Alain Claeys

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Land : France
Sprache : français
Anmerkung :
Enseignant. - Député de la Vienne (élu en juin 1997)
ISNI : ISNI 0000 0003 6035 7645

Activities of Alain Claeys (22)

Rédacteur (19)

Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, notamment ceux des ministères de l'économie et des finances, de l'intérieur et de la justice, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
Rapport d'information sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche
Rapport sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche
Rapport sur la recherche sur les cellules souches
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur les perspectives des pôles de compétitivité
Rapport d'information sur l'allocation des moyens des universités
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
Rapport sur la brevetabilité du vivant
Rapport d'information par la Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "lois bioéthiques" de juillet 1994
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle... sur la modernisation de la gestion des universités
Rapport sur l'application de la loi n °94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires
Rapport d'information [sur] l'accueil des étudiants étrangers en France, enjeu commercial ou priorité éducative ?

Directeur de publication (2)

Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique

Préfacier (1)

Protéger les majeurs vulnérables Vol. 3

See also (7)