André-Joseph Abrial (1750-1828)

Image from Gallica about André-Joseph Abrial (1750-1828)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : Annonay (Ardèche), 19-03-1750
Death : Paris, 13-11-1828
Note :
Avocat au Parlement de Paris (1776-1790). - Commissaire au Tribunal de Cassation de Paris (1792-1799). - Ministre de la Justice (1799-1802). - Sénateur (1802-1814). - Pair de France (à partir de 1814). - Père d'Abrial, André-Pierre-Étinne (1783-1840)
ISNI : ISNI 0000 0000 5180 9804

Activities of André-Joseph Abrial (1750-1828) (24 resources in data.bnf.fr)

Textual works (24)

Opinion de M. le comte Abrial sur la formule de vérification proposée pour les lettres de naturalisation
Projet de sénatus-consulte relatif à la suspension des fonctions du jury pendant le cours de l'an XII et de l'an XIII dans tous les départements de la république pour le jugement des crimes de trahison, attentats contre la personne du premier consul, et autres contre la sûreté intérieure et extérieure de la république ; présenté au Sénat conservateur, dans sa séance du 6 ventôse an XIII, par les citoyens Regnaud (de St-Jean-d'Angely) et Bigot-Préameneu, conseillers d'État, orateurs du gouvernement ; avec le discours du cit. Regnaud,... et le Rapport du sénateur Abrial,... Imprimé par ordre du Sénat with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Autre
Projet de sénatus-consulte tendant à annuler la nomination, faite par le collége électoral du département des Forêts, du sieur Jean-Baptiste Lacoste, préfet de ce département, au titre de candidat pour le Sénat ; présenté au Sénat conservateur dans sa séance du 2 brumaire an XIII par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) et Bigot Préameneu, orateurs du Conseil d'État ; avec le discours de M. Regnaud,... et le Rapport du sénateur Abrial, l'un des membres de la commission... Imprimé par ordre du Sénat with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Autre
Projet de sénatus-consulte relatif à la suspension des fonctions du jury pendant le cours de l'an 12 et de l'an 13 dans tous les départements de la République pour le jugement des crimes de trahison, attentats contre la personne du premier consul, et autres contre la sûreté intérieure et extérieure de la République, présenté au Sénat-conservateur, dans sa séance du 6 ventôse an XII, par les citoyens Regnaud (de S.-Jean d'Angély) et Bigot-Préameneu, conseillers d'État, orateurs du Gouvernement with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Auteur du commentaire
Tribunal de première instance du département de la Seine
Mémoire pour les provincial, ex-provincial et définitoire des Récollets de la province de Sainte-Marie-Madeleine, dite d'Orléans, intimés, contre le père Victor Bénard, Récollet, appelant comme d'abus. with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Rédacteur
Précis pour Jean Serres, Jean Bories et Marguerite Serres, sa femme, intimés, contre dame Marie-Geneviève de Bernard de Labory, procédante sous l'autorité de messire Charles-Marc-Antoine de Quincarnon de Boissy, son mari, appelant de sentence du bailliage d'Aurillac, en Auvergne (du 26 mars 1778). with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Rédacteur
Sommaire pour dame Marie-Anne de Scepeaux, grande doyenne,... et dame Léontine d'Aubeterre, abbesse de l'abbaye du Roncerai, et les dames religeuses de ladite abbaye, demanderesses en requête civile, contre messire Augustin-René-Nicolas Gohin, seigneur du fief de Montreuil-le-Noble. with André-Joseph Abrial (1750-1828) as Rédacteur
Chambre des Pairs de France.... Séance du mardi 25 février 1817. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux écrits saisis en vertu de la loi du 21 octobre 1814
Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 21 mars 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés relative au renouvellement du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1814
Chambre des Pairs de France. Séance du 21 décembre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente exclusive du tabac au profit de l'État
Chambre des Pairs de France.... Séance du vendredi 8 mars 1816. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés, du 9 février 1816, relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent des prêtres mariés
Chambre des Pairs de France. Séance du 8 octobre 1814. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la résolution de la Chambre des Députés du 21 septembre 1814, relative à la Cour de cassation
Chambre des Pairs de France.... Séance du samedi 18 avril 1818. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps
Ministère de l'intérieur. Copie de la lettre du ministre de la justice (Abrial), en date du 7 germinal an IX, au commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département du Gers (au sujet des citoyens Saint-Martin et Sisteret, prévenus de contravention aux lois sur les octrois)
Rapport au Sénat conservateur. - [1]
Rapport au Sénat conservateur. - [1]
Chambre des Pairs de France.... Séance du lundi 19 janvier 1818. Opinion de M. le comte Abrial sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse
Chambre des Pairs de France.... Séance du mercredi 29 janvier 1817. Opinion de M. le comte Abrial sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux
Chambre des Pairs de France.... Séance du mardi 28 avril 1818. Résumé de M. le comte Abrial sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps
Chambre des Pairs... Séance du 2 mars 1819. Opinion de M. le comte Abrial sur la proposition faite à la Chambre par M. le marquis de Barthélémy, relativement aux modifications dont pourrait être susceptible la loi sur l'organisation des collèges électoraux
Chambre des Pairs de France. Séance du 27 août 1814. Opinion de M. le comte Abrial sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse...
Chambre des Pairs de France.... Séance du jeudi 19 décembre. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les effets du divorce
Lettre du ministre de la justice Abrial, en date du 13 messidor an IX, aux commissaires du gouvernement près les tribunaux criminels d'appel et de première instance, sur les difficultés qui peuvent s'élever entre les avoués et leurs clients

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Images (1)

[Recueil. Portraits du comte André Joseph Abrial (XVIIIe-XIXe s.)]

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