Maurice Sibille (1847-1932)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Nantes, 21-05-1847
Death : Paris, 26-07-1932
Note :
Député de la Loire-Inférieure (1889-1932). - Avocat au barreau de Nantes
ISNI : ISNI 0000 0000 7316 0284

Activities of Maurice Sibille (1847-1932) (23)

Auteur du texte (23)

Rapport... [Ouverture de crédits, sur l'exercice 1906, au titre du budget annexe des Monnaies et Médailles], par M. Maurice Sibille,... [21 février 1907.]
Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (budget annexe des monnaies et médailles)], par M. Maurice Sibille,... [13 juillet 1906.]
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1904, un crédit de 200 000 francs pour venir en aide aux ouvriers de Nantes et de la banlieue de cette ville, victimes des inondations et du chômage, présentée par MM. Roch et Maurice Sibille,... (19 février 1904.)
Rapport... (Budget général de l'exercice 1905 ; ministère des Travaux publics), par M. Sibille,... (13 juillet 1904.)
Rapport... (Approbation de la Convention passée entre le préfet de la Dordogne et les propriétaires du moulin d'Aubas, sur la Vézère, pour la cession à ces derniers du barrage d'Aubas et de ses dépendances), par M. Maurice Sibille,... (17 novembre 1904.)
Rapport... (Budget général de l'exercice 1903. Etudes et travaux de chemins de fer ; annuités et garanties d'intérêt), par M. Maurice Sibille,... (6 décembre 1902.)
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique les travaux d'agrandissement de la gare de Nantes-Etat ; 2 ° l'acceptation d'une avance de 2,200,000 fr. offerte par la Chambre de commerce de Nantes en vue de l'exécution de ces travaux ; 3 ° les voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce, par M. Maurice Sibille,...
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes, par M. Maurice Sibille,...
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (études et travauxde chemins de fer en vertu des Conventions de 1883) (annuités et garanties d'intérêt), par M. Maurice Sibille,...
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics chapitre 65, réseau de l'Etat : dépenses d'établissement sur les lignes en exploitation et acquisition du matériel roulant), par M. Maurice Sibille,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Maurice Sibille et Gustave Roch ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves, Par M. Maurice Sibille,... (1er février 1898)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics, budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Maurice Sibille,...
Proposition de loi relative aux Caisses de retraite et de secours des compagnies et administrations de chemins de fer,... Présentée Par M. Maurice Sibille,... (5 avril 1897)
Les Ouvriers sans travail et sans asile, question traitée à l'occasion de l'assemblée générale de la Société de patronnage des prisonniers libérés protestants... par M. Alfred Monod,... M. Trarieux,... M. Maurice Sibille,... avec appendice sur les règles à suivre dans l'assistance par le travail, par M. E. Robin,...
Proposition de loi ayant pour objet de modifier les dispositions de la loi du 25 juin sur les ventes aux enchères des marchandises neuves, Présentée Par MM. Maurice Sibille et Gustave Roch,... (1er décembre 1894)
Discours prononcés par M. Maurice Sibille,... Séances des 16 et 18 janvier 1893. Discussion du projet de loi relatif à la marine marchande
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. Maurice Sibille,... (5 juin 1893.)
Proposition de loi portant réorganisation du corps des infirmiers de la marine... présentée par MM. Cabart-Danneville, Guieysse, Braud, Camille Raspail, Sibille,... (12 avril 1892.)
Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, amendé par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels... par M. Maurice Sibille,... (18 juin 1892.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner 1 ° le projet de loi portant approbation de la Convention signée à La Haye, le 16 novembre 1887, pour remédier au trafic des spiritueux dans la Mer du Nord, en dehors des eaux territoriales ; 2 ° le projet de loi relatif à la repression des infractions à la Convention internationale du 16 novembre 1887, sur le trafic des spiritueux dans la mer du Nord, en dehors des eaux territoriales, par M. Maurice Sibille,... (31 mars 1892.)
Conseil général de la Loire-Inférieure. Extrait du procès-verbal de la séance du 26 août 1890
Conseil général de la Loire-Inférieure. Session d'août 1890. Rapports présentés au Conseil général, au nom de sa commission des finances, sur : 1° le répartement des contributions directes pour 1891 [par M. Sibille], 2° sur la contribution foncière des propriétés bâties [par M. Charles Le Cour]
Réception du maréchal Joffre successeur de Jules Claretie. - [18]

Documents about Maurice Sibille (1847-1932) (1)

Livres (1)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Maurice Sibille]

See also (7)