Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

Country :France
Language :français
Gender :masculin
Birth :1746
Death :1818
Note :
Avocat à Rennes. - Membre du Conseil des Cinq-Cents
ISNI :ISNI 0000 0000 8372 6480

Occupations

Auteur du texte13 documents

  • Corps législatif. Conseil des Cinq-cen [sic]. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an 7

    Edition : (Paris,) Impr. nationale , an 7. In-8°, 15 p.
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320230521]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos sur la nécessité d'ajouter au projet concernant les sociétés s'occupant d'objets politiques une disposition répressive des provocations injurieuses aux Etats amis ou neutres et dont l'effet serait d'aliéner les uns ou les autres. Séance du 26 fructidor an 7

    Edition : Paris, Impr. nationale , an 8. In-8°, 4 p.
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320230494]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur la nécessité d'ajouter au projet concernant les sociétés s'occupant d'objets politiques une disposition répressive des provocations injurieuses aux États amis ou neutres. Séance du 26 fructidor an VII

    Material description : In-8° , 4 p.
    Edition : Paris : Impr. nationale , an VIII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30333627x]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos, sur la question de savoir si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse, an 7

    Edition : (Paris,) Impr. nationale , an 7. In-8°, 10 p.
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32023050b]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires. Séance du 23 germinal an 7

    Edition : (Paris,) Impr. nationale , an 7. In-8°, 7 p.
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32023051p]

Autre7 documents

  • Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usements de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello

    Material description : In-8 °
    Edition : Paris : Impr. de N.-H. Nyon , 1790

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36383963g]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur la question de savoir Si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse an VII

    Material description : In-8 °. Pièce
    Edition : Paris : Impr. nationale , ventôse an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363572705]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires. Séance du 23 germinal an VII

    Material description : In-8 °. Pièce
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , floréal an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357386t]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur les opérations de l'assemblée électorale du Gers. Séance du 8 floréal an VII

    Material description : In-8 °. Pièce
    Edition : Paris : Impr. nationale , prairial an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357437w]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an VII

    Material description : In-8 °. Pièce
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , messidor an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357629t]

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Sources and references

Sources

  • Documents by this author : Dissertation sur les usements des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec et Tréguier et Goello / par M. Desnos, l'aîné, 1791
  • Ouvrages de reference : Martin et Walter
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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