Louis-Bernard Bonjean (1804-1871)

Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Valence, 04-12-1804
Tod : Paris, 24-05-1871
Anmerkung :
Homme politique et magistrat. - Sénateur (1855-1870). - A été exécuté comme otage par la Commune
ISNI : ISNI 0000 0001 1020 1488

Activities of Louis-Bernard Bonjean (1804-1871) (97)

Auteur du texte (66)

Révision et conservation du cadastre approprié aux besoins de la proproité foncière... enquête officieuse du président Bonjean, continuée et rédigée par Georges Bonjean,...
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture, par M. le président Bonjean...
Sénat. Séance du vendredi 3 septembre 1869. Discussion du sénatus-consulte modifiant la constitution. Amendement
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture, par M. le président Bonjean...
Sénat. Séance du vendredi 3 septembre 1869. Discussion du sénatus-consulte modifiant la Constitution. Amendement proposé par M. le président Bonjean,...
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1870. Présidence de M. ... Bonjean
Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1870. Présidence de M. le président Bonjean (discours du président, statistique des travaux de la cour)
Sénat. Séance du 5 mai 1868. Discours prononcé par M. le président Bonjean,... dans la discussion sur la loi relative à la presse
Sénat. Séance du 5 mai 1868. Discours prononcé par M. le président Bonjean,... dans la discussion sur la loi relative à la presse
Lycée impérial Charlemagne. Distribution des prix, 11 août 1868. Discours prononcé par M. le Président Bonjean,...
Sénat. Séance du vendredi 12 juillet 1867. Rapport fait par M. Le président Bonjean,... sur la loi relative aux conseils municipaux
Sénat. Séance du vendredi 12 juillet 1867. Rapport fait par M. le président Bonjean, sur la loi relative aux conseils municipaux
Sénat. Séance du Mardi 8 mai 1866. Discours sur la propriété littéraire et artistique à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques prononcé par M. le président Bonjean,...
Sénat... Discours sur la propriété littéraire et artistique à l'occasion du projet de loi sur les instruments des musiques mécaniques...
Sénat. Séance du vendredi 22 juin 1866. Rapport sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis en pays étranger, lu au Sénat le 22 juin 1866
Sénat. Séance du vendredi 8 juin 1866. Pétitions relatives au jardin du Luxembourg. Observations
Lycée Napoléon. Distribution des prix du 7 août 1866. Allocution prononcée par M. Bonjean,...
Sénat. Séance du vendredi 2 mars 1866. Synodes protestants. Observations
Sénat. Séance du mardi 8 mai 1866. Discours sur la propriété littéraire et artistique, à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques
Sénat. Séance du mardi 8 mai 1866. Discours sur la propriété littéraire et artistique, à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques, prononcé par M. le président Bonjean,...
Discours sur les titres de noblesse, prononcé par M. Bonjean, sénateur, dans la séance du 18 mai 1858
Sénat. Séances des 12 et 14 février 1866. Discussion de l'adresse. Opinions de M. le président Bonjean sur la question italico-romaine et sur le droit de discussion par la presse des opinions émises à la tribune
Du cadastre dans ses rapports avec la propriété foncière
Sénat. Séances des 12 et 14 février 1866. Discussion de l'adresse. Opinions de M. le président Bonjean sur la question italico-romaine et sur le droit de discussion par la presse des opinions émises à la tribune
Sénat. Séances des 12 et 14 février 1866. Discussion de l'adresse. Opinions de M. le président Bonjean sur la question italico-romaine et sur le droit de discussion par la presse des opinions émises à la tribune
Sénat. Séance du vendredi 8 juin 1866. Pétitions relatives au jardin du Luxembourg. Observations de M. le président Bonjean,...
Sénat. Séance du Vendredi 6 avril 1866. Du cadastre dans ses rapports avec la propriété foncière. Discours prononcé par M. Le président Bonjean,...
Sénat. Séance du Vendredi 2 Mars 1866. Synodes protestants. Observations présentées par M. le président Bonjean,...
Sénat. Séance du vendredi 2 mars 1866. Synodes protestants. Observations présentées par M. le président Bonjean,...
Sénat. Séance du vendredi 22 juin 1866. Rapport sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis en pays étranger, lu au Sénat le 22 juin 1866, par M. le président Bonjean,...
Discours sur les titres de noblesse, prononcé par M. Bonjean,... dans la séance du 18 mai 1858
Les Allopathes et les homéopathes devant le Sénat, discours de MM. Dumas, Bonjean et Dupin. Séance du 1er juillet 1865
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture, par M. le président Bonjean...
Sénat. Séance du samedi 1er juillet 1865. Discours sur des pétitions relatives à la médecine homoeopathique
Sénat. Question religieuse. Discours prononcé par M. le premier président Bonjean,... (Séance du 15 mars 1865.)
Sénat. Question religieuse. Discours prononcé par le premier président Bonjean,... Séance du 15 mars 1865
Sénat. Séance du samedi 1er juillet 1865. Discours sur des pétitions relatives à la médecine homoeopathique, prononcé par M. le président Bonjean,...
Sénat. Séance du 17 mars 1863. Discours sur les affaires de Pologne
Cour impériale de Riom. Installation de M. Bonjean,... premier président. Discours prononcés... par M. Salneuve,... M. Diard,... et M. Bonjean,... 7 mai 1863
Sénat. Séance du 17 mars 1863. Discours sur les affaires de Pologne, prononcé par M. Bonjean,...
Cour impériale de Riom. Installation de M. Bonjean... Discours prononcés à l'audience solennelle par M. Salneuve... M. Diard... et M. Bonjean... 7 mai 1863
Cour impériale de Riom. Installation de M. Bonjean,... Discours prononcés à l'audience solennelle par M. Salneuve,... M. Diard,... et M. Bonjean,... 7 Mai 1863
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture, rapport de M. Bonjean,...
Discours sur le pouvoir temporel des papes
Du Pouvoir temporel de la papauté, par M. Bonjean,...
Pétition n° 212 ayant pour objet de signaler des irrégularités qui auraient existé dans une instruction judiciaire dirigée contre le sieur Libri
Conservation des oiseaux, leur utilité pour l'agriculture
Sénat. Extrait du procès-verbal de la séance du 4 juin 1861. Rapport de M. Bonjean,... sur la pétition de la dame Libri
Discours de M. Bonjean,... dans la délibération sur le projet de sénatus-consulte portant modification des articles 4 et 12 du sénatus-consulte du 25 décembre 1852. Séance du 21 décembre
Extrait du "Moniteur universel" du dimanche 22 décembre 1861. Discours de M. Bonjean,... dans la délibération sur le projet de sénatus-consulte portant modification des articles 4 et 12 du sénatus-consulte du 25 décembre 1852. Séance du 21 décembre
Extrait du compte-rendu de la séance du Sénat, du 23 juin 1861 (rapport de M. Bonjean sur la conservation des oiseaux)
Discours sur les titres de noblesse prononcé par M. Bonjean...
Assemblée législative. Projet de loi tendant à ouvrir au Min. de l'Agriculture... un crédit de 65.000 fr. pour subvenir aux dépenses nécessaire à l'exécution de la loi sur les sociétés de secours mutuels, présenté par M. Bonjean, Min. de l'Agriculture. Séance du 21 janv. 1851
Socialisme et sens commun, par L.-B. Bonjean,...
Aux Électeurs... de la Seine. (Signé : L.-B. Bonjean. [Février 1850.])
Aux Électeurs de la Drôme. Compte rendu par L.-B. Bonjean, l'un des Représentants de ce département. (22 avril 1849.)
Socialisme et sens commun, par L.-B. Bonjean,...
(Profession de foi de M. Bonjean, avocat à la Cour de Cassation, candidat de la Drôme, datée du 15 mars 1848, et commençant par ces mots :) Chers concitoyens et compatriotes, des lettres parties de plusieurs points de notre département...
De la Propriété et de la prescriptibilité des îles du Rhin, par M. L.-B. Bonjean,...
De l'Inconstitutionnalité de la juridiction militaire en Algérie à l'égard des citoyens français non militaires, par M. L.-B. Bonjean,...
Chrestomathie, ou Choix de textes pour un cours élémentaire du droit privé des Romains
Traité des actions, ou Exposition historique de l'organisation judiciaire et de la procédure civile chez les Romains, par L.-B. Bonjean,... 2e édition...
Mémoire à consulter pour les colons de la Guyane française spoliés par la violation de la capitulation du 12 janvier 1809 avec le Portugal. (Signé : L.-B. Bonjean.)
De la donation entre vifs
Encyclopédie des lois
Réponse à M. Pellat, professeur de Pandectes à la Faculté de droit de Paris. (Signé : L.-B. Bonjean. Paris, 23 août 1836. Au sujet d'une exposition historique du système des actions en droit romain.)

Rédacteur (25)

Mémoire pour la Compagnie du chemin de fer d'Amiens à Boulogne contre la Compagnie du chemin de fer du Nord
Mémoire pour la Compagnie du Chemin de fer d'Amiens à Boulogne Contre la Compagnie du chemin de fer du Nord
Consultation
Consultation de MM. Bonjean, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, et Delangle, avocat à la Cour d'appel de Paris... pour les héritiers Marrast
[Consultation pour les plaignants contre Jamin et Cie
Note sur le procès inventé à la Compagnie du chemin de fer du Nord, devant le Tribunal de commerce de la Seine, par la Compagnie du chemin de fer d'Amiens à Boulogne
Notes pour Madame Morand,..., madame Clamaron,..., M. Gayvallet,..., contre MM. Jamin et Cie, entrepreneurs de messageries à Annonay
Mémoire pour M. le baron Dumoulin, demandeur, contre les sieurs Valery, Chéronnet, entrepreneur, et Delamarre, négociant, défendeurs
Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste Dumoulin, ancien officier d'ordonnance de l'Empereur, demandeur en cassation, contre le sieur Louis-Auguste Lireux, propriétaire, défendeur éventuel
Au roi en ses conseils. Mémoire en défense pour M. le comte de Calvimont, ancien pair de France... sur l'arrêté de conflit pris par M. le préfet des Landes le 16 juin 1846
Note pour M. Cheronnet en réponse à celle de M. Lireux
Défense pour Monsieur Auguste Salneuve, avocat à Riom, partie civile, intervenant ; contre les frères Jules et Louis Barse, demandeurs en cassation
Cour de cassation. Chambre criminelle. Défense pour le sieur Dulaurier, défendeur, contre le sieur Delisle, demandeur
Moyens et pièces à l'appui pour M. Dumoulin, demandeur en requête civile, contre M. Lireux, défendeur
Consultation signée de messieurs Mes Crémieux, Odilon Barrot, Colmet d'Aage père, Jollivet, avocats à la Cour royale de Paris, pour M. Dumoulin, ancien officier d'ordonnance de l'Empereur, demandeur en requête civile, contre le sieur Lireux père, ancien banquier à Rouen, aujourd'hui agent d'affaires à Paris, défendeur, par suite de la perquisition ordonnée par M. le juge d'instruction, aux domiciles des sieurs Bernage, ancien maître d'hôtel garni, commis banquier, Lireux père, agent d'affaires, Chéronnet entrepreneur de construction, et Delamarre, agent d'affaires, les pièces justificatives ci-après ont été saisies aux domiciles des sieurs Lireux, Chéronnet et Delamarre, par procès-verbal de M. le commissaire de police délégué
Pavage en bois. De Lisle contre Dulaurier. Note pour Dulaurier, appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle (7e chambre), du 26 Janvier 1843. Question d'invention
Consultation sur la plainte en contrefaçon, portée par MM. Réville et Lemale [qui ont publié, en 1840, un "Tarif commercial des douanes françaises"], contre MM. Firmin Didot, imprimeurs-libraires, à Paris
A monsieur le ministre secrétaire d'État au département des Finances
Dernier mot sur les faits relatifs à l'affaire Hoüel contre Daguier
Mémoire à consulter pour M. Daguier Houël, contre les héritiers collatéraux de M. Ch. Houël, son père adoptif
Plaidoyer de Me Moulin pour M. G. Daguier-Houel, contre 1 ° M. G. Houel, 2 ° les Sr et Se Lepage
Lireux, propriétaire, contre Dumoulin
Précis et consultation pour le sieur Dumoulin, ancien officier d'ordonnance de l'Empereur, partie civile, contre les sieurs Bernage, commis dans la maison de Banque de Perrier frères, Lireux, de Rouen, et Chéronnet, entrepreneur de constructions, en présence du ministère public
Cour de Cassation. - Chambre des requêtes. Mémoire ampliatif pour 1 ° M. Perrée,... 2 ° M. Songère,... contre M. Pourcelt...
Mémoire et consultation pour M. le chevalier Houel et ses cohéritiers, contre M. Gabriel Daguier. Demande en nullité d'une adoption faite par un prêtre

Autre (5)

Socialisme et sens commun
Socialisme et sens commun
De l'Inconstitutionnalité de la juridiction militaire en Algérie à l'égard des citoyens français non militaires
Mémoire à consulter pour les colons de la Guyane française spoliés par la violation de la capitulation du 12 janvier 1809 avec le Portugal
Les Allopathes et les homéopathes devant le Sénat. Discours... Séance du 1er juillet 1865

Documents about Louis-Bernard Bonjean (1804-1871) (8)

Livres (7)

Le président Bonjean
La vie ardente du président Bonjean
Le président Bonjean
Éloge du président Bonjean
Le président Bonjean (1804-1871)
Éloge du président Bonjean, prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le 3 décembre 1871
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Louis-Bernard Bonjean]

Images (1)

[Recueil. Photographies positives. Oeuvre de Léon Crémière]

See also (7)