Augustin Marie Devaux (1769-1838)

Image from Gallica about Augustin Marie Devaux (1769-1838)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Bourges (Cher), 30-08-1769
Death : Paris (France), 10-10-1838
Note :
Avocat. - Député du Cher
Variant of the name : H. Devaux (1769-1838)
ISNI : ISNI 0000 0003 5897 2892

Activities of Augustin Marie Devaux (1769-1838) (43)

Auteur du texte (38)

Développemens de la proposition de M. Devaux, député du Cher, sur la responsabilité des ministres. Séance du 4 décembre 1832
Chambre des Députés. Session 1830. Rapport... [Abrogation de la loi du 20 avril 1825.] Par M. H. Devaux,... Séance du 27 septembre 1830
Essai sur la liberté de suffrage des fonctionnaires publics amovibles
Lettre de M. H. Devaux,... à MM. les électeurs sur le vote de l'adresse du 16 mars 1830
Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Cte de Montlosier
Opinion de M. Devaux sur la loi du sacrilège, prononcée... dans la séance du 11 avril 1825
Essai sur la septennalité, par M. H. Devaux,...
Chambre des Députés. Session de 1824. Développemens de l'amendement proposé par M. Devaux,... au projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent... Séance du 3 mai 1824
Opinion de M. Devaux,... prononcée dans la séance du 9 avril 1821
Opinion prononcée, dans la séance du 7 juillet 1821, par M. Devaux,...
Opinion de M. Devaux,... sur la pétition de M. Madier de Montjau relative aux événemens de Nîmes
Plaidoyer de M. Devaux,... pour M. Gaubert, dans l'affaire de la souscription nationale. Audience du 30 juin 1820
Du Droit de pétition, par M. Devaux,...
Résumé de tous les argumens proposés contre le projet de loi sur les élections, par M. Devaux,...
Essai sur la révision de la Charte, par M. Devaux
Chambre des Députés. Opinion de M. Devaux,... sur la loi contre la liberté individuelle
Discours de M. Devaux,... sur la pétition de M. Madier de Montjau,... [25 avril 1820.]
Discours de M. Devaux,... sur la responsabilité des imprimeurs, prononcé dans la séance du 9 mars 1827
Discours de M. Devaux,... sur l'article 1er du projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 27 mai 1820
Opinion de M. Devaux,... sur la septennalité. Séance du 4 juin 1824
Opinion prononcée par M. Devaux,... dans la séance du 23 janvier 1822
Réponses de MM. Devaux et Kératry [à M. de Cormenin]. - [2]
Réponses de MM. Devaux et Kératry [à M. de Cormenin]. - [2]
Chambre des Députés.... Opinion de M. Devaux,... sur l'article 1er du projet de loi relatif à la police de la presse... [22 février 1827]
Chambre des Députés. Opinion de M. Devaux, sur la spécialité... Séance du 17 avril 1822
Chambre des Députés. Opinion de M. Devaux,... sur les droits du sceau... Séance du 11 avril 1822
Chambre des Députés. Session de 1822. Opinion de M. Devaux,... sur le chapitre IV du budget du Ministère de la Justice... Séance du 21 juillet 1822
Chambre des Députés. Session de 1829. Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des conseils d'arrondissement et de département, prononcé dans la séance du 31 mars 1829
Discours de M. Devaux,... contre le projet de loi sur l'indemnité accordée aux émigrés, prononcé à la Chambre des Députés le 19 février 1825
Discours de M. Devaux,... dans la discussion des articles du projet de loi sur la presse périodique et relativement au cautionnement, prononcé dans la séance du 4 juin 1828
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi concernant la traite des noirs, prononcé dans la séance du 13 mars 1827
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 6 juin 1826
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation, prononcé dans la séance du 22 mai 1828
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires pour l'exercice 1823, prononcé dans la séance du 29 juin 1824...
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi sur les journaux... prononcé le 19 juin 1828
Discours de M. Devaux,... dans la discussion du projet de loi sur les substitutions, prononcé dans la séance du 10 mai 1826
Discours de M. Devaux,... dans la discussion générale du projet de loi relatif au jury, prononcé dans la séance du 11 avril 1827
Discours de M. Devaux, prononcé à la Chambre des Députés, dans la séance du 8 juin 1820

Rédacteur (4)

Rapport. Le sieur Cardon contre le sieur Guillot. A MM. Les président et juges composant le Tribunal de commerce... de la Seine
Un mot pour M. Delisle sur la consultation délibérée le 30 juin 1825 pour M. Cardon
Réponse pour M. Delisle et ses syndics, au mémoire de M. Cardon, intitulé : Réfutation
Précis pour M. F.-E. Guillot, défendeur, et incidemment demandeur, contre M. J.-B. Cardon, demandeur

Autre (1)

Essai sur la septennalité

See also (2)