Étienne Brossard (1839-1895)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Pouilly-sous-Charlieu (Loire), 09-03-1839
Death : 10-1895
Note :
Homme politique
ISNI : ISNI 0000 0000 2663 7537

Activities of Étienne Brossard (1839-1895) (64)

Auteur du texte (64)

Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la Révolution française, 1789-1799, inventaire analytique et notice biographique, par Joseph de Fréminville,... T. I. Evénements, institutions
Notes sur l'histoire du département de la Loire pendant la Révolution française, 1789-1799, inventaire analytique et notice biographique, par Joseph de Fréminville,... T. 1. Evénements, institutions
Histoire du département de la Loire pendant la Révolution française
Charlieu pendant la Révolution, par É. Brossard,...
Rapport...
Les Élections et les représentants du département de la Loire aux assemblées législatives depuis un siècle (1789-1889), par M. É. Brossard,...
Le Bassin houiller de la Loire, études historiques sur la propriété, l'exploitation et l'établissement des concessions des mines de houille dans le département de la Loire, par M. É. Brossard,...
Département de la Loire. La réserve de Saint-Étienne, par M. É. Brossard,...
Note historique sur l'exploitation de la houille dans les environs de Saint-Étienne sous l'ancien régime, par M. É. Brossard,...
Essai sur la constitution physique et géologique des régions méridionales de la subdivision de Sétif (Algérie), par É. Brossard
Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes), par M. Brossard,... (26 mars 1888.)
Rapport... (Autorisation à la ville de Saint-Étienne, Loire, de changer l'affectation de fonds d'emprunt), par M. Brossard,... (1er juillet 1886.)
Rapport... (Autorisation au département de la Loire de contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental), par M. Brossard,... (23 octobre 1886.)
Rapport... (Autorisation au département de l'Ardèche de contracter un emprunt pour les travaux d'achèvement des écoles normales d'instituteurs et d'institutrices de Privas), par M. Brossard,... (20 novembre 1886.)
Rapport... (Autorisation au département d'Ille-et-Vilaine de contracter un emprunt pour les travaux d'achèvement de l'École normale d'institutrices), par M. Brossard,... (20 novembre 1886.)
Rapport... (Autorisation pour le département de l'Allier de créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental), par M. Brossard,... (6 juin 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Lons-le-Saulnier à Saint-Jean-de-Losne, et approbation d'une Convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Brossard,... (26 janvier 1893.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, d'Angers à Noyant), par M. Brossard,... (22 mai 1888.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bazas à Auch, comprise entre Bazas et Eauze), par M. Brossard,... (4 mars 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Casamozza à Bonifacio, comprise entre Casamozza et le Fium'-Orbo), par M. Brossard,... (8 mai 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'élargissement du canal de Bourbourg aux abords de Dunkerque et acceptation d'une avance à l'État de 375,000 francs pour l'exécution de cette entreprise), par M. Brossard,... (19 avril 1886.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de l'Allier, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Montvicq à Commentry), par M. Brossard,... (13 juin 1889.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bauzée à Verdun), par M. Brossard,... (11 novembre 1890.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Seine-et-Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Condetz à la Ferté-sous-Jouarre), par M. Brossard,... (17 mai 1888.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Brossard,... (20 juillet 1893.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck), par M. Brossard,... (18 novembre 1889.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant), par M. Brossard,... (26 juillet 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à traction funiculaire, entre la place Croix-Paquet et le boulevard de la Croix-Rousse, à Lyon), par M. Brossard,... (10 décembre 1887.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Lacanau à l'Océan), par M. Brossard, (31 janvier 1889.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique des travaux complémentaires à exécuter pour l'amélioration générale du canal de Bourgogne), par M. Brossard,... (15 novembre 1883.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères), par M. Brossard,... (29 juillet 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy), par M. Brossard,... (18 novembre 1878.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Neufchâteau à Barizey-la-Côte), par M. Brossard,... (8 août 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Issoudun à Saint-Florent, par ou près Charost), par M. Brossard,... (30 janvier 1882.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville), par M. Brossard,... (28 juillet 1890.)
Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy), par M. Brossard,... (12 juillet 1888.)
Rapport... (Échange d'immeubles entre l'État et le département de la Vienne), par M. Brossard,... (25 mai 1882.)
Rapport... (Érection en municipalité distincte de la section de Saint-Bardoux, distraite à cet effet de la commune de Clérieux, canton de Romans, arrondissement de Valence, département de la Drôme), par M. Brossard,... (5 juillet 1886.)
Rapport... (Établissement du tarif général des douanes : nos 204 à 220, fontes, fers et aciers), par M. Brossard,... (9 novembre 1891.)
Rapport... (Fabrication et commerce des armes et des munitions non chargées), par M. Brossard,... (23 juillet 1885.)
Rapport... (Incorporation définitive dans le réseau de la Compagnie du Nord des lignes concédées à la Compagnie du Nord-Est), par M. Brossard,... (17 décembre 1889.)
Rapport... (Modifications apportées aux conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Froissy à Estrées-Saint-Denis dont l'utilité publique a été déclarée par la loi du 4 août 1883), par M. Brossard,... (1er juillet 1889.)
Rapport... (Nombre et délimitation des cantons de Marseille, Bouches-du-Rhône), par M. Brossard,... (8 juillet 1886.)
Rapport... (Percement du Simplon et du Mont-Blanc ; ligne par le Petit-Saint-Bernard ; concurrence du chemin du Saint-Gothard),... (12 juillet 1881.)
Rapport... (Projet de loi tendant à autoriser la ville du Mans à emprunter une somme de 4,000,000 de fr. et à s'imposer extraordinairement), par M. Brossard,... (7 juillet 1879.)
Rapport... (Projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins vicinaux), par M. Brossard,... (19 juillet 1879.)
Rapport... (Projet de loi tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires), par M. Brossard,... (17 juillet 1879.)
Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Lons-le-Saunier), par M. Brossard,... (9 novembre 1878.)
Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Vizille), par M. Brossard,... (23 novembre 1878.)
Rapport... (Prorogation du délai fixé de la loi du 22 juillet 1882, pour les expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local, de Pissos à Parentis, de Sabres à Mimizan, de Morcenx à Mezos et à Uza, de Tartas à Castets et à Linxe et de Saint-Vincent-de-Tirosse à Soustons), par M. Brossard,... (21 février 1887.)
Rapport... (Prorogation du délai fixé par la loi du 20 août 1883 pour l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Moulins à Cosne, de Varrennes-sur-Allier à Monvicq, de Commentry à Chambouchard et de Chantelles à Ébreuil), par M. Brossard,... (10 décembre 1887.)
Rapport... (Rachat du canal de Givors), par M. Brossard,... (5 juillet 1886.)
Rapport... (Rachat, par la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhône), par M. Brossard,... (8 juillet 1890.)
Rapport... (Rachat par la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée du chemin de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône), par M. Brossard,... (21 mai 1894.)
Rapport... (Revision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines), par M. Brossard,... (19 février 1880.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier divers articles de la loi du 21 avril 1810, sur les mines, présentée par M. Brossard. (5 février 1877.)
Proposition de loi portant réorganisation du corps des Mines... présentée par M. Brossard,... (31 mars 1884.)
Proposition de loi relative aux caisses centrales de pensions et de secours des ouvriers mineurs... présentée par M. Brossard,... (11 décembre 1880.)
Rapport... (1°Incorporation, dans le réseau d'intérêt général, du chemin de fer d'intérêt local de Surgères à Cognac ; 2°Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Civray ; 2°Approbation de la Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux pour la concession et l'exploitation de cette ligne et des chemins de fer de Saint-Jean-d'Angély à un point à déterminer sur le chemin de fer de Marans à la ligne de Niort à la Rochelle et de Saint-Jean-d'Angély à Cognac), par M. Brossard,... (14 mars 1893.)
Rapport... (Abrogation de la loi du 17 juillet 1879, en ce qui concerne la ligne d'intérêt général de Challans à Fromentine), par M. Brossard,... (17 mars 1894.)
Rapport... (Approbation de la convention provisoire passée, le 31 mai 1889, entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Nord, lignes de Busigny à Hirson, Solesmes au Cateau, Lens à Armentières), par M. Brossard,... (17 décembre 1889.)
Rapport... (Approbation de la convention signée à Paris, le 22 août 1888, entre la France et la Belgique, pour le raccordement des chemins de fer de Roubaix à la frontière belge, vers Audenarde et d'Avelgnem à Estaimpuis et à la frontière française, vers Roubaix), par M. Brossard,... (5 février 1889.)
Rapport... (Approbation d'un échange de terrains dans le département de la Meuse, entre l'État et l'Évêché de Verdun), par M. Brossard,... (9 novembre 1878.)
Rapport... (Approbation d'une Convention entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et abrogation du classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse), par M. Brossard,... (10 juillet 1894.)

See also (7)