Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1865)

Bildung aus Gallica über Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1865)
Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Paris (France), 08-05-1789
Tod : 28-08-1865
Anmerkung :
Avocat à la Cour royale de Paris
Andere Namen : Jean-Baptiste-César Coin- Delisle (1789-1865)
Jean-Baptiste-César Coindelisle (1789-1865)
ISNI : ISNI 0000 0000 6123 7029

Activities of Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1865) (52)

Rédacteur (35)

Mémoire pour M. Sorel, appelant, contre 1 ° M. Lépinois, intimé 2 ° M. Achille Verlon... 3 ° M. Charles Verlon... 4 ° M. Anatole Verlon...
Consultation pour M. le marquis de Chamoy
Question de majorat. Succession de M. le marquis Hippolyte de Chamoy. Note à consulter
Affaire Boulay contre les époux Pisier et M. Mercier. Consultation de Me Coin-Delisle
Mémoire à consulter et consultations de MM. Bugnet, Hébert, Coin-Delisle, Pervinquière, Bourbeau et de Vatimesnil pour Mme Veuve Louis Tonnellé, née Riffault,... contre Mme veuve Tonnellé, mère, M. Henri Tonnellé, Mme Follin, née Thomas, et M. Follin...
Mémoire à consulter pour M. Romain de Prandière légataire universel de M. Georges-Victor Jovin Bouchard, contre ses co-légataires universels MM. Royet Vernadet et Fénéon
Procès entre les légataires Jovin-Bouchard. Quelques observations de M. Fénéon sur le factum de MM. Escoffier et Deprandière
Précis pour M. Romain de Prandière, légataire universel de M. Jovin Bouchard, demandeur, contre ses colégataires MM. Royet-Vernadet et M. Fénéon,... défendeurs
Tribunal civil de la Seine. 5e chambre. Mémoire consultatif pour monsieur et Madame Tesnière contre la compagnie du chemin de fer de Lyon et contre M. et Madame Broc, dits Saignol.
Consultation pour M. le baron de Marguerit,... appelant, contre Mme de Suze, assistée de son mari, intimée
Note à consulter pour M. François Meurdra, négociant au Havre.
M. Londe contre M. Chamonard
Observations sur le jugement rendu à la Nouvelle-Orléans dans l'affaire du testament de M. Mac-Donogh
Adhésion de M. Duvergier,...
Consultation pour les héritiers de M. Mac Donogh contre les villes de la Nouvelle Orléans [Louisiane] et de Baltimore [, Maryland, légataires universelles, sous certaines conditions] et les états de la Louisiane et du Maryland
Résumé rapide des principes et des faits de la cause pour les héritiers bénéficiaires de M. le maréchal Clauzel, et M. Vanhuffel, administrateur de la succession, appelants, contre MM. Javal et Cie, intimés
Consultation pour la commune de Meudon par Me Coin Delisle,...
Cour d'appel de Paris. Première chambre... ; Consultation pour M. et Mme Lahirigoyen contre M. Dubois, ès-noms
Addition à la consultation du 20 février 1850. Affaire Avrial frères [négociants] contre Ransan [gérant de leur succursale du Hâvre. Voulant retirer à Ransan les pouvoirs de la maison du Hâvre, les frères Avrial confient leur litige à des arbitres dont ils attaquent la sentence arbitrale
Note à consulter pour MM. Avrial frères (de Paris) [négociants] contre M. Ransan (de Porto) [gérant de leur succursale du Hâvre. Voulant retirer à Ransan les pouvoirs de la maison du Hâvre, les frères Avrial confient leur litige à des arbitres dont ils attaquent la sentence arbitrale
Consultation pour Madame Veuve Pierre Destombes contre les syndics Vasseur et Malgontier
Consultation pour les syndics Prave contre MM. Chastel-Valioud et Cie (Signé : Coin-Delisle ; [17 février 1847])
Consultation pour le sieur Alexandre Andorre, avocat, et demoiselle Elma Alexandre Andorre (d'Albi), contre les sieurs Chaffary et autres
Observations pour le sieur Bollen, contre le sieur Saint-Etienne
Précis pour le sieur Bollen, serrurier à Maison-sur-Seine, intimé, contre le sieur Saint-Etienne, ingénieur-mécanicien à Paris, appelant
Encore un mot pour le sieur Bollen, contre le sieur Saint-Etienne
Mémoire pour le sieur Delamotte, appelant d'un jugement de M. le Juge de paix du XIIe arrondissement de Paris, qui le condamne comme contrefacteur des mamelons artificiels, "en ce qui concerne l'idée de séchage", contre le sieur Breton et la dame, son épouse, elle, se prétendant brevetée, intimés
Précis pour le sieur Bourard, propriétaire à Paris, appelant ; contre le sieur Cottenest, légataire universel du sieur Batteux, ancien agent d'affaires à Paris [, décédé en 1826] ; le sieur Varlet-Berleux, se disant créancier dudit sieur Batteux ; et le sieur Delaby, huissier à Vervins [Aisne], se disant syndic de la faillite dudit sieur Batteux, intimés
Précis pour le sieur Julien appelant contre Mme Hémart, maîtresse de pension, se disant en état de faillite, et M. Son mari, pour la validité de la procédure, et encore contre les syndics de la prétendue faillite de Mme Hémart
Précis pour le sieur James, intimé, contre M. le procureur-général, appelant, et le sieur Touquet,... partie civile
Arrêt de la Cour royale de Paris, [prononcée le 18 juin 1828.] qui condamne à la prison et à l'amende le nommé James fils aîné, commis libraire, Convaincu de détournement d'effets mobiliers et marchandises au préjudice du Colonel Touquet
Précis pour Pierre-Antoine Fieffé, carrier à Nanterre, appelant, contre le sieur Jacques-Pierre Mevrel, carrier au même lieu, intimé
Séance du 19 Octobre 1827. A MM. les Membres composant la Chambre de Discipline des Huissiers du Département de la Seine.
Cour royale de Paris. 2me chambre. Mémoire à consulter pour M. Desprez, directeur de la Cie Sécurité, à Paris, contre M. le Ministre de la guerre
Mémoire à consulter (traduit de l'Italien) et consultation. Affaire de la succession de feu Joseph Querni-Ferrari, pendante devant le Tribunal de révision de Parme (Italie)

Auteur du texte (17)

Cautions des contraignables par corps en matière civile et commerciale et donneurs d'aval, étude sur l'application de la contrainte par corps, suivie d'un appendice sur les avals de garantie, par M. Coin-Delisle,...
Tables analytiques de la "Revue de législation" et de la "Revue critique de législation et de jurisprudence"
Donations et testaments
Assurances contre les chances du sort. Consultation de Me Coin-Delisle,...
Observations sur le jugement rendu à la nouvelle-Orléans dans l'affaire du testament de M. Mac-Donogh. (Signé : Coin-Delisle... Duranton, etc)
Limite du droit de rétention, par l'enfant donataire renonçant
Jouissance et privation des droits civils
Actes de l'état-civil
Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps
Commentaire analytique du Code civil. Livre III, titre II. Donations et testaments. Par M. Coin-Delisle,...
Commentaire analytique du Code civil. Livre Ier, titre Ier. Jouissance et privation des droits civils. Par M. Coin-Delisle,...
Commentaire analytique du Code civil. Livre Ier, titre II. Actes de l'état-civil. Par MM. Coin-Delisle et Royer,...
Commentaire analytique du Code civil. Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps. Par M. Coin-Delisle,...
Loi sur la pêche fluviale, expliquée par la discussion législative et par ses rapports avec le code forestier
Rapport fait en tenue générale, le 10° jour du 4° mois de l'an 5829, au nom du comité de la loge des FF @ unis intimes, par le F @ Coin-Delisle, sur la question de savoir si un journal maçonnique peut être utile ou nuisible à l'ordre
Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution, avec une concordance des articles du Code et de l'ordonnance, et une conférence des lois abrogées ou subsistantes nécessaires à l'interprétation du nouveau code, par MM. Coin-Delisle et Frédérich...
[Note et Consultation relatives au refus de Verdi de Laisser représenter ses ouvrages sur le Théâtre Italien de Paris. Signé Coin-Delisle, 2 août 1856]

See also (4)