Julien Armand Bigot (1831-1914)

Image from Gallica about Julien Armand Bigot (1831-1914)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Couptrain (Mayenne), 18-01-1831
Death : Angers, 15-01-1914
Note :
Docteur en droit (Paris, 1854). - A été avocat général à la Cour d'appel d'Angers. - Député de la Mayenne (1871-1893)
ISNI : ISNI 0000 0000 0076 8328

Activities of Julien Armand Bigot (1831-1914) (16)

Auteur du texte (16)

Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 35 et 36 du tarif général), par M. Bigot,... (19 décembre 1892.)
Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et plusieurs de ses collègues sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, par M. Bigot,... (26 novembre 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Cousset tendant à supprimer pour l'avenir les pensions civiles, par M. Bigot,... (26 novembre 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 12e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Borie (Corrèze) ayant pour objet de suspendre la perception des droits d'entrée sur les céréales, par M. Bigot,... (19 mars 1891.)
Rapport fait au nom de la Commission des douanes sur les nos 31 à 38 du projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (margarine, oeufs, cire, miel, lait, beurre et fromages), par M. Bigot,... (19 février 1891.)
Proposition de loi rectifiée ayant pour but de relever les droits de douane à percevoir sur l'ozokerite ou cire minérale... présentée par MM. Bigot, l'amiral Dompierre d'Hornoy, le Vicomte de Villebois-Mareuil, le colonel baron de Plazanet... (7 juillet 1890)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier le tarif général des douanes, présentée par MM. Bigot, le comte d'Elva, le colonel baron de Plazanet... (19 novembre 1889.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1889, un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs pour secours aux victimes des orages, de la grêle et des inondations survenues récemment dans divers départements de l'Ouest et du Sud-Ouest... présentée par MM. Bigot, Le Blanc, colonel Bon de Plazanet, Mis de Vaujuas-Langan... (22 juin 1889.)
Relèvement des droits sur les blés et sur les bestiaux. Discours prononcés par MM. Barouille et Bigot,... dans les séances des 24 et 26 mars 1887
Discours prononcé par M. Bigot (séance du 14 décembre 1885). Discussion des conclusions du rapport sur les élections de la Lozère
Discours prononcés par M. Armand Bigot,... les 9 février et 1er mars 1872 à l'Assemblée nationale lors de la discussion du projet de loi sur l'organisation judiciaire
De l'Enseignement du droit en Anjou. Discours prononcé le 3 novembre 1868 à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Angers, par M. A. Bigot,...
Cour impériale d'Angers. Discours prononcé le 3 novembre 1865 à l'audience de rentrée de la Cour impériale d'Angers, par M. A. Bigot,...
De la cession de créance en droit romain et en droit français
Du transport des créances et autres droits
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification ou abrogation de divers articles du Code d'instruction criminelle en ce qui concerne l'organisation des tribunaux de police, par M. Armand Bigot,...

Documents about Julien Armand Bigot (1831-1914) (1)

Livres (1)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Julien Armand Bigot]

See also (7)