Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières (1786-1862)

Bildung aus Gallica über Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières (1786-1862)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Castelnaudary (Aude), 05-01-1786
Tod : 19-07-1862
Anmerkung :
Docteur en droit. - Avocat à la Cour royale de Paris
ISNI : ISNI 0000 0000 7995 267X

Activities of Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières (1786-1862) (83)

Rédacteur (50)

Examen sommaire des textes, de la doctrine et de la jurisprudence sur le droit d'accroissement en matière de disposition testamentaire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, M. Louis-Philippe Dornier, madame Moine,... [en tout : 7] intimés, en présence de madame Légéas, aussi intimée, en réponse au mémoire de M. Auguste Dornier, appelant d'un jugement rendu par le tribunal civil de Gray, le 22 mai 1860
Rapport d'experts. Dornier-Dornier
Consultation pour M. Dessolier
Diverses lettres et pièces produites par M. Alfred Dornier ; Mme veuve Moine et M. Guillaume
Mémoire pour M. Jean-Charles, dit Alfred Dornier, Mme Veuve Moine née Dornier, et M. Emile Guillaume, appelants d'un jugement du Tribunal de Gray, du 6 avril 1852
Simples réflexions pour les membres de la Société civile des eaux et parc de Maisons-Laffitte, appelants principaux et incidemment intimés, contre les sieurs Cochard et consorts, intimés principaux et incidemment appelants
Mémoire pour MM. Cochard, Dallemagne et autres, intimés et incidemment appelants, contre la Société des eaux et parc de Maisons-Laffitte
Copie de la lettre de M. Alexandre, dit Fanfinet Dornier, à M. Gravier, sur beau-frère
Débats sur le compte et résumé de la discussion pour Madame de Roquelaure contre Mmes de Virieu et de Miramont.
Mémoire pour M. Jean-Charles-Alfred Dornier,... contre MM. Alexandre-François Dornier, Jean-Baptiste-Auguste Dornier, et ses autres cohéritiers
Rapports à la succession de madame Ve Dornier
Dernières observations pour Mme de Roquelaure, contre Mmes de Virieu et de Miramont.
Au Roi en son conseil d'état Mémoire ampliatif pour le sieur Jean-Joseph Prévost, propriétaire a Gravelines, agissant au nom et comme tuteur de la fille mineure de son frère, le sieur Henri Prévost entrepreneur de travaux publics...
Mémoire ampliatif pour le sieur Michel Fossone, imprimeur-éditeur à Versailles, demandeur, contre le sieur Jean-François Cornué,... défendeur éventuel
Jugement arbitral, du 23 juin 1843, rendu par MM. Coffinières et Lallemand, et par M. Mollot, tiers-arbitre, 1re septembre 1843, entre les héritiers Hainguerlot et M. Lecudenec, liquidateur de la faillite Vassal
Mémoire additionnel pour le sieur Dupont, défendeur, Contre les sieurs de Puyferrat, demandeurs en cassation, en présence du sieur de Sérigny
Jugement arbitral, du 26 août 1839, acquiescé par les parties, rendu par MM. Duvergier et Coffinières, entre M. Hainguerlot, Mme Ve R. Vassal, et M. Lecudenec, liquidateur de la faillite Vassal
Cour de Cassation. Chambre des Requêtes. Mémoire pour le Sr Thomas Varenne demandeur en Cassation d'un arrêt rendu par la Cour Royale d'Orléans le 13 Juillet 1839.
Note sur les faits qui démontrent que madame Périssé est sans qualité pour se dire héritière sans bénéfice d'inventaire, et que son pourvoi en règlement de juges n'est fondé sur aucun droit
Sentence arbitrale dont est appel entre M. Hainguerlot, intimé, contre 1 ° M. Lecudennec, liquidateur des créanciers Vassal, appelant, 2 ° madame veuve Vassal, aussi appelante
Liquidation Vassal
Liquidation R. Vassal. Note contenant un exposé des faits, adressée à MM. les créanciers sur la situation de cette liquidation
Précis pour madame veuve Vassal, contre le sieur Lecudenec, liquidateur de la masse R. Vassal et compagnie
Consultation pour M. Berchut [créancier], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal civil d'Issoire, contre M. de Saint-Didier, intimé [petit-fils du défunt qui lui a cédé en 1824 ses droits sur l'héritage de sa tante Melle Victoire-Rose de Rochechouard, elle-même héritière de Claude de Besse. Délibéré à Paris, le 1er mai 1834
Consultation pour M. Bouton, tailleur illettré
Consultation pour les Sieur et Dame Séguier... Contre le Sieur Pradelle-Latour Dejean.
Observations de madame la vicomtesse de Puthod, sur les pièces qu'elle a fournies contre les héritiers de J. Line
Résumé de la discussion pour la vicomtesse de Puthod, appelante, contre la dame Périssey [sic], née Line, héritière de son frère, intimée
Consultation [pour Joseph Anglade contre ses associés dans l'Entreprise des transports militaires pour le 4e corps d'armée en Espagne
Précis pour monsieur Jean-Samuel Fazy [appelant et intimé], contre le sieur Robins
Précis pour le baron Méchin, contre le sieur Brion
Conclusions motivées pour le sieur Doncker, contre le baron Dupin
Discussion de droit pour les sieurs Boubée jeune, Huré et Ledoux, ex-sous-traitans de la Compagnie chargée de la fourniture des fourrages aux troupes étrangères en 1816, intimés, contre les frères Ratisbonne, la Vve et les héritiers du sieur Fontrouge [sic], aussi sous-traitans de la même Compagnie, appelans...
Plaidoyer de Me Coffinières pour la dame de Lasagne, contre le sieur Grandjean
Cour de cassation. Section civile. Plaidoyer de M. Perdonnet, agent de change à Paris, demandeur en cassation de l'arrêt de la Cour royale de Paris, du 9 août 1823, contre M. de Tertulis, comte de Forbin-Janson, défendeur
Consultation pour M. Perdonnet, agent-de-change, intimé, contre M. le comte de Forbin-Janson, appelant
Mémoire à consulter et consultation pour M. le Comte de Forbin-Janson, contre l'arrêt de deux chambres réunies de la Cour royale de Paris, rendu le 9 août 1823
Consultation
Plaidoyer de M. Perdonnet, agent de change, contre M. le Cte de Forbin-Janson
Note pour M. Usquin en réponse aux mémoires de M. Delarivallière
Réponse de M. le comte de La Rivallière-Frauen dorf,... appelant, à la note de M. Usquin,... intimé
Appel à Sa Majesté, à ses ministres et aux Français et réimpression du Mémoire du sieur Daurimont, précédé d'une explication préliminaire sur quelques faits antérieurs. Le tout faisant suite au "Tableau des désordres de l'administration de la justice" et contenant des nouvelles preuves, surtout par une soustraction faite au sieur Selves d'une somme de 98 940 francs, par le partage commencé entre des avoués et leurs clients et par le brûlement clandestin, fait par eux d'une délégation de 54 800 francs que le sieur Daurimont devait recevoir, par J.-B. Selves. [- Mémoire pour le sieur Daurimont, docteur en chirurgie, demandeur, tant en principal qu'en garantie ; contre les sieurs Burgraf et Bosset, anciens fournisseurs, défendeurs à l'action principale ; contre Me Bourdon et Me Lefèvre-Daumale [sic] avoués, défendeurs à l'action principale ; et le sieur Herbelin, jeune, ancien notaire, défendeur en garantie ; en présence des sieurs et dame Selves, parties intervenantes ; en présence de M. le Procureur du Roi
Précis pour les éditeurs du Journal de Paris, intimés, contre M. le comte Roederer et le sieur Legras, appelants.
Réponse aux mémoires et plaidoyers contre M. le comte de Forbin-Janson
Cour royale. 2e Chambre. Arrêt à prononcer. Observations pour l'héritière bénéficiaire Line contre Mme de Puthod
Conclusions motivées pour M. Perdonnet, agent-de-change, intimé, contre M. le comte de Forbin-Janson, appelant
Résumé de Mme de Lasagne, contre l'avoué Grandjean
Hainguerlot contre Lecudenec et veuve Vassal
Réponse de M. Usquin, à un troisième imprimé qui vient d'être distribué par M. Delarivallière
Un mot pour le sieur Selves ; contre les sieurs Burgraf, Boudon [sic], Nancey et Lefebvre-d'Aumale

Auteur du texte (28)

Les Institutions judiciaires mises à la portée des gens du monde, dans le but de diminuer le nombre et la durée des procès, par A.-S.-G. Coffinières,...
Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier. (Par A.-S.-G. Coffinières.)
Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier. (Par A.-S.-G. Coffinières.)
Éléments de notre organisation gouvernementale, administrative et judiciaire, par M. Coffinières,...
A mes Concitoyens... de Seine-et-Oise. (Signé : Coffinières. [20 mars 1848.])
Études sur le budget et spécialement sur l'impôt foncier, par A.-S.-G. Coffinières,...
Études sur le budget et spécialement sur l'impôt foncier
A mes Concitoyens... de Seine-et-Oise. (Signé : Coffinières. [10 mars 1848])
Rapport sur le système cellulaire, par M. Coffinières,...
Note relative à des chemins nouveaux, économiques et à grande vitesse, présentée à M. le ministre des Travaux publics, le 10 mars 1842. (Signé : Coffinières.)
A MM. les électeurs de Castelnaudary. Paris, le 4 février 1839. (Signé : Coffinières, avocat)
A MM. les électeurs de l'arrondissement de Castelnaudary. Paris, le 4 février 1839
De l'usurpation des fonctions des agens de change, et de quelques abus dans la négociation des lettres de change et effets de commerce
Observations sur le rétablissement du divorce et le projet de loi présenté à la Chambre des Députés, dans la séance du 26 novembre 1831, par M. Coffinières,...
De l'usurpation des fonctions des agents de change, et de quelques abus dans la négociation des lettres de change et effets de commerce
Examen du nouveau projet de loi sur la contrainte par corps, présenté à la Chambre des Pairs, le 31 mars 1829, par Me Coffinières,...
Traité de la liberté individuelle
Nouvelles observations sur le projet de loi relatif à la presse périodique, considéré dans son ensemble et dans chacun de ses articles
Examen du projet de loi sur la presse périodique
Traité des actes de l'état civil... par MM. Henri Majorel,... et Coffinières,...
De la Bourse, et des spéculations sur les effets publics
Observations sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, par M. C., avocat à la Cour royale (A.-S.-G. Coffinières)
Buonaparte peint par lui-même dans sa carrière militaire et politique, par M. C***, avocat à la Cour royale de Paris (A.-S.-G. Coffinières)
Jurisprudence des cours souveraines sur la procédure
Le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'État... par A.-S.-G. Coffinières,...
Analyse des Novelles de Justinien, conférées avec l'ancien droit français et le Code Napoléon... par M. A. Coffinières
Mémoire pour la Compagnie du nouveau quartier Poissonnière. (Signé : Coffinières.)
Examen des écrits publiés sur la proposition de M. Harlé fils, par M. Coffinières,... (1839.)

Autre (3)

Éléments de notre organisation gouvernementale administrative et judiciaire
Observations sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse
Buonaparte peint par lui-même dans sa carrière militaire et politique

Collaborateur (1)

Consultation sur l'élection de M. de Bully, député du Nord

See also (3)