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  • Elégies

    Description matérielle : In-8°
    Édition : Paris : imp. de J. Didot aîné , 1824
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33363428r]
  • Compte rendu au conseil du département de Paris, par M. Pastoret, procureur général syndic, le 28 avril 1791

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Édition : Paris : Ballard , 1791
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36306809g]
  • Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820

    Description matérielle : 3 vol. in-4 °
    Description : Note : Le tome 1er est seul de l'Imprimerie Royale, les tom. 2 et 3 sont de l'imprimerie de P. Didot. - On trouve en tête du tome 2 deux planches contenant, la 1re le portrait des accusés, la 2e une vue intérieure de la chambre des pairs formée en cour judiciaire. - Ce recueil contient :
    Édition : Paris : Impr. Royale , 1821
    Autre : Odilon Barrot (1791-1873), François Drojat (1795-18..), Philippe Dupin (1795-1846), Louis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de Rumilly (1792-1884), Jean-Baptiste-Nicolas Parquin, Emmanuel Pastoret (1755-1840), Charles-Ignace Peyronnet (comte de, 1778-1854)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36315534t]
  • Des moyens mis en usage par Henri IV pour s'assurer la couronne, et pacifier la France au sortir des troubles civils

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Delaunay , 1816. 2e éd.
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362872202]
  • Des moyens mis en usage par Henri IV pour s'assurer la couronne, et pacifier la France au sortir des troubles civils

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Delaunay , 1815
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36287219v]
  • Discours de M. Roussineau, curé de la Basse-Sainte-Chapelle, électeur, prononcé à l'assemblée électorale le 28 décembre 1790, relativement à la prestation du serment civique du clergé...

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : de l'imprimerie de l'assemblée électorale , 1791
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36340271m]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours par Emm. Pastoret, sur les associations ou réunions s'occupant d'objets politiques. Séance du 4 thermidor an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , thermidor an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355615n]
  • Discours prononcé après la prestation de serment des électeurs de la section des Champs-Élysées, par M. Pastoret,... l'un des électeurs, le 17 octobre 1790

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. Nationale , 1790
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36307080w]
  • Discours prononcé, le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'assemblée électorale, en proclamant curé de Saint-Sulpice M. Poiret, assistant général de la congrégation de l'Oratoire et supérieur de la maison de Paris

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : de l'imprimerie de l'assemblée électorale , 1791
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36340476w]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Emmanuel Pastoret sur la liberté des cultes et de leurs ministres. Séance du 26 messidor an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , thermidor an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355583v]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur la liberté de la presse, par Emm. Pastoret. Prononcé le 23 ventôse an IV de la république

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , ventôse an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363545708]
  • Discours sur la liberté de la presse, prononcés à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, dans les séances des 23 et 24 ventôse an IV de la république

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Chanson , 1814
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : François-Antoine de Boissy d'Anglas (1756-1826), Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363545739]
  • Discours sur la liberté de la presse, prononcés à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, dans les séances des 23 et 24 ventôse an IV de la république

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Chanson , 1814
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : François-Antoine de Boissy d'Anglas (1756-1826), Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354572z]
  • Extrait des registres de l'assemblée électorale du département de Paris, du 7 janvier 1791. Discours prononcé à l'assemblée par M. Thomeret, curé de Noisy-le-Sec, électeur du canton de Pantin, membre de la députation

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : On trouve page 5 : "Réponse de" M. Pastoret, "président"
    Édition : Paris : Impr. de l'assemblée électorale , 1791
    Auteur du texte : Jacques Thommeret (1754-1794)
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363048702]
  • Institut de France. Funérailles de M. Anquetil

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : Discours de M. Pastoret
    Édition : (Paris,) : impr. de Baudouin , (s. d.,)
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36407402c]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre d'Emm. Pastoret sur l'état actuel de nos rapports politiques et commerciaux avec les États-Unis de l'Amérique septentrionale. Séance du 2 messidor an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , messidor an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355492j]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Emmanuel Pastoret. Séance du 17 pluviôse an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Sur la manière de juger les prévenus de la conspiration de Grenelle
    Édition : Paris : Impr. nationale , pluviôse an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355143h]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Emm. Pastoret pour la veuve de Bailly. Séance du 18 frimaire an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , frimaire an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363550348]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Emm. Pastoret sur les lois du 20 fructidor an III et 2 vendémiaire an IV. Séance du 9 prairial an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , prairial an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363554242]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les prisons, par Emmanuel Pastoret. Séance du 24 thermidor an IV

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , thermidor an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354807b]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret concernant la successibilité des enfants naturels. Séance du 24 nivôse an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , nivôse an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355098h]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret sur la question intentionnelle dans les jugements criminels. Séance du 16 vendémiaire an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , vendémiaire an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354925j]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret sur le Rapport de la commission chargée d'examiner la pétition des défenseurs officieux des prévenus traduits devant le conseil de guerre de la dix-septième division militaire. Séance du 2 germinal an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , germinal an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363552533]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Emml Pastoret sur le Rapport de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif relativement au remplacement des juges et à la formation des administrations municipales ; prononcée dans la séance du 13 frimaire an IV

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , frimaire an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354448t]
  • Ordonnances des Rois de France de la 3e Race, recueillies par ordre chronologique, avec des renvois des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte et cinq tables. - Recueil commencé par de Laurière et continué par Secousse Vilevault de Bréquigny et Pastoret

    Description matérielle : 22 vol. in-fol.
    Édition : Paris : imprimerie Royale , 1723-1814-1849
    Autre : Louis George Oudard Feudrix de Bréquigny (1714-1795), Eusèbe de Laurière (1659-1728), Emmanuel Pastoret (1755-1840), Denis-François Secousse (1691-1754)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39372437h]
  • Corps législatif. Projets de résolution proposés au Conseil des Cinq-Cents

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Sur les radiations d'émigrés
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , pluviôse an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354529t]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission de la classification et de la révision des lois, par Emmanuel Pastoret sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage, et sur quelques erreurs ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales. Séance du 25 pluviôse, l'an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , ventôse an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355155h]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Emm. Pastoret, au nom de la commission d'instruction publique, sur un mode provisoire d'examen pour les officiers de santé. Séance du 16 thermidor an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , thermidor an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355658x]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Emm. Pastoret, sur les tentatives de crimes. Séance du 5 floréal an IVe

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , floréal an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363546351]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Emm. Pastoret sur l'exercice du droit de cité pour les descendants des religionnaires fugitifs rentrant en France. Séance du 21 frimaire an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , frimaire an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355041j]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la calomnie fait, au nom de la commission de la classification et de la révision des lois, par Emm. Pastoret. Séance du 8 brumaire an V

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , brumaire an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354961d]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la violation des sépultures et des tombeaux, fait au nom de la commission de la classification et de la révision des lois, par Emm. Pastoret, séance du 26 prairial, l'an IV

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , floréal an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363547328]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les déclarations opposées de plusieurs jurys sur le même fait, par Emmanuel Pastoret. Séance du 10 messidor an IV

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , messidor an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363547490]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse d'Emm. Pastoret, président du Conseil des Cinq-Cents, à l'Institut national des sciences et des arts. Séance du 1er jour complémentaire an IV

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , 4e jour complémentaire an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36354893r]
  • République française. Liberté, égalité, fraternité. Statuts du Club démocratique central. (Signé : Les membres du comité directeur, Pastoret, avocat, président, etc. [6 mai.])

    Description matérielle : In-fol. plano
    Édition : Draguignan : Impr. de H. Bernard , 1848
    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36324329n]
  • Statuts du Club démocratique central

    Autre : Emmanuel Pastoret (1755-1840)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb325107041]
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