Jean-Marie Bion (1730-1798)

Image from Gallica about Jean-Marie Bion (1730-1798)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Loudun (Vienne), 28-08-1730
Death : Poitiers, 30-09-1798
Note :
Homme politique. - Député du Tiers-état aux États-généraux, membre de la Convention et du Conseil des Cinq-cents
ISNI : ISNI 0000 0000 8338 9242

Activities of Jean-Marie Bion (1730-1798) (34)

Auteur du texte (18)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Bion aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries. Séance du 4 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi présenté au nom de la Commission des transports, postes et messageries, réunie à celle des finances, pour le tarif de la poste aux lettres, par J.-M. Bion. Séance du 17 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi présenté par Bion pour le tarif de la taxe des lettres. Séance du 11 brumaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, et des finances (pour la mise en régie de l'administration des postes). Séance du 7 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, concernant les messageries
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion sur une pétition de la commune de Poitiers qui demande l'aliénation d'une portion de terrain. Séance du 27 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV, par Bion. Séance du 18 brumaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bion, au nom des Commissions des transports et des finances, sur les postes et messageries. Séance du 21 nivôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bion sur le serment des électeurs. Séance du 26 ventôse an V
Convention nationale. Compte rendu (d'une mission pour constater l'état des relais)... en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Bion,... Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, par le citoyen Bion, membre du Comité des transports, postes et messageries, au nom dudit comité (pour l'établissement d'un nouveau tarif). Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret, par Bion,... faits au nom du Comité des transports, postes et messageries (pour le rétablissement de la double poste de Paris)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, par Bion, sur les postes et messageries. Séance du 25 prairial an IV
Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Bion, concernant la radiation définitive du citoyen Doumerc de la liste des émigrés. Séance du 21 ventôse an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (relatif à la pétition de A.-M.-T. Rabaudy, veuve de J.-B. Dubarri condamné à mort par le Tribunal révolutionnaire de Toulouse) présenté par Bion. Séance du 20 thermidor an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la Commission pour l'organisation des postes et messageries, fait par Bion. Séance du 15 fructidor an IV
Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées et autres monumens des arts et des sciences existans au Garde-Meuble
Inventaire des diamans de la Couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées et autres monumens

Autre (16)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Bion aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries. Séance du 4 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bion sur le serment des électeurs. Séance du 26 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, au nom des commissions des transports, postes et messageries, et des finances. Séance du 7 germinal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion sur une pétition de la commune de Poitiers qui demande l'aliénation d'une portion de terrain. Séance du 27 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bion, au nom des commissions des transports et des finances, sur les postes et messageries. Séance du 21 nivôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi présenté par Bion pour le tarif de la taxe des lettres. Séance du 11 brumaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion, concernant les messageries
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bion. Séance du 20 thermidor an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, par Bion, sur les postes et messageries. Séance du 25 prairial an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi présenté au nom de la commission des transports, postes et messageries, réunie à celle des finances, pour le tarif de la poste aux lettres, par J.-M. Bion. Séance du 17 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV, par Bion. Séance du 18 brumaire an V
Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Bion, concernant la radiation définitive du citoyen Doumerc de la liste des émigrés. Séance du 21 ventôse an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la commission pour l'organisation des postes et messageries, fait par Bion, séance du 15 fructidor an IV
Convention nationale. Compte rendu... en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Bion, représentant du peuple. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne ; faits au nom du comité des transports, postes et messageries (le 9 ventôse an III). Imprimés par ordre de la Convention nationale
Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, par le citoyen Bion, membre du comité des transports, postes et messageries, au nom dudit comité. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Jean-Marie Bion avocat au Parlement
Jean Marie Bion

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