Edmond-Sébastien Archdeacon (1864-1906)

Image from Gallica about Edmond-Sébastien Archdeacon (1864-1906)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 24-12-1864
Death : Paris, 20-02-1906
Note :
Propriétaire terrien. - Homme politique. - Député de Paris (1902-1906)
ISNI : ISNI 0000 0000 0447 6146

Activities of Edmond-Sébastien Archdeacon (1864-1906) (12)

Auteur du texte (11)

Proposition de loi tendant à modifier l'article 4 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention... présentée par M. Edmond Archdeacon,... (3 mars 1905.)
Action libérale populaire de Grenoble. Chambre des députés, séance des vendredis 17 et 24 juin 1904. Discussion de l'interpellation de M. Prache sur les raisons qui empêchent le gouvernement d'exiger des Loges et fédérations maçonniques le dépôt légal de leurs imprimés et écrits périodiques, le paiement des taxes que les lois fiscales mettent à leur charge et le respect des dispostions de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association
Proposition de loi tendant à réglementer l'industrie des banquiers, changeurs, coulissiers, et en général, de toute personne faisant appel à l'épargne et au crédit publics... présentée par M. Edmond Archdeacon,... (21 mars 1904.)
Proposition de loi tendant à règlementer l'industrie des banquiers, changeurs, coulissiers, et, en général, de toute personne faisant appel à l'épargne et au crédit publics... par M. Edmond Archdeacon,...
Projet de résolution tendant à la suppression de toutes les décorations, présenté par M. Archdeacon,... (24 décembre 1904.)
Projet de résolution tendant à modifier le réglement de la chambre (Pointage des députés présents. - Vote personnel. - Indemnité parlementaire), présenté par MM. Edmond Archdeacon, Comte de Pomereu, Cachet, marquis de La Ferronnays, Jules Auffray, etc. etc.,... (Nota. - Ce document n'a pas été imprimé. [23 juin 1902.])
Proposition de loi tendant à généraliser l'application de la loi du 11 juin 1896 en l'étendant des halles centrales aux marchés similaires, notamment à ceux de la Villette et de Vaugirard, présentée par M. Archdeacon,... (8 juillet 1902.)
Proposition de loi tendant à modifier l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 sur les courses de chevaux, présentée par M. Edmond Archdeacon,... (24 octobre 1902.)
Cantons de Tonnerre et de Cruzy. A propos du non accord de la subvention agricole pour 1891. (Par Edmond Archdeacon)
Observations. - [1]
Observations de la compagnie des Quatre-Canaux sur le projet de loi relatif au rachat des actions de jouissance des canaux. (Signé : Archdeacon, Torras, S. A. Costaz)

Autre (1)

Action libérale populaire de Grenoble... Chambre des députés... Discussion de l'interpellation de M. Prache sur les raisons qui empêchent le gouvernement d'exiger des Loges et fédérations maçonniques le dépôt légal de leurs imprimés... Discours in extenso

Documents about Edmond-Sébastien Archdeacon (1864-1906) (1)

Images (1)

[Edmond Archdeacon]

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