Jules Challamel (1853-1927)

Image from Gallica about Jules Challamel (1853-1927)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris, 02-11-1853
Death : Viroflay (Yvelines), 28-08-1927
Note :
Avocat et homme politique. - Docteur en droit (Paris, 1878). - Fondateur et président de l'Alliance catholique savoisienne de Paris
ISNI : ISNI 0000 0000 6641 9075

Activities of Jules Challamel (1853-1927) (17)

Auteur du texte (15)

Ministère des Finances. Commission extraparlementaire du cadastre. Sous-commission juridique. Rapport général sur les privilèges et hypothèques, par M. J. Challamel,... suivi de l'Avant-projet voté par la sous-commission juridique...
Ministère des finances. Commission extraparlementaire du cadastre. Sous-commission juridique. Rapport général sur les privilèges et hypothèques, par M. J. Challamel,... suivi de l'avant-projet voté par la sous-commission juridique (séances du 21 décembre 1899 au 1er mars 1900)
La Proposition de loi sur la conservation des petits patrimoines devant les Chambres, par M. J. Challamel,...
Une Nouvelle proposition de loi pour la conservation des petits patrimoines, communication de M. Jules Challamel,... suivie d'observations de MM. Hubert-Valleroux, Freyssinaud, J. Siegfried, l'abbé Lemire, Delbet, de Riepenhausen...
Le Nouveau régime successoral institué par la loi du 30 novembre 1894. (Par M. Jules Challamel.) La liberté testamentaire chez les peuples étrangers. (Par M. Raoul de La Grasserie.) La jurisprudence de l'assurance sur la vie et la quotité disponible. (Par M. Thaller.)
Le Nouveau régime successoral institué par la loi du 30 novembre 1894...
Du Nouveau régime successoral inauguré par la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché, par M. Jules Challamel,...
Les habitations à bon marché en Belgique et en France
Congrès international de la propriété foncière. Commission permanente. Rapport et projet de loi sur les privilèges et hypothèques, par Jules Challamel,...
Loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments historiques et des objets d'art
L'Hypothèque judiciaire. Étude critique de législation française et étrangère, par Jules Challamel,...
De la Cession des créances hypothécaires, étude sur les cédules hypothécaires (Handfesten, bons fonciers), par Jules Challamel,...
Étude sur le régime hypothécaire de la ville libre de Brême, par Jules Challamel,...
Faculté de droit de Paris. Du jus efferendae pecuniae en droit romain. De la cession des créances hypothécaires en droit français. Thèse pour le doctorat, par Jules Challamel... L'acte public... sera soutenu le 5 juin 1878
De l'actif de la communauté légale

Directeur de publication (1)

Compte rendu et documents du Congrès international des habitations à bon marché tenu à Paris les 18, 19, 20 et 21 juin 1900...

Traducteur (1)

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896, entré en vigueur le 1er janvier 1900

See also (4)