Dieudonné Dubois (1759-1804)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 1759
Death : 1804
Note :
Homme politique. - Maire de Saint-Dié-des-Vosges
Variant of the name : Dubois des Vosges (1759-1804)
ISNI : ISNI 0000 0000 8360 1813

Activities of Dieudonné Dubois (1759-1804) (27)

Auteur du texte (27)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par Dubois (des Vosges)... sur cette question : Doit-on rapporter la disposition de l'article 35 de la loi du 3 nivôse de l'an VI, portant que l'adjudicataire de la perception de la taxe d'entretien des routes sera en même temps chargé de leur réparation et entretien, etc. Séance du 29 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur deux messages du Directoire exécutif et diverses réclamations, relatifs à la taxe d'entretien des routes. Séance du 19 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif, du 7 fructidor dernier, relativement à une indemnité réclamée par le citoyen Faujas, professeur au Muséum... d'histoire naturelle. Séance du 26 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de règlement présentés par Dubois (des Vosges)... sur les travaux des employés du Conseil. Séance du 2 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, par Dubois (des Vosges)... sur les moyens d'activer et régulariser la rentrée des contributions directes. Séance du 13 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... concernant un dégrèvement à accorder sur les contributions directes de l'an VI aux départemens de la Vendée, de Maine-et-Loire, de la Loire-Inférieure et des Deux-Sèvres, en considération des ravages qu'ont éprouvés ces départemens par la guerre dite de la Vendée. Séance du 26 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 8 messidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté... par Dubois (des Vosges), sur le message du Directoire exécutif tendant à faire autoriser la commune d'Épinal, département des Vosges, à changer le local de son cimetière. Séance du 6 fructidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 22 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 28 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs généraux des départements et de leurs préposés. Séance du 16 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Dubois (des Vosges)... sur l'exécution de la loi du 3 nivôse dernier, relative à la taxe d'entretien des routes. Séance du 27 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur le tarif et les dispositions réglementaires relatifs à la taxe d'entretien des routes. Séance du 2 brumaire an V [et séance du 11 frimaire an VI]
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 11 nivôse dernier, relativement à l'agence des contributions directes. Séance du 12 pluviôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'un 5e arrondissement de recettes dans le département de la Vienne. Séance du 19 prairial an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes. Séance du 18 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Dubois (des Vosges)... sur les fermages de domaines nationaux, stipulés par les baux, payables en nature de grains et denrées. Séance du 4 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Golo. Séance du 7 prairial an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 15 nivôse dernier, tendant au rapport de la loi du 9 du même mois, interprétative de celle du 17 prairial de l'an IV, concernant les terreins destinés à l'aggrandissement du Muséum d'histoire naturelle... Comité général du 19 ventôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport... par Dubois (des Vosges), sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes. Séance du 17 germinal an V
Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Dubois (des Vosges), à la suite d'un Rapport au nom d'une commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur les réclamations relatives aux arrêtés des représentants du peuple en mission. Séance du 19 ventôse an IV
Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents... par Dubois (des Vosges). [Cession à bail à Dominique Golert, tanneur à Metz, d'un terrain contigu aux fortifications de la ville.] Séance du 11 ventôse an IV
Discours prononcé à Épinal, le 20 prairial, pour célébrer la fête nationale à l'Être suprême et à la Nature, par Dubois,...
Discours prononcés dans la salle de théorie commerciale, à l'occasion de la cérémonie de l'inauguration faite par le conseiller-d'État-préfet [Dubois, des Vosges] et de l'installation des citoyens Guilhe, institué professeur, et Chalret, suppléant, conformément à l'arrêté du conseiller-d'État-préfet, du 4 fructidor an IX. A Bordeaux, le 10 frimaire an X
Voeux de la Société des amis de la constitution de Saint-Dié pour le maintien du bon ordre. [Par D. Dubois.]
Réflexions sur les loix relatives au clergé, faites à la séance publique de la Société des amis de la constitution de Saint-Dié, le 26 mai 1791, par M. Dubois,...

Documents about Dieudonné Dubois (1759-1804) (1)

Livres (1)

Les deux premiers Maires de Saint-Dié, Joseph Mengin et Dieudonné Dubois

See also (7)