Jean-Baptiste Chanu (1794-1879)

Image from Gallica about Jean-Baptiste Chanu (1794-1879)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Capelle-les-Grands (Eure), 09-06-1794
Death : Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime), 03-03-1879
Note :
Homme de loi à Elbeuf (Seine-Maritime)
ISNI : ISNI 0000 0004 5950 0616

Activities of Jean-Baptiste Chanu (1794-1879) (27)

Auteur du texte (25)

La Surenchère sur vente volontaire, capacité, officiers ministériels, la spéculation, enfin anecdotes et lois, par J.-B. Chanu...
La Loi du 23 mars 1855 mise en harmonie avec la loi du 21 mai 1858. La Folle enchère, la spéculation, par J.-B. Chanu
Le Guide du locateur et du locataire, par J.-B. Chanu, jurisconsulte
L'Interprétation des articles 1498, 1499 et 1581, C. N., par J.-B. Chanu,...
La Saisie-arrêt non suivie de demande en validité, par J.-B. Chanu,...
Le Tiers-détenteur exproprié, par J.-B. Chanu
Agréé. Demande de frais et honoraires. Tribunal de commerce. Incompétence, tarif, taxe (art. 442, C. de p., et 424 et 414), par J.-B. Chanu
Le Commentaire des articles 1329 et 1330 du code Napoléon et des articles 14, 17 du Code de commerce, par J.-B. Chanu
Le Commentaire des articles 427 et 429, Code de procédure, et de l'article 12, Code de commerce, par J.-B. Chanu. Arbitres, experts, avis, rapports, comptables
Le Fol-enchéri, par J.-B. Chanu : jurisprudence, doctrine, délibérations et instructions administratives, solutions
Questions dotales, par J.-B. Chanu
Candidature de J.-B. Chanu, et MM. les électeurs de la deuxième circonscription électorale de Rouen (Cantons d'Elbeuf-sur-Seine, Duclair, Maromme, Pavilly et Caudebec-en-Caux). [26 février 1852]
Candidature de J.-B. Chanu. A MM. les électeurs de la 2e circonscription électorale de Rouen, cantons d'Elbeuf-sur-Seine, Duclair, Maromme, Pavilly et Caudebec-en-Caux. (26 février 1852.)
Tarif des commissaires priseurs, par J.-B. Chanu
Le Tarif du protêt, ou l'Explication de l'art. 65, § 3 et 4, du tarif du 16 février 1807... par J.-B. Chanu,...
L'Avocat du peuple
Extrait et supplément aux nouveaux poids et mesures à l'usage du peuple, par J.-B. Chanu
Les Nouveaux poids et mesures à l'usage du peuple... par J.-B. Chanu
De la direction des aérostats
Le Formulaire des actes les plus usités, suivi de leurs droits d'enregistrement et du tarif hypothécaire, par J.-B. Chanu
Le Tarif du notariat de Rouen, par lui arrêté le 16 mai 1821, suivi d'une notice, par J.-B. Chanu...
La Taxe du notariat, ou le Tarif du 16 février 1807, expliqué dans son chapitre VII... par J.-B. Chanu. 2e édition revue et corrigée
Le Notaire des gens de la campagne, ou Traité contenant les devoirs des notaires, la taxe de tous leurs actes, le mode de procéder à cette taxe... par J.-B. Chanu
Notice sur Chanu, par J.-B. Chanu
Le Plaideur rural, par J.-B. Chanu. 1839

Rédacteur (1)

Notice sur l'agrément de Chanu [révoqué de sa charge d'agréé à Gournay-en-Bray, Seine-Maritime et expulsé de sa propriété] et ses suites, par J.-B. Chanu

Autre (1)

Notice sur Chanu

See also (3)