, contre Marie-Anne Santilly, veuve de Pierre Dumoulin, ayeule maternelle dudit sieur de Fieubet, mineur.
Mémoire et consultation signifiée, servant de réponse au mémoire du sieur Coque, pour Mre François-Antoine, comte de Chabannes... seigneur de La Palisse, major des Gardes Françoises, étant aux droits de M. Brunet d'Evry, contre M. Jacques Coque, curé de Saint-Prix, appellant...
Mémoire pour M. l'évêque duc de Laon, M. l'évêque comte de Beauvais, M. l'évêque comte de Noyon, M. le duc de Sully... contre M. le comte d'Agénois (Armand-Louis de Vignerod du Plessis de Richelieu).
Mémoire pour Armand-Louis de Wignerod-Duplessis de Richelieu, comte d'Agénois, contre M. l'évêque de Laon, pair de France, et autres de (sic) messieurs les ducs-pairs ecclésiatiques et laïques, et non pairs, au nombre de vingt-deux.
Mémoire pour Jean et Remy Carol frères, banquiers à Paris,... contre Richard Cantillon, marchand mercier à Paris...
Moyens de requeste civile que fournissent... Anne-Gédéon comte de Joyeuse et de Granpré, demandeur, contre dame Éléonore d'Oglethorpe, veuve du marquis de Mezières [de Betisy], tant en son nom que comme tutrice honoraire de ses enfans mineurs... et contre Jean Hallot, leur tuteur onéraire, défendeurs.
Moyens de requête civile que fournissent par-devant vous, Nosseigneurs de parlement en la troisième chambre des enquêtes, Anne-Gédéon, comte de Joyeuse et de Grandpré, demandeur, contre dame Eléonore d'Ogletorphe, veuve du marquis de Mézières...
Mémoire pour Me Joseph Tauxier, avocat en la cour, appelant d'une sentence rendue par défaut au Châtelet de Paris, le 21 avril 1728, contre le sieur Joachim Mercier, tuteur des sieurs Retoray, intimé.
Réponse pour le comte de Merode contre la dame des Ursins, à la consultation de l'avocat Briffaut, signifiée le 17 juin 1729.
Réponses aux contredits signifiez le 4 janvier 1729, pour Charles-Florent, comte de Merode, intimé... contre les sieur et dame de Corswarem, et contre la dame des Ursins, appellans...
Mémoire signifié servant de contre-dits de production et de salvations pour Charles-Florent, comte de Merode, intimé... contre les sieur et dame de Corswarem, et contre la dame des Ursins, appellans...
A Nosseigneurs de parlement en la grand'chambre assemblée. (Requêtes d'Etienne Hallée, secrétaire du roi, contre les légataires universels de Vincent Le Blanc, concernant la possession d'un récépissé de cinq millions versés par le suppliant au trésor royal en 1720
Mémoire employé pour salvations et réponses, pour Nicolas Bazin,... intimé, contre François Ragon, receveur de la terre... d'Orly, appelant d'une sentence rendue en la première chambre des Requêtes du Palais, le 27 août 1727, et les doyen, chanoines et chapitre de Notre-Dame de Paris, gros décimateurs de la paroisse d'Orly, intervenants...
Mémoire pour Hercule-Méreadec, prince de Rohan,... tuteur honoraire des enfants mineurs du feu prince de Soubise, son fils,... contre Me Jean Renaudière, procureur en la cour, tuteur nommé aux actions immobilières de Jean-Alexandre-Théodose, comte de Melun...
Mémoire pour messire Philippe-Alexandre de Conflans, chevalier non proies de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem,... dame Catherine de Conflans, épouse du marquis de Lannion, M. Poitevin de Villiers, conseiller au parlement, et messire Martin-Claude Poitevin de Villiers, mestre de camp d'un régiment de cavalerie, tous légataires universels de messire Armand-Bernard Bérault, docteur de Sorbonne,... contre messire Pierre-Claude Fumée, seigneur de Chainée,... et dame Francoise Rogier de Marigny, son épouse, cessionnaires et donataires de dame Madeleine d'Aguesseau, veuve de messire Henry Rogier de Marigny, père et mère de la dame Fumée...
Mémoire pour messire Charles-Florent, comte de Merode, intimé et défendeur, contre les sieur et dame de Corswarem, appelants et demandeurs, et contre la dame des Ursins, intervenante
Consultation sur la demande en cassation formée par le sieur Bragouze, du jugement de messieurs les commissaires du conseil du 5 juin 1725, contre la dame Châtelain.
Mémoire pour messire François de La Rochefoucauld, comte de Surgères,... contre messire Louis de La Rochefoucauld, marquis de Montandre,... et contre Françoise Mouillot, intervenante.
Mémoire pour monsieur le duc du Maine, comte d'Eu, prenant le fait et cause du chevalier de la Blandinière, défendeur et demandeur, contre messire François Puchot,... ci-devant seigneur de Gerponville, demandeur et défendeur.
Mémoire pour M. le duc de Mortemart (Louis II de Rochechouart), défendeur, contre M. le procureur général, demandeur, sur la mouvance de la terre de l'Ile-Savary...
Mémoire pour messire Philippe-Eynard de Clermont, comte de Tonnerre,... contre dame Marie de Hannivel, veuve de messire François-Joseph de Clermont, comte de Tonnerre...
Mémoire pour M. le duc Du Maine, comte d'Eu, prenant le fait et cause du chevalier de la Blandinière,... contre messire François Puchot, chevalier, ci-devant seigneur de Gerponville...
Mémoire pour la demoiselle de Choiseul contre M. le duc de la Vallière, le chevalier de la Vallière, et les sieur et dame de Tournon.
Réponses à l'avertissement signifié le 19 août 1726, pour M. le duc du Maine, comte d'Eu, prenant le fait et cause du chevalier de la Blandinière, défendeur et demandeur, contre messire François Puchot,... marquis de Gerponville, demandeur et défendeur.
Réponses à l'avertissement signifié le 19 août 1726. Pour M. le duc Du Maine, comte d'Eu, prenant le fait et cause du chevalier de la Blandinière,... contre messire François Puchot,... ci-devant seigneur de Gerponville...
Réponses aux moyens de madame la comtesse de Tonnerre sur le supplément de légitime qu'elle demande. (Pour Philippe-Eynard, comte de Clermont-Tonnerre, son fils
Mémoire pour monsieur le duc de Biron... contre... la duchesse de Lauzun...
Mémoire pour messire Bénigne Le Gouxmorin,... seigneur de Magny,... contre messire Jean-Baptiste Canabelin,... maître des comptes à Dijon, et dame Catherine Arcelot, son épouse...
Mémoire pour M. le duc et Mme la duchesse de Villars-Brancas, contre la dame de Moras, le sieur Cadeau de Bourdareau, et les sieur et dame de la Feüille, héritiers de feu M. Cadeau, conseiller au Parlement.
Mémoire pour demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul, fille unique de M. le duc de Choiseul et de dame Gabrielle de la Baume-le-Blanc, son épouse en premières noces, demanderesse et intimée, contre M. le duc de la Vallière...
Réponse au mémoire, pour demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul contre M. le duc de la Vallière.
Mémoire pour messire Guillaume Juliard,... contre messire Guillaume Raffin d'Auterive,... et... contre le chapitre de Toulouse...
Sommaire pour demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul. Contre monsieur le duc de La Vallière.
Mémoire pour Mre Guillaume Juliard,... prévôt de l'église métropolitaine de Toulouse, défendeur et intimé, contre Mre Guillaume Raffin d'Auterive, archidiacre et chanoine de l'église cathédrale de Reims, demandeur en régale et appelant comme d'abus, et encore contre le chapitre de Toulouse, intervenant.
Réponse au mémoire imprimé. Pour messire Claude de Saint-Simon, abbé commendataire de l'abbaye de Jumièges, et le sieur comte de Laval-Montmorency et la dame son épouse, défendeurs, contre frère Claude de Saint-Simon, religieux profès de Saint-Victor, demandeur
Avertissement servant de contredits, que fournit par-devant vous, Monsieur l'official de Paris, messire Claude de Saint-Simon, abbé commendataire de l'abbaye de Jumièges, défendeur, contre frère Claude de Saint-Simon, religieux profès de l'abbaye de S. Victor, demandeur en réclamation de voeux...
Mémoire pour damoiselle Marie-Elisabeth-Charlotte Prevost, fille majeure,... contre Jean-François Charmolue de la Garde, secrétaire du roi, messire Pierre, vicomte de Marle, et dame Madeleine Charmolue, son épouse...
Mémoire servant de réponses aux objections du tuteur de M. le duc de la Trémoille, pour madame la duchesse de Richelieu, appelante et demanderesse, contre Jacques de Saint-Denis, tuteur de M. le duc de la Trémoille, intimé et défendeur.
Mémoire pour messire Antoine, baron d'Hogguer,... baron de Presle et de Combreux, et des hautes basses Vignoles,... contre Sylvestre de La Forest de Cossigny, appelant de deux sentences du Châtelet, des 29 avril et 6 mai 1721.
Mémoire pour les maîtres et gardes du corps des marchands de vins de cette ville et faubourgs de Paris contre François Dupin, se disant capitaine de vaisseau, appelant.
Mémoire pour Mre Samuel-Jacques Bernard, maître des Requêtes, défendeur... contre dame Claude-Elisabeth de Harlay, veuve de Mre Adrien-Alexandre de Hanyvel, marquis de Crevecoeur, président à mortier au parlement, demanderesse...
Mémoire pour les religieux du convent et hôpital de la Charité de Paris... contre les prévôts et gardes de la communauté des maîtres chirurgiens de Paris et le sieur Mareschal... Réponse pour Georges Mareschal... contre les frères, religieux, prieur et convent servant l'hôpital de la Charité de Paris...
Mémoire pour Georges Mareschal,... premier chirurgien du roi, intervenant, et pour les prévôts, maîtres et gardes de la communauté des maîtres chirurgiens de Paris, appelants, contre les frères religieux, prieur et convent servant l'hôpital de la Charité à Paris, intimés et défendeurs.
Mémoire pour messire Louis-Godefroy,... marquis d'Estrades, héritier par bénéfice d'inventaire du feu sieur comte d'Estrades, son père,... contre dame Charlotte Le Normand, veuve dudit sieur comte d'Estrades...
Mémoire pour Etienne Bourgeois (de Boynes), secrétaire du roi,... contre demoiselle Catherine Le Gallois, veuve de Pierre de Beaufort,... le sieur de Turmenies et autres...
Mémoire pour Me Pierre de La Forest, tuteur d'Anne-Frédéric-Charles de La Trémoille, comte de Taillebourg, fils mineur de M. le prince de Talmond et de madame son épouse, demandeur, contre madame la duchesse de Richelieu, madame Bouchu, messieurs de La Briffe et consorts, héritiers paternels et maternels de feu messire Anne-Jean Rouillé, comte de Meslay,... défendeurs.
Mémoire pour Emmanuel-Maurice de Lorraine, prince d'Elbeuf,... contre François, duc de la Rochefoucault, et Henry-Roger de la Rochefoucault...
Mémoire pour François d'Harcourt duc d'Harcourt... capitaine des gardes du Corps du roy, et dame Marie-Madelaine le Tellier de Barbezieux de Louvois, son épouse, appelans... contre Mre Jacques de Garaud, comte de Prat, et de Montesquiou, intimé...
A Monsieur le lieutenant criminel. (Plainte en escroquerie de Jean-François-Tobie Ageron, banquier à Paris, contre la demoiselle de Fontenu
Quatrième requête pour le sieur lieutenant général d'Etampes (Le Roy de Gomberville). A Nosseigneurs de parlement, les grand'chambre et Tournelle assemblées.
Résomption des moyens pour Me Julien Hubert... contre Me Jacques Cadot... et... le sieur La Cotte.
Mémoire pour demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul contre M. le duc de la Vallière.

See also (2)