Jean-Landry Gillon (1788-1856)

Image from Gallica about Jean-Landry Gillon (1788-1856)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Nubécourt (Meuse), 10-06-1788
Death : Bar-le-Duc (Meuse), 06-05-1856
Note :
Avocat général (en 1839). - Conseiller à la Cour de cassation. - Représentant à la chambre des députés (de 1830 à 1848) pour le département de la Meuse
ISNI : ISNI 0000 0000 4278 3040

Activities of Jean-Landry Gillon (1788-1856) (19)

Auteur du texte (19)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de Tours à Nantes et de Paris à Strasbourg,... Par M. J.-L. Gillon, Député de la Meuse,... Séance du 10 juin 1845
Chambre des Députés... Discours prononcés par M. J.-L. Gillon, député de la Meuse... dans la discussion de la loi sur la police de la chasse. Séances des 12, 14, 15, 16 et 17 février 1844
Nouveau code des chasses... par MM. J.-L. Gillon,... G. de Villepin,...
Traité de la grande voirie et de la voirie des villes, bourgs et villages, par M. J.-L. Gillon,... M. Stourm,...
Code des municipalités. Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique... suivie de la loi sur l'expropriation... des propriétés privées... par M. J.-L. Gillon,... et M. Stourm,...
Code des municipalités
Chambre des députés. Session 1832. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation départementale, par M. J.-L. Gillon,...
Rapport de la commission instituée par la Chambre des députés, pour examiner la pétition des commerçants de Marseille, qui demandent l'abolition de l'institution des courtiers de commerce, prononcé à la séance du 24 septembre 1831, par M. Gillon (Jean-Landry),... désigné comme rapporteur, suivi des discours de MM. Fulchiron,... le Bon de Schonen,... et Charles Dupin,... sur la même pétition
Chambre des Députés. Session 1830. Amendement proposé au projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationale, par M. Gillon
Rapport de la commission instituée par la Chambre des Députés pour examiner la pétition des commerçans de Marseille, qui demandent l'abolition de l'institution des courtiers de commerce, prononcé à la séance du 24 septembre 1831, par M. Gillon (Jean-Landry),... suivi des discours de MM. Fulchiron,... le baron de Schonen,... et Charles Dupin,...
Chemin de fer direct de Paris à Strasbourg par Bar-le-Duc. Discours prononcé par M. J.-L. Gillon,... Séance du 2 juillet 1844
Chambre des Députés. Session de 1841. Extrait de discours prononcés par M. J.-L. Gillon,... dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée. Séance du... 17 [et 20] avril 1841...
De l'Indépendance des magistrats, discours prononcé par M. J.-L. Gillon,... à l'audience solennelle de rentrée de la cour royale d'Amiens, le 3 novembre 1834
Discours prononcé par M. J.-L. Gillon,... à l'audience solennelle de rentrée de la cour royale d'Amiens, le 3 novembre 1836
Discours prononcé par M. J.-L. Gillon,... procureur général du roi près la cour royale d'Amiens... à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1835
Chambre des Députés. Session 1844. Extrait de discours prononcés par M. J.-L. Gillon,... Séances des 6, 12 et 13 février 1845...
Chambre des Députés. Séance du... 2 juillet 1844.... Discours prononcé par M. J.-L. Gillon,... dans la discussion de la loi relative à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg
Chambre des Députés. Séance du... 23 janvier 1840. Discussion du projet de loi relatif aux tribunaux de commerce. Discours prononcé par J.-L. Gillon,...
Chambre des Députés. Session de 1842. Discours prononcé dans l'examen du projet de loi sur la régence, par M. J.-L. Gillon,...

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