Fernand Desportes (1833-1894)

Image from Gallica about Fernand Desportes (1833-1894)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Paris (France), 1833
Death : 1894
Note :
Docteur en droit (Paris, 1857). - Avocat. - Membre du Conseil supérieur des prisons et de la Société d'économie charitable
Variants of the name : Antonin-Auguste-Fernand, 1833-1894 Desportes de La Fosse
Fernand Desportes de La Fosse (1833-1894)
Fernand Desportes de La Fosse (1833-1894)
ISNI : ISNI 0000 0000 5295 8940

Activities of Fernand Desportes (1833-1894) (32)

Auteur du texte (24)

Société générale des prisons. Concours ouvert pour un projet de construction économique de prison cellulaire départementale. Programme. [Signé : Le secrétaire général, Fernand Desportes.]
La Récidive, examen du projet de loi sur la relégation des récidivistes, par M. Fernand Desportes,...
La Réforme pénitentiaire en Suède, par M. Fernand Desportes,...
La Prison de Wormwood-Scrubs et les constructions pénitentiaires en Angleterre, rapport présenté au Conseil supérieur des prisons, dans la séance du 26 janvier 1880. [Signé : Fernand Desportes.]
La Science pénitentiaire au Congrès de Stockholm, par MM. Fernand Desportes,... Léon Lefébure,...
Société générale des prisons. Lettre à M. le ministre de l'Intérieur. [Sur la création de maisons cellulaires. Signé : le secrétaire général, Fernand Desportes.]
Conseil supérieur des prisons. Session de janvier 1877. Rapport de la commission d'études présenté par M. Fernand Desportes
La question sociale et les syndicats ouvriers
Société d'économie charitable. Enquête sur les associations syndicales. Compte-rendu, par M. Fernand Desportes,...
Société d'économie charitable. Commission d'enquête sur les associations syndicales. Exposé préliminaire, par M. Fernand Desportes,...
La Politique impériale et la Révolution... par Fernand Desportes,...
La Réforme des prisons, par M. Fernand Desportes,...
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Jules Amédée Barbey d'Aurevilly]
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Hippolyte Taine]
Étude sur la vie privée de Françoise d'Aubigné, marquise de Maintenon, par Fernand Desportes
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Théodore-Henri Barrau]
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la condition des enfants naturels, sénatus-consultes Tertullien et Orphitien... Droit français : de la condition des enfants naturels... par Fernand Desportes de La Fosse,...
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Antonin Lefèvre-Pontalis]
Beaumarchais et son temps... par M. de Loménie
Ménandre
Ménandre, étude sur la comédie et la société grecques de M. Guillaume Guizot, par Fernand Desportes,...
Des substitutions fidéicommissaires et des majorats
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Jules Michelet]
Correspondance inédite de Madame Du Deffand publiée par M. le marquis de Sainte-Aulaire. - [1]

Rédacteur (6)

Note pour la Compagnie générale des omnibus contre MM. Pax, Balutet et Sorin
Conclusions pour la Compagnie générale des omnibus, appelante, contre Mlle Pachot
Cour impériale de Rouen. Mémoire pour madame Joly de Bammeville contre la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest
Cour impériale 5e chambre. Cause renvoyée pour arrêt au vendredi 11 mars 1864. Note pour M. Régis Ruffet contre MM. Picard et Hure.
Notes pour MM. Monnet et Dury appelants devant la Cour impériale de Paris contre MM. Renard, Franck [sic] et Beauvisage, intimés
Cour impériale d'Angers. Mémoire pour M. Desportes de la Fosse,... agissant : 1 ° comme ancien acquéreur de la terre d'Amigné, suivant jugement des criées du Tribunal de la Seine, du 28 août 1841, 2 ° comme créancier inscrit sur cette terre [dont il a été dépossédé par un arrêt de la Cour de Paris du 21 mars 1844 prononçant la nullité de l'adjudication.] ; appelant du jugement [qui le déboute de sa demande de collocation de ses créances.] rendu par le Tribunal civil de première instance du Mans, le 28 juillet 1857

Autre (2)

Conseil supérieur des prisons. Session de Janvier 1877. Rapport de la commission d'études présenté par M. Fernand Desportes
La Politique impériale et la révolution...

See also (4)