Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856)

Image from Gallica about Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 26-04-1769
Death : Paris, 13-06-1856
Note :
Député de l'Oise de 1815 à 1816 et de 1820 à 1823, Pair de France en 1823. - Capitaine de cavalerie en 1789. - Chevalier de Saint-Louis en 1814
Variants of the name : Florian de Kergorlay (1769-1856)
Comte de Kergorlay (1769-1856)
ISNI : ISNI 0000 0000 2712 0361

Activities of Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) (101)

Auteur du texte (87)

A MM. les électeurs de l'arrondissement de Saint-Lo (25 février 1852)
Rapport fait au conseil général de la Manche
Fragment historique, par le Cte Florian de Kergorlay. Juin 1842
Défense de M. le comte Florian de Kergorlay, prononcée à la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834
Discours de M. le comte Florian de Kergorlay, prononcé devant la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834
Réponse du Cte F. de Kergorlay à un libelle calomnieux, inséré contre lui au "Moniteur" du 9 mai 1832 par l'autorité du ministre de la Guerre
Réponse du comte F. de Kergorlay à un libelle calomnieux inséré contre lui au "Moniteur" du 9 mai 1832, par l'autorité du ministre de la guerre. (24 août.)
Procès de M. le comte Florian de Kergorlay, à la cour des pairs
Procès de M. le Cte Florian de Kergorlay à la Cour des pairs [publié par le Cte F. de Kergorlay]
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1828. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la presse périodique
Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1828. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay sur l'article 1er du projet de loi relatif aux listes électorales
Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1828. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay sur le projet de loi relatif à l'interprétation des lois
Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1828. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay sur l'article 13 du projet de loi relatif aux listes électorales
Observations de M. le Cte de Kergorlay,... sur un article du budget de 1828, partie des recettes
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay sur la résolution de la Chambre des Députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées
Chambre des députés. Réponse de M. le Cte de Kergorlay,... au discours de M. le Gal Cte de Montmarie, prononcé à la tribune de la Chambre des députés le 30 mai et inséré dans le "Moniteur" du 1er juin. (3 juin 1827)
Discours de M. le Cte de Kergorlay, sur la répartition du fonds commun à tous les départements. Session de 1826
Des Projets de loi sur la septennalité et sur la réduction des rentes, par M. le Cte Florian de Kergorlay,...
Des Projets de loi sur la septennalité...
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur la proposition de M. le Cte de La Bourdonnaye, relative à l'exclusion de M. Manuel. Session de 1823. [4 mars 1823.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session, prononcée dans le comité secret du 8 février 1823. Session de 1823
Opinion de M. le Comte de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet d'adresse en réponse au discours du roi à l'ouverture de la Session, prononcée dans le comité secret du 8 février 1823
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur la proposition de M. le Comte de la Bourdonnaye, relative à l'expulsion de M. Manuel
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres
Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à la dotation des Chambres. Session de 1823. [22 mars 1823.]
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, déouté de l'Oise, sur l'article additionnel proposé par la commission des Comptes à la suite du projet de loi relatif aux suppléments de crédits demandés sur le budget de 1820
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse prononcée dans la séance du 24 janvier 1822
Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'article additionnel proposé par la commission des comptes à la suite du projet de loi relatif aux supplémens de crédits demandés sur le budget de 1820. Session de 1821. [9 mars 1822.]
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'article 1° du projet de loi relatif aux dotations, amendé par la commission et sous-amendé par M. Benjamin Constant. Prononcée en partie dans la séance du 29 mai 1821
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif aux donations prononcée dans la séance du 23 mai 1821
Opinion de M. le Comte de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relative à la censure des journaux. Session de 1820
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques. Session de 1820
Du Droit de pétition, par L.-F.-P. de Kergorlay
Correspondance entre un Breton et un de ses compatriotes connu par de grands succès littéraires [Chateaubriand]. [Par L.-F.-P. de Kergorlay.]
Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le rapport fait par M. de Trinquelague, sur la proposition de M. le Vte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation de la mort de Louis XVI
Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé
Développemens de la proposition de M. de Kergorlay,... prise en considération par la Chambre des Députés, dans son comité secret du 22 mars 1816, sur la responsabilité des ministres, prononcés dans le même comité secret
Opinion de M. de Kergorlay, député du département de l'Oise, sur le projet de loi relatif à l'amnistie
Rapport fait au nom de la commission centrale par M. de Kergorlay,... sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle et du système d'amélioration confié à la sagesse du Roi. [19 avril 1816.]
Des lois existantes, et du décret du 9 mai 1815
Discours prononcé le 14 août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne
Discours prononcé le 14 Août 1815, à l'ouverture de la session du collège électoral d'arrondissement de Compiègne...
Lettre du comte F. de Kergorlay à M. le ministre de la Guerre, président du Conseil des ministres. [8 mai 1833. Sur la détention arbitraire et la prétendue grossesse de la duchesse de Berry.]
Lettre du Cte F. de Kergorlay à M. le ministre de la Guerre, président du Conseil des ministres. [8 mai 1833. Sur la détention arbitraire et la prétendue grossesse de la duchesse de Berry.]
Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergorlay sur l'acte intitulé : Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815. [28 avril 1815.]
A MM. les membres du Gouvernement provisoire [contre la proclamation anticipée de la République. Signé : L.-F.-P. de Kergorlay. 10 mars 1848]
Avis aux ouvriers, extrait du journal ministériel des Débats du 8 décembre 1831 [signé : le Cte Florian de Kergorlay]
Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à l'amnistie. [6 janvier 1816.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'amendement voté par la Chambre des Pairs et consenti par le Roi, à l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse. Session de 1821. [23 mars 1822.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur la proposition de M. le général Donnadieu, tendant à obtenir une loi qui soumettrait à un jugement la privation des grades et des traitemens militaires. [17 février 1821.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'art. Ier du projet de loi relatif aux dotations, amendé par la commission et sous-amendé par M. Benjamin Constant, prononcée (en partie) dans la séance du 29 mai 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à la censure des journaux. Session de 1820. [9 juillet 1821.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse, prononcée dans la séance du 24 janvier 1822
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif aux dotations, prononcée dans la séance du 23 mai 1821
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques. Session de 1820. [21 mai 1821.]
Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur procès-verbal ["sic"] du 10 février 1821 lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le garde des ceaux. [12 février 1821.]
Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay,... sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé. Séance du 19 avril 1816
Chambre des Députés. Rapport [-Suite au Rapport] fait au nom de la commission centrale par M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur la proposition de M. Sirieys de Mayrinhac, relative à l'article 21 du Règlement de la Chambre. Séance du 3 [et du 12] avril 1821
Chambre des Députés. Session de 1821 ["sic pour" 1822]. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur le projet de loi concernant les canaux... Séance du 5 juillet 1822
Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur les sept derniers articles du projet de loi concernant les canaux... Séance du 10 juillet 1822
Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur l'École polytechnique, chapitre X du budget du ministère de l'Intérieur (constructions et bâtimens d'intérêt général)... Séance du 9 avril 1823
Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur les réductions proposées par la commission sur les budgets des ministères de la Guerre et de la Marine. Séance du 11 avril 1823
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 14 avril 1825. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires,...
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 18 avril 1825. Développements d'un amendement proposé par M. le Cte de Kergorlay à l'article 1er du projet de loi d'indemnité
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 25 avril 1825. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la dette publique et l'amortissement
Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1827. Développemens d'un article additionnel proposé par M. le Cte de Kergorlay au projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Chambre des Pairs. Séance du 10 mars 1827. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif au tarif de la poste aux lettres
Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1827. Discours de M. le Cte de Kergorlay à l'appui de l'article additionnel par lui proposé au projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Chambre des Pairs. Séance du 17 février 1827. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi tendant à dispenser le trésor royal de donner caution dans le cas prévu par les articles 2185 du Code civil et 832 du Code de procédure civile
Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1826. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de la loi relatif aux successions et aux substitutions
Chambre des Pairs. Séance du 20 avril 1826. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité stipulée en faveur des colons de Saint-Domingue
Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1827. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Opinion de M. le Cte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et dépenses de 1827
Défense de M. le Cte Florian de Kergorlay, prononcée à la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834
Développemens de la proposition de M. de Kergorlay,... prise en considération par la Chambre des Députés, dans son comité secret du 22 mars 1816, sur la responsabilité des ministres, prononcés dans le même comité secret
Discours de M. le comte de Kergorlay, prononcé le 13 février, à l'audience de la cour d'assises de la Seine, présidence de M. Dupuy
Discours de M. le Cte de Kergorlay, prononcé le 13 février [1834] à l'audience de la cour d'assises de la Seine...
Discours de M. le Cte Florian de Kergorlay, prononcé devant la cour d'assises de la Seine le 13 février 1834
Extrait de "l'Écho français" du 24 mai 1842. [Lettres du Cte F. de Kergorlay au rédacteur en chef de "l'Écho français", des 24 avril et 23 mai 1842, sur la part que le parti légitimiste prendra aux élections.]
Chambre des députés. Opinion de M. de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à l'amnistie
Opinion de M. le Comte de Kergorlay, député de la Manche, relative au projet de loi sur la censure
Opinion de M. le Comte de Kergorlay sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur l'amendement, voté par la chambre des Pairs et consenti par le roi à l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le procès-verbal du 10 février 1821, lu dans la séance du 12 et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance contre M. le Garde des Sceaux
Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur proposition de M. le général Donnadieu, tendant à obtenir une loi qui soumettrait à un jugement la privation des grades et des traitements militaires
Opinion de M. le Cte de Kergorlay, contre la proposition de M. le Cte de La Bourdonnaye
Le Salut de la France au 22 juin 1815, par L.-F.-P. de Kergorlay

Auteur de lettres (1)

Lettre de M. le comte de Kergorlay, pair de France, démissionnaire par refus de serment, à M. le ministre de la guerre, président du conseil des ministres

Autre (13)

Extrait de "l'Écho français" du 24 mai 1842
Fragment historique, par le Cte Florian de Kergorlay. Juin 1842
Des projets de loi sur la septennalité et sur la réduction des rentes
Du droit de pétition
Développements de la proposition de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prise en considération par la Chambre des Députés, dans son comité secret du 22 mars 1816, sur la responsabilité des ministres, prononcés dans le même comité secret
Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay, député... de l'Oise, prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le Rapport fait par M. de Trinquelague sur la proposition de M. le vicomte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation de la mort de Louis XVI
Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac relative au clergé
Rapport fait, au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle, et du système d'amélioration confié à la sagesse du roi. (19 avril 1816.)
Le salut de la France, au 22 juin 1815
Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergolay, sur l'acte intitulé : "Acte additionnel aux constitutions de l'empire", en date du 22 avril 1815. (28 avril.)
A MM. les membres du gouvernement provisoire. (Signé : L.-F.-P. de Kergorlay. [10 mars.])
Lettre du comte F. de Kergorlay à M. le ministre de la guerre, président du conseil des ministres. (8 mai.)
Chambre des députés, session de 1825. Opinion de M. le Cte De Kergorlay, sur le projet de loi d'indemnités etc... et amendements sur l'article deuxième

See also (7)