Hippolyte Gomot (1838-1927)

Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Riom (Puy-de-Dôme), 12-10-1838
Tod : Paris (France), 08-11-1927
Anmerkung :
Magistrat (dès 1864). - Député du Puy-de-Dôme. - Ministre
ISNI : ISNI 0000 0001 2281 7298

Activities of Hippolyte Gomot (1838-1927) (82 resources in data.bnf.fr)

Textual works (81)

Histoire du château féodal de Tournoël
Histoire de l'abbaye royale de Mozat
Les moteurs agricoles, les causes qui rendent leur expansion nécessaire, les obstacles juridiques et fiscaux qui l'entravent ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Author of introduction, etc.,###
Le Livre des paysans ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Author of introduction, etc.,###
Proposition de loi à l'effet de déterminer les conditions auxquelles seront soumises désormais les autorisations données pour les ouvertures d'abattoirs publics, présentée par MM. Gomot, Méline,... [10 décembre 1908.]
Rapport... [Modification des articles 29, 30 et 31 de la loi du 21 germinal an XI, sur l'organisation des Ecoles de pharmacie], par M. Gomot,... [10 avril 1908.]
Mémoires d'un cheval (d'Iéna à Waterloo) ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Author of introduction, etc.,###
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Alexandre Laterrade, portant modification du titre et des attributions de la commission des chemins de fer, par M. Gomot,...
Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire (année 1902), chargée d'examiner la proposition de loi de M. G. Clémenceau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abolition de la vénalité des offices ministériels, par M. Hippolyte Gomot,... (27 février 1903.)
Rapport sommaire... (proposition de loi tendant à compléter l'art. 434 du Code pénal, et à punir les incendies volontaires des landes, mâquis, etc.) par M. Hippolyte Gomot,... (4 décembre 1902.)
Rapport sommaire... (proposition de loi tendant à autoriser la culture du tabac) par M. Hippolyte Gomot,... (10 mars 1902.)
Rapport sommaire... (interdiction et représsion du duel) par M. Hippolyte Gomot,... (11 octobre 1902.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'étendre aux oeuvres de sculpture l'application de la loi des 19-24 juillet 1793 sur la propriété artistique et littéraire, par M. Hippolyte Gomot,... (13 février 1902)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Darbot, relative à la durée de la journée de travail dans les mines, et ayant pour objet de prévenir la grève des mineurs par l'association du capital et du travail, par M. Hippolyte Gomot,... (17 mars 1902)
Rapport sommaire... (institution des Conseils consultatifs du travail) par M. Gomot,... (4 juin 1901.)
Rapport... (projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, portant adjonction d'un paragraphe à l'article 357 du Code pénal), par M. Gomot,... (19 novembre 1901.)
Les lois protectrices de l'industrie agricole I ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Author of introduction, etc.,###
Rapport... (adjonction d'un paragraphe à l'article 354 du Code pénal) par M. Gomot,... (21 juin 1901.)
Rapport... (tendant à compléter la loi du 28 janvier 1897 sur les récompenses nationales), par M. Gomot,... (12 avril 1900)
Rapport... (récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris, en 1900), par M. Gomot,... (7 avril 1900)
Rapport... (supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900), par M. Gomot,... (23 novembre 1900)
Rapport... (récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales d'horticulture et d'aviculture qui ont eu lieu à Saint Pétersbourg en mai 1899, par M. Gomot,... (11 avril 1900)
Biographie de Auguste Salneuve
Biographie de Auguste Salneuve
Groupe agricole. La Chambre des députés et l'agriculture française (1881-1889)
Rapport sommaire fait au nom de la 24e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Delattre relative aux contributions des patentes imposées aux grands magasins réunissant plusieurs commerces et industries, par M. Gomot,... (8 avril 1889.)
Groupe agricole. La Chambre des Députés et l'agriculture française (1881-1889), discours de M. H. Gomot,...
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Félix Le Roy (Nord), tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage, dans le but de faciliter le mariage des indigents, par M. Gomot,... (16 mars 1889.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Achard et plusieurs de ses collègues concernant le canal de Paris à la mer, par M. Gomot,... (9 juillet 1889.)
Chambre des députés. Annexe au procès-verbal de la séance du 9 juillet 1889. Rapport... concernant le canal de Paris à la mer par M. Gomot,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la justice et des cultes. 1re section. Service de la justice), par M. Gomot,... (9 juillet 1888.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de MM. Gaudin de Villaine et Liais, tendant à réviser l'article 6 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875 relative à la responsabilité ministérielle, par M. Gomot,... (27 février 1888.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture un crédit de 200.000 francs pour la mise au concours des systèmes d'épuration des eaux contaminées... présentée par MM. Barbe et Gomot,... (29 octobre 1888.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 32.000 francs à inscrire au chapitre 6 (traitements des curés), par M. Gomot,... (20 décembre 1888.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, de crédits supplémentaires montant à la somme de 71.100 au titre de "Service de la Justice" ; 2 ° l'annulation d'un crédit de 5.000 francs sur le même exercice 1888 et au titre du même exercice "Service de la Justice", par M. Gomot,... (24 décembre 1888.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 20e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Michel et plusieurs de ses collègues, tendant à autoriser la Compagnie du canal interocéanique de Panama à émettre en France des titres remboursables avec lots, par M. Gomot,... (20 mars 1888.)
Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Yves Guyot et un grand nombre de ses collègues ayant pour objet la reconnaissance d'utilité publique de l'Association pour l'enseignement des sciences anthropologiques, par M. Gomot,... (8 décembre 1888.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 20e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Achard et plusieurs de ses collègues, concernant le canal de Paris à la mer, par M. Gomot,... (21 juin 1888.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la justice et des cultes. 2e section. Service des cultes), par M. Gomot,... (15 octobre 1888.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre un député (M. Planteau), par M. Gomot,... (3 avril 1888.)
Biographie de Francisque Mandet
Proposition de loi ayant pour objet d'exempter du droit et de la formalité du timbre tous les actes, pièces et documents soumis, aux termes des lois et règlements existants, au visa pour timbre gratis, présentée par MM. Gomot, Barrière, Guyot-Dessaigne,... (17 février 1887.)
De l'Enseignement spécial français, discours prononcés par M. Gomot,... au collège Michel L'Hospital, de Riom
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des finances, budget annexe des monnaies et médailles), par M. Gomot,... (15 novembre 1886.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 25 de la loi du 8 juillet 1852, transfert de rentes, présentée par M. Gomot,... (8 février 1886.)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1887, par M. Gomot,... (23 octobre 1886.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 23 mars 1885 entre la France et l'Uruguay et relative à l'assistance judiciaire, par M. Gomot,... (11 juillet 1885)
Rapport sommaire fait au nom de la 31e Commission d'initiative parlementaire sur les propositions de résolutions de MM. Delafosse, Laisant et plusieurs de leurs collègues, tendant à la mise en accusation du Ministère, par M. Gomot,... (26 mai 1885)
Proposition de loi relative à l'organisation de l'auditorat au Conseil d'Etat, présentée par M. Gomot,... (28 févr. 1885)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, amendée par la Chambre des Députés, adoptée avec modification par le Sénat, sur les moyens de prévenir la récidive (Libération Conditionnelle, patronage, réhabilitation)..., par M. Gomot,... (29 juin 1885)
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition d'Anvers en 1885, présenté... par M. le vice-amiral Galiber,... par M. René Goblet,... par M. Gomot,... et par M. Dautresme,... (3 décembre 1885.)
Rapport sommaire fait au nom de la 21e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Escande, ayant pour objet la création de crèches communales, par M. Gomot,... (9 févr. 1885)
Rapport sommaire fait au nom de la 24e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Giard et plusieurs de ses collègues, sur l'établissement de la mutualité nationale par l'hérédité de l'Etat et l'impôt progressif sur les successions, par M. Gomot,... (14 févr. 1885)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant interdiction de fabriquer, vendre, colporter ou distribuer tous imprimés ou formules simulant les billets de banque et autres valeurs fiduciaires, par M. Gomot,... (23 mars 1885)
Marilhat et son oeuvre
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat sur les moyens de prévenir la récidive (Libération conditionnelle, patronage, réhabilitation), par M. Gomot,... (18 nov. 1884)
Rapport sommaire fait au nom de la 22e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pradon ayant pour objet la création dans chaque arrondissement d'un bulletin des annonces administratives et judiciaires, par M. Gomot,... (12 juillet 1884)
Rapport sommaire fait au nom de la 21e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edmond Robert, ayant pour objet la création d'une école nationale de sucrerie au Palais de Compiègne, par M. Gomot,... (6 nov. 1884)
Marilhat et son oeuvre
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le gouvernement à décerner des croix à l'occasion de l'épidémie cholérique en dehors des conditions prescrites par l'article 1er de la loi du 25 juillet 1873..., par M. Gomot,... (8 nov. 1884)
Projet de loi sur le Code rural (livre III, de la police rurale), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Gomot,... (19 décembre 1885.)
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Plessier sur l'organisation des associations syndicales pour le drainage, par M. Gomot,... (13 déc. 1883)
Rapport sommaire fait au nom de la 18e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Loubet et plusieurs de ses collègues, relative au cadre des auditeurs au Conseil d'Etat, par M. Gomot,... (1er déc. 1883)
Proposition de loi ayant pour objet d'exempter du droit et de la formalité du timbre tous les actes, pièces et documents soumis aux termes des lois et règlements existants, au visa pour timbre gratis, présentée par M. Gomot,... (13 mars 1883)
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Casimir-Périer et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de donner à tous les citoyens ou à leurs familles la faculté du choix entre l'inhumation ou la crémation des corps, dans des conditions déterminées par la loi et par des réglements d'administration publique, par M. Gomot,... (1er févr. 1883)
Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Sourigues, ayant pour objet d'introduire un article additionnel dans la loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse, par M. Gomot,... (18 mars 1882)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 25 de la loi du 8 juillet 1882 (transfert de rentes), présentée par MM. Gomot et Laville,... (11 mars 1882)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre un Député, par M. Gomot,... (8 juin 1882)
Histoire du château féodal de Tournoël
Commission des finances de la ville de Riom (1878-1879). Rapport présenté au Conseil municipal de Riom, par M. H. Gomot...
Commission des finances de la ville de Riom (1878-1879.) Rapport présenté au conseil municipal de Riom par M. H. Gomot, au nom de la commission
Châtel-Guyon. H. Gomot
L'Auvergne pittoresque. (1re série). Châtel-Guyon. H. Gomot ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Autre###
La peste noire de 1631
Monuments historiques de l'Auvergne. Abbaye royale de Mozat (ordre de Saint-Benoît), par M. H. Gomot,...
Monuments historiques de l'Auvergne. Abbaye royale de Mozat (ordre de saint Benoît) ###with Hippolyte Gomot (1838-1927) as Autre###
Histoire de l'abbaye royale de Mozat
L'Auvergne pittoresque...
Châtel-Guyon. H. Gomot
Aux agriculteurs du Puy-de-Dôme. Notes agricoles, par Hippolyte Gomot,... [Novembre 1899.]

Mixed works (1)

Le Mexique au début du XXe siècle

See also