Camille Bazille (1854-1900)

Image from Gallica about Camille Bazille (1854-1900)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Poitiers (Vienne), 01-05-1854
Death : Paris (France), 13-01-1900
Note :
Homme politique. - Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. - Docteur en droit. - Prénoms complets : Camille, Justin, Anatole
ISNI : ISNI 0000 0004 0364 6253

Activities of Camille Bazille (1854-1900) (85)

Auteur du texte (84)

Proposition de loi tendant à créer une distinction honorifique sous le nom d'"Ordre du mérite industriel et commercial"... présentée par MM. Bazille, Ridouard et Lauraine,...
Proposition de loi sur les cadres des compagnies d'ouvriers d'artillerie... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à créer dans les régiments d'infanterie un emploi d'adjudant-premier-secrétaire du trésorier... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à règlementer la nomination et l'avancement des employés civils des magasins administratifs de la guerre, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à unifier l'origine des officiers de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie, du génie et des corps assimilés, en obligeant tout candidat officier à servir préalablement au moins un an comme simple soldat, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi ayant pour objet de modifier les traitements alloués aux membres de la Légion d'honneur et aux médaillés militaires... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à créer une croix "du Mérite militaire" attribuée à l'ancienneté aux officiers, sous-officiers et soldats de l'armée active, de la réserve et de l'armée territoriale... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi sur l'état des sous-officiers, par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à réduire d'une semaine les périodes d'exercices des hommes de la réserve de l'armée active... présentée par MM. Bazille et Lauraine,...
Proposition de loi tendant à rattacher au ministère de la guerre l'armée coloniale et tous les services militaires du ministère des colonies... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à rattacher au ministère de la guerre l'armée coloniale et tous les services militaires du ministère des colonies, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des Comptes les payeurs chefs du service de la trésorerie du protectorat de l'Annam et du Tonkin et du protectorat du Cambodge et les payeurs du Laos... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des comptes les comptes annuels, en recettes et en dépenses, des budgets régionaux du Sénégal, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi ayant pour but la création d'une médaille dite "des blessés de guerre"... présentée par M. Bazille,...
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. Bazille,... (21 mars 1898.)
Proposition de loi concernant la réorganisation du corps des vétérinaires militaires... présentée par MM. Bazille, Compayré, Maurice Lasserre, Le Myre de Vilers, Alfred Muteau, etc., etc.,...
Proposition de loi concernant les pensions proportionnelles des officiers d'infanterie, de cavalerie, d'artillerie et du génie... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des comptes les comptes annuels, en recettes et en dépenses, des budgets locaux de la Grande-Comore, d'anjouan et de Mohéli, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi tendant à réorganiser le corps des gardiens de batterie, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi relative aux portiers-consigne, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi sur la réorganisation des services des bureaux de l'Etat-major et du recrutement... présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi sur la réorganisation des services des bureaux de l'état-major et du recrutement... présentée par M. Bazille,...
Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à préparer et à soumettre au Parlement un programme de colonisation à appliquer pour la mise en valeur des Colonies françaises... présentée par MM. Bazille et Dutreix,...
Proposition de loi tendant à réglementer la nomination et l'avancement des employés civils appartenant aux établissements de l'artillerie et du génie et à leur attribuer une retraite, présentée par MM. Bazille, Levet, Ladraine, Chapuis, Papelier, etc., etc.,...
Proposition de loi sur le rajeunissement des cadres de l'armée par l'abaissement à 60 ans de la limite d'âge des généraux de division et de brigade... présenté par M. Bazil, le,...
Proposition de loi sur les cadres des compagnies d'ouvriers d'artillerie, présentée par M. Bazille,...
Proposition de loi ayant pour but la création d'une médaille dite "des blessés de guerre", présentée par M. Bazille,... (12 février 1897.)
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des comptes les comptes annuels, en recettes et en dépenses, des budgets locaux de la Grande Comore, d'Anjouan et de Mohéli présentée par M. Bazille,... (3 décembre 1897.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier les traitements alloués aux membres de la Légion d'honneur et aux médaillés militaires ... présentée par M. Bazille,... (16 janvier 1897.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille relative aux portiers-consignes, par M. Bazille,... (17 juin 1897.)
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à préparer et à soumettre au Parlement un programme de colonisation à appliquer pour la mise en valeur des colonies françaises... présentée par MM. Bazille et Dutreix,... (28 mai 1897.)
Proposition de loi concernant la réorganisation du corps des vétérinaires militaires... présentée par MM. Bazille et Compayré... (15 novembre 1897.)
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des comptes les comptes annuels en recettes et en dépenses des budgets régionaux du Sénégal... présentée par M. Bazille,... (28 mai 1897.)
Proposition de loi tendant à soumettre au contrôle de la Cour des comptes les payeurs chefs du service de la trésorerie du protectorat de l'Annam et du Tonkin et du protectorat du Cambodge, les payeurs du Laos et le payeur chef du service de la trésorerie du protectorat de la Côte des Somalis... présentée par M. Bazille,... (16 janvier 1897.)
Proposition de loi tendant à l'institution d'un budget-annexe de l'Exposition permanente des colonies, rattaché pour ordre au budget général de l'État (Ministère des Colonies)... présentée par M. Bazille,... (11 février 1897.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889... par M. Bazille,... (16 juillet 1897.)
Proposition de loi sur la réorganisation du corps des officiers sans troupe des divers services de l'armée : État-major, artillerie, génie, administration, santé, conseils de guerre, établissements pénitentiaires, interprètes, chefs de musique, présentée par M. Bazille,... (26 novembre 1897.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bazille et Coache tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers, par M. Bazille,... (28 mai 1897.)
Proposition de loi tendant à modifier les tarifs postaux relatifs à la circulation des journaux, catalogues, prospectus, imprimés périodiques ou non périodiques, présentée par M. Bazille,... (20 janvier 1896.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit spécial pour secourir les victimes de l'incendie de la manufacture de Ligugé, près Poitiers... présentée par M. Bazille,... (11 décembre 1896.)
Proposition de loi relative à l'organisation du haut commandement dans l'armée... par M. Bazille,... (25 juin 1896.)
Proposition de loi relative aux portiers-consignes... présentée par M. Bazille,... (12 décembre 1896.)
Proposition de loi sur la réorganisation de l'administration des Postes et des télégraphes... présentée par M. Bazille,... (28 mai 1896.)
Proposition de loi sur la réorganisation des cadres et des effectifs des régiments actifs et de réserve... présentée par M. Bazille,... (20 février 1896.)
Proposition de loi sur la réorganisation des services des bureaux de l'État-major et du recrutement... présentée par M. Bazille,... (18 juin 1896.)
Proposition de loi sur les cadres des compagnies d'ouvriers d'artillerie... présentée par M. Bazille,... (15 décembre 1896.)
Proposition de loi tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers... présentée par MM. Bazille et Coache,... (7 juillet 1896.)
Proposition de loi tendant à réorganiser le corps des gardiens de batterie, présentée par M. Bazille,... (13 novembre 1896.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille et plusieurs de ses collègues tendant à réglementer la nomination et l'avancement des employés civils appartenant aux établissements de l'artillerie et du génie et à leur attribuer une retraite, par M. Bazille,... (9 juillet 1896.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Roche et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement à l'égard des jeunes français établis hors de France, en Europe, par M. Bazille,... (23 janvier 1896.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889, par M. Bazille... (7 mars 1896.)
Proposition de loi tendant à la création d'un nouveau régiment du génie, dit des "sapeurs-pompiers de Paris", qui serait mis à la disposition de la ville de Paris pour le service des incendies... présentée par MM. Bazille et Thonnard du Temple,... (6 juillet 1895.)
Proposition de loi tendant à créer dans les régiments d'infanterie un emploi d'adjudant-premier-secrétaire du trésorier... présentée par M. Bazille,... (27 mai 1895.)
Proposition de loi tendant à accorder le bénéfice de la nationalité française aux indigènes algériens ayant servi pendant huit années dans l'armée française, présentée par M. Bazille,... (10 décembre 1895.)
Proposition de loi sur l'incompatibilité réciproque des fonctions électives et administratives et des fonctions d'administrateurs ou autres de sociétés financières ayant un contrat avec l'État, les départements ou les communes, présentée par MM. Chabrié et Bazille,... (6 juillet 1895.)
Proposition de loi sur le rajeunissement des cadres de l'armée par l'abaissement à 60 ans de la limite d'âge des généraux de division et de brigade... présentée par M. Bazille,... (11 juillet 1895.)
Proposition de loi tendant à réglementer la nomination et l'avancement des employés civils appartenant aux établissements de l'artillerie et du génie et à leur attribuer une retraite,... Présentée Par MM. Bazille, Levet, Souhet et Pédebidou,... (27 novembre 1895)
Proposition de loi sur la responsabilité des imprimeurs en ce qui concerne le timbre des affiches, présentée par M. Bazille, ... (2 avril 1895.)
Proposition de loi concernant les pensions proportionnelles des officiers d'infanterie, de cavalerie, d'artillerie et du génie... présentée par M. Bazille,... (5 mars 1895.)
Projet de résolution tendant à la nomination d'une Commission d'enquête parlementaire sur l'organisation et le fonctionnement des bureaux de la Guerre et en particulier de la 7e direction (Service de santé), présenté par M. Bazille,... (24 octobre 1895.)
Proposition de loi tendant à imposer aux étrangers résidant en France et y vivant du produit de leur travail une taxe militaire de deux francs par mois... présentée... par M. Bazille,... (18 mai 1895.)
Proposition de loi tendant à la constitution du corps de l'artillerie et du génie... présentée par MM. Bazille, de Mahy et vicomte de Montfort,... (25 juin 1895.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture un crédit de 200,000 francs destiné au développement de l'hydraulique agricole,... présentée par M. Bazille,... (1er mai 1894.)
Proposition de loi tendant à réaliser une économie de 20 millions environ sur le budget de la Guerre, en transportant certains services à l'Hôtel des Invalides,... présentée par M. Bazille, ... (5 mai 1894.)
Proposition de loi relative à l'assimilation, au point de vue militaire, des élèves externes de l'École nationale des ponts et chaussées, de l'École supérieure des mines et des élèves de l'École des mines de Saint-Étienne aux élèves de l'École centrale des arts et manufactures,... présenté par M. Bazille... (22 janvier 1894.)
Proposition de loi tendant à réglementer la nomination et l'avancement des commis comptables et dessinateurs employés dans les bureaux de l'artillerie et du génie et à leur allouer une retraite... présentée par M. Bazille,... (10 juillet 1894.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895, Ministère des Finances, budget annexe des Monnaies et médailles, par M. Bazille,... (6 novembre 1894.)
Proposition de loi tendant à désaffecter certaines casernes et certains magasins de la guerre situés dans l'intérieur de Paris et à les transporter à proximité des fortifications,... présentée par M. Bazille,... (5 mai 1894.)
Proposition de loi tendant à créer un emploi d'adjudant dans chaque bureau de recrutement... présentée par M. Bazille,... (10 juillet 1894.)
Erratum au Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895, Ministère des Finances, budget annexe des Monnaies et médailles, par M. Bazille,... (6 novembre 1894.)
Proposition de loi tendant à obliger tous les fonctionnaires candidats aux élections législatives à donner leur démission avant la déclaration de candidature... présentée par MM. Bazille, Gustave Rivet, L. Blanc... (27 février 1893.)
Code de la presse
Les Indigènes algériens (israélites et musulmans) et l'impôt arabe, par Camille Bazille,...
Du Pouvoir réglementaire, par Camille Bazille,...
L'Assistance publique dans les communes rurales, par Camille Bazille,..
Droits de chancellerie. Application du tarif aux recouvrements de créances, de successions, ou de sommes quelconques, par le consulat ou à la suite de l'intervention consulaire, par Camille Bazille,...
De la Responsabilité pécuniaire de l'État par le fait de ses agents, par Camille Bazille,...
De l'"Auctoritas tutoris" en droit romain
Concours de 1877. Composition présentée pour les épreuves définitives d'admission à l'auditorat de 2e classe au Conseil d'État (du principe électif dans l'organisation actuelle des pouvoirs publics en France), par Camille Bazille,...
Concours de 1877. Composition présentée pour les épreuves définitives d'admission à l'auditorat de 2e classe du Conseil d'Etat
De solutionibus et liberationibus. De la transcription hypothecaire
Proposition de loi tendant à rattacher au Ministère de la Guerre l'armée coloniale et tous les services militaires du Ministère des Colonies, présentée par M. Bazille,... (8 juillet 1896.)
Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à préparer et à soumettre au Parlement un programme de colonisation à appliquer pour la mise en valeur des colonies françaises... présentée par MM. Bazille et Dutreix,... (15 novembre 1898.)
Demande en autorisation de poursuites contre un sénateur (M. Couteaux). Signé : Bazille, député de la Vienne (21 février 1893)

Autre (1)

Du pouvoir réglementaire

See also (7)