Alfred Daviel (1800-1856)

Image from Gallica about Alfred Daviel (1800-1856)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Évreux (Eure), 03-03-1800
Death : 12-06-1856
Note :
Avocat
ISNI : ISNI 0000 0001 0676 523X

Activities of Alfred Daviel (1800-1856) (22)

Auteur du texte (17)

Cour impériale de Rouen (audience du 4 avril 1853). Prestation de serment à l'empereur. Discours de M. Daviel, procureur général...
Discours du premier président [Franck-Carré] et du procureur général [Daviel] pour la prestation du serment des membres de la cour. Audience du 19 avril 1852
Commentaire de la loi du 29 avril 1845 sur les irrigations
Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau
Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau
Recherches sur l'origine de la coutume de Normandie
Discours prononcé par M. A. Daviel, premier avocat général, devant la Cour royale de Rouen. (Audience solennelle du 3 novembre 1830.)
De la résistance passive
Lettre à Me Isambert, avocat, sur la liberté sous l'ancien droit normand
Lettre à Me Isambert, avocat, sur la liberté sous l'ancien droit normand
Discours prononcé par le T @ C @ F @ Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 27 décembre 1823, jour de la fête patronale de Saint-Jean...
Pratique des cours d'eau, ou Concordance des lois et règlements généraux sur la navigation et le flottage des bois... l'irrigation des terres, la pêche et les constructions de toute espèce sur les cours d'eau... par A. Daviel,...
Discours prononcé par... Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 24 juin 1824, jour de la fête patronale de Saint-Jean...
Examen de l'ordonnance du 20 novembre 1822, concernant l'ordre des avocats... par M. A. Daviel,...
Discours de M. A. Daviel, bâtonnier des avocats à la Cour de Rouen, à l'ouverture des conférences, le 20 novembre 1843
Discours prononcé par le T @ C @ F @ Alfred Daviel, orateur de la R @ @ de la Parf @ Égalité, O @ de Rouen, le 27 décembre 1825...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Discours prononcé par M. Daviel, procureur général...

Rédacteur (5)

Arrêt contradictoirement rendu par la Chambre civile de la Cour d'appel d'Amiens, le 13 Juillet 1848, entre le sieur Fouache d'Halloy et le sieur Isidore Beaussart. [Rapport des experts nommés par arrêt de la Cour d'appel d'Amiens, du 13 Juillet 1848, au sujet d'une contestation élevée entre M. Aristide Fouache d'Halloy et M. Isidore Beaussart
Conclusions pour M. Beaussard, meunier, intimé, Contre M. Fouache d'Halloy,... appelant
Autorités et jurisprudence invoquées par M. Fouache-d'Halloy [qui réclame pour les terrains Tourbeux dont il est propriétaire la possibilité de les irriguer en puisant dans le bassin desservant l'usine de Beaussart.]
Consultation pour M. Fouache-d'Halloy contre M. Beaussart
Précis pour le sieur Lanelle aîné, ancien commerçant à Rouen, sous la raison Lanelle et Cie, appelant de jugement rendu par le tribunal de commerce de la même ville, le 25 avril 1828, contre le sieur Remy Caban, banquier en ladite ville, intimé

See also (7)